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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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7 août 2015 5 07 /08 /août /2015 14:28
20 000 euros promis pour nos policiers : c’est fait !

Chose promise, chose due. Et c’est d’autant plus agréable lorsqu’on sait que la période budgétaire difficile n’est pas sans risques pour les subventions ! Aussi, j’apprécie tout particulièrement de découvrir dans mon courrier ce matin la lettre du Directeur général de la police nationale, Jean-Marc Falcone, m’annonçant qu’une subvention de 20 000 euros sera versée dans les prochains jours au commissariat de Roubaix. Il s’agit de la réserve parlementaire que j’ai obtenue auprès de la Commission des finances de l’Assemblée nationale (dont je suis vice-président) !

 

Dès 1997, cela a été pour moi une ligne de conduite constante : aider nos policiers roubaisiens en les faisant bénéficier d’une partie de cette manne que constitue la réserve parlementaire, dont chaque député peut faire profiter des associations et des institutions de sa circonscription. Même si je ne manque pas de soutenir par ailleurs nos écoles, notre hôpital et nombre d’associations sportives, sociales, culturelles de la même manière, ma fidélité à renforcer les moyens d’équipement des policiers de la difficile circonscription de police de Roubaix a été sans faille.

 

Soumis à la discrétion du président et du rapporteur général de la commission des finances, ces crédits d’Etat sont répartis via les groupes politiques.

 

Si, à ma connaissance, j’ai été originellement le seul député de France à aider ses policiers, quelques uns m’ont depuis imité. Tant mieux pour nos policiers. Cela leur permet de s’équiper en matériel informatique, d’intervention, d’investigation, de protection, d’œuvrer pour davantage de sécurité sur nos routes également. Je ne doute pas qu’ils feront à nouveau bon usage de cette subvention.

 

Je sais que la sécurité est une priorité forte pour nos concitoyens ; j’ai toujours mis un point d’honneur à contribuer à l’améliorer de cette façon !

 

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28 juillet 2015 2 28 /07 /juillet /2015 09:20
Une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel apporte la réponse à la question écrite que j’avais posée à la ministre des affaires sociales et de la santé sur le rapport 2009 publié par la Commission départementale sur les hospitalisations psychiatriques du Nord (CDHP).

 

Pour relire l’intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.

 

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21 juillet 2015 2 21 /07 /juillet /2015 08:29
Une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel apporte la réponse à la question écrite que j’avais posée à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur la situation financière très difficile de nombre de demandeurs d'emploi âgés qui, depuis la suppression de l'AER, et malgré la mise en place de l'ATS, ne disposent que de quelques centaines d'euros (RSA ou ASS) pour vivre dans l'attente de leur retraite.

 

Pour relire l’intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.

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15 juillet 2015 3 15 /07 /juillet /2015 08:38
Une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel apporte la réponse à la question écrite que j’avais posée au ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique sur la possibilité d'autoriser les associations habilitées pour distribuer du microcrédit à financer des entreprises de plus de cinq ans d'existence.

 

Pour prendre connaissance de l'intégralité de ma question, cliquez ici.

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14 juillet 2015 2 14 /07 /juillet /2015 19:50
Deux questions et une réponse parues au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel publie les questions écrites que j'ai posées :

  • au ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur la position de la France en ce qui concerne les concessions tarifaires extérieures de l'Union européenne sur le sucre et l'éthanol. Pour lire l’intégralité de ma question, cliquez ici.

 

  • au même ministre de l'agriculture sur le maintien par la Commission européenne des instruments qui assurent la transparence des marchés du sucre, de l'isoglucose et de l'éthanol. Pour lire l’intégralité de ma question, cliquez ici.

 

J'ai aussi obtenu une réponse à la question que j'avais posée à la ministre de la décentralisation et de la fonction publique sur la nature du cadre d'emploi qui doit prévaloir pour le recrutement d'agents territoriaux titulaires d'un CAP petite enfance (ou autre qualification) en structure d'accueil. Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.

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9 juillet 2015 4 09 /07 /juillet /2015 15:48

Je l’aurais volontiers votée mais comme le Premier ministre, pour la troisième fois, a engagé la responsabilité du Gouvernement sur le projet de loi, arrivé en 3e lecture (donc définitive), je n’ai pas eu à le faire. L’absence de dépôt d’une motion de censure (aucun groupe d’opposition n’en a déposée une !) rend ainsi définitif l’adoption de cette loi qui vise à faire avancer notre pays, à le réformer, à lever divers blocages qui entravent la marche nécessaire et ainsi susceptible de stimuler la croissance et les créations d’emplois.

 

Comme en février dernier, je soutiens la cohérence et l’autorité affichée par Manuel Valls sur ce dossier. J’approuve la méthode et le texte. Après près d’une année de travail parlementaire, 500 heures de débat, 2 000 amendements adoptés, les droits du Parlement ont d’évidence été largement respectés ; ce texte est le fruit d’un travail conjoint du Gouvernement et des parlementaires qui l’ont enrichi et renforcé.

 

Le temps est venu maintenant de passer à la mise en œuvre effective sur le terrain : les premiers décrets sont prévus dès cet été. Ce texte complète le mouvement de réformes lancé avec le pacte de responsabilité et de solidarité, le crédit d’impôt en faveur de la compétitivité et de l’emploi (CICE), les mesures en faveur des TPE-PME et de l’investissement.

 

Aller vite, c’est dès la rentrée, par exemple, proposer davantage de mobilité aux Français à travers l’ouverture de nouvelles lignes d’autocar pour les distances de plus de 100 km à l’image de ce qui existe en Allemagne ; c’est aussi la réforme du permis de conduire à travers la diminution des délais de présentation aux examens.

 

Soutenir l’emploi, c’est proposer davantage de travail avec la création de zones touristiques internationales et une nouvelle réglementation de l’ouverture des magasins le dimanche dans la limite de 9 par an en 2015 et 12 par an à partir de 2016. Davantage de travail synonyme de pouvoir d’achat supplémentaire avec la généralisation des compensations salariales pour le travail dominical. C’est également soutenir les accords de maintien dans l’emploi pour les entreprises qui rencontrent des difficultés économiques temporaires.

 

L’équité sociale, c’est également l’objectif de cette loi dite Macron, avec des mesures importantes concernant la transparence des tarifs de certaines professions réglementées, l’encadrement des retraites chapeaux des dirigeants des grandes entreprises et le renforcement de la législation contre la fraude sur les travailleurs détachés.

 

Cette loi complète le socle de cette politique cohérente et déterminée en faveur du soutien à l’emploi et à la croissance, mais également du redressement des finances publiques de la France que conduit notre majorité.

 

A cet égard, les leçons de morale de la Droite en la matière sont pathétiques, si l’on rappelle les résultats calamiteux des deux quinquennats entre 2002 et 2012 en matière d’explosion de la dette – 600 milliards d’augmentation de la dette sous le seul quinquennat Sarkozy – et d’envolée des déficits budgétaires !

 

Alors que la dépense publique augmentait en moyenne de 3,6 % par an sous les gouvernements de Droite, elle n’a augmenté que de 0,9 % en 2014 ! Le déficit structurel de la France, qui était de 4,4 % en 2012, s’établit aujourd’hui à 2,1 %, son plus bas niveau depuis la fin des années 1990, sans qu’à aucun moment les priorités de la Gauche – l’éducation, la jeunesse, la sécurité, l’emploi, la solidarité – n’aient été remises en cause.

 

En un demi-quinquennat, la Gauche au pouvoir a effacé la gestion calamiteuse des finances publiques des deux quinquennats précédents, favorisé la reprise économique qui « est maintenant acquise » comme l’a dit le Président de la République dans son intervention du 14 juillet. C’est de la vigueur et de la continuité de celle-ci que dépend le combat majeur : la création d’emplois et la baisse du chômage…

 

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8 juin 2015 1 08 /06 /juin /2015 15:11
Condorcet à l'Assemblée !

Même si je n’ai pas pu les accueillir personnellement lundi 8 juin à Paris, les élèves de la classe de CM2 de l’école élémentaire Condorcet de Wattrelos ont passé une journée qui restera gravée dans leurs mémoires, sous la conduite de mon assistant parlementaire, Guillaume.

 

C’est en effet dans le cadre du 20e Parlement des enfants que j’avais convié ce lundi matin à l’Assemblée nationale la classe de M. Dacosse, à qui j’avais rendu visite le 16 avril dernier.

 

A cette occasion, suite au travail des enfants sur une proposition de loi autour du thème des droits de l’enfant, j’avais apprécié que les élèves aient choisi de rédiger une proposition de loi traitant de l’accueil des enfants en situation de handicap, avec la volonté que chaque élève d’une classe accueillant un élève handicapé soit à tour de rôle le tuteur de son camarade.

 

Prenant leur visite de l’Assemblée très au sérieux, les élèves de M. Dacosse ont étonné le guide chargé d’assurer la visite de l’Assemblée nationale par leurs réponses et remarques pertinentes concernant l’histoire du palais Bourbon et de l’Hôtel de Lassay, le rôle d’un député, le travail à l’Assemblée.

 

Condorcet à l'Assemblée !

A n’en pas douter, je crois savoir que leur enseignant avait rappelé après mon passage qu’il entendait bien que sa classe soit au top lors de cette visite ; mission accomplie, pourrait-on dire !  Une visite qui s’est poursuivie, à mon invitation, au restaurant voisin, L’Assemblée (comme je le fais chaque année, avant que le bus ne conduise ce petit monde à la tour Eiffel pour la poursuite de sa journée parisienne.

 

Condorcet à l'Assemblée !
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8 juin 2015 1 08 /06 /juin /2015 10:19
Saint-François visite l'Assemblée
Saint-François visite l'Assemblée

Tous les deux ans, j’accueille à Paris les élèves de Bac pro sécurité du lycée professionnel Saint-François d’Assise de Roubaix pour une visite de l’Assemblée nationale.

 

Ces élèves de seconde, première et terminale se destinent aux métiers de la fonction publique dans les domaines de la sécurité : gardien de la paix, gendarme, agent des douanes, sapeur-pompier, marin pompier, agent de sécurité… et c’est en uniforme qu’ils ont parcouru les différents sites de l’Assemblée nationale !

 

Avec leurs enseignants et Michel-François Durnez, chef de travaux bien connu au lycée et organisateur de ces déplacements, la trentaine d’élèves présents a pu non seulement découvrir les différents lieux d’élaboration et de vote de la loi par la Représentation nationale mais également les différents dispositifs de contrôle d’accès, les différents intervenants en terme de sécurisation (tant externe qu’interne) d’un édifice comme l’Assemblée nationale.

 

Comme les éditions précédentes, ces élèves ont montré sérieux et assiduité lors de leur découverte du Palais Bourbon et de l’hémicycle, après avoir assisté à la projection d’un film retraçant la journée type d’un député à l’Assemblée nationale.

 

Saint-François visite l'Assemblée

J’aurai été heureux d’être présent parmi eux lors de cette visite ; ce n’est, je l’espère, que partie remise… à dans deux ans.

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3 juin 2015 3 03 /06 /juin /2015 17:04
Le roi et la reine à l'Assemblée !

Temps fort de sa première visite d’Etat (en France !) depuis son accession au trône d’Espagne, le roi Felipe VI, accompagné de la reine Letizia, a souhaité s’exprimer devant la représentation nationale française.

 

En accueillant le couple royal, à la tribune, Claude Bartolone, président de l’Assemblée nationale, souligne la qualité des relations franco-espagnoles : « Notre amitié est désormais solide, notre fraternité assumée pour une alliance à laquelle nous invitent naturellement la géographie et l’histoire. L’histoire de votre pays est jalonnée d’excellence ; vous incarnez parfaitement le renouveau attendu par le peuple espagnol ».

Le roi et la reine à l'Assemblée !

S’exprimant dans l’hémicycle du Palais Bourbon – 22 ans après son père, Juan Carlos – devant les députés, Felipe VI, en français, estime d'entrée que « nous sommes unis par une riche et longue histoire », insistant sur « les liens d’amitié, la coopération, la solidarité qui définissent les relations entre les deux grandes nations que sont la France et l’Espagne ».

Le roi et la reine à l'Assemblée !

Devant le Gouvernement, les anciens premiers ministres, et la maire de Paris, Anne Hidalgo, il rend hommage à la réaction du peuple français, le 11 janvier, devant le terrorisme, assure l’Assemblée et le Gouvernement de la loyauté sans faille du peuple espagnol et stigmatise le terrorisme qui est « une atteinte aux libertés ». Aux « assassins », il assène : « Jamais vous ne parviendrez à nous faire renoncer à ce que nous sommes ! Nous sommes les enfants de l’Europe de la Méditerranée et de l’Atlantique. Nous sommes les enfants de la raison et du refus de la déraison. Nous sommes les fils de la liberté que nos peuples ont su conquérir au fil de l’Histoire ».

 

Avec force, « en tant qu’ami et admirateur de la France », Felipe VI affirme aux députés que « l’Europe a besoin de plus de France ! Les Espagnols sont conscients de la valeur d’une Europe de plus en plus unie… L’Europe doit se réaffirmer, elle est porteuse d’un message universel ». Le roi rend d’ailleurs hommage, sous les applaudissements, aux forces armées espagnoles et françaises engagées ensemble dans plusieurs opérations militaires. Il insiste aussi sur la menace, qui pèse sur la paix mondiale, que constitue le changement climatique.

Le roi et la reine à l'Assemblée !

En conclusion, le roi d’Espagne qui aura placé l’étroitesse des relations franco-espagnoles au cœur de son intervention, cite Antoine de Saint-Exupéry (une citation que j’aime bien) : « Aimer, ce n’est pas se regarder l’un l’autre, c’est regarder ensemble dans la même direction ».

 

Un moment d’histoire que d’accueillir un Bourbon dans ce Palais Bourbon, dorénavant temple de la République, mais surtout une espérance d’avenir pour une Europe si indispensable après tant de guerres entre nos ancêtres.

 

Le roi et la reine à l'Assemblée !
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2 juin 2015 2 02 /06 /juin /2015 15:24

Aujourd’hui, l’Assemblée Nationale a adopté en première lecture le projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi par 301 voix pour, 238 contre et 13 abstentions. J’ai évidemment voté pour.

 

Depuis 2012, la Gauche au pouvoir a fait de la négociation sociale entre syndicats et patronat l’un des leviers prioritaires de la transformation sociale de notre pays.

 

C’est naturellement que la loi votée par l’Assemblée, suite à l’échec en janvier des négociations entre partenaires sociaux, a pour première finalité de moderniser et renforcer le dialogue au sein de toutes les entreprises.

 

Parce que le dialogue social, c’est aussi et surtout ce qui se noue au quotidien dans les PME, le texte crée, pour la première fois, une représentation pour les salariés des Très Petites Entreprises ( T.P.E) et du particulier employeur. Ainsi à l’avenir 4,6 millions de salariés travaillant dans des entreprises de moins de 11 salariés seront représentés, défendus dans leurs droits : c’est une avancée majeure !

 

Autre innovation : désormais les entreprises de plus de 300 salariés auront la faculté de conclure des accords afin de regrouper les différentes instances de concertation (Comité d’Entreprise, délégués du personnel, Comité d’Hygiène et de Sécurité) en une seule, la délégation unique du personnel, ce qui donnera aux organisations syndicales une force de représentation et de négociation supérieure dans ces entreprises.

Autre mesure majeure, la création à compter du 1er janvier 2016 d’une Prime d’Activité qui remplacera la Prime pour l’Emploi (P.P.E.) et le volet « activité » du revenu de solidarité Active ( R.S.A.). 5,6 millions d’actifs dont 1,2 millions de jeunes seront éligibles  à cette prime d’activité plus simple, plus juste, plus ciblée qui se déclenchera dès le 1er euro de revenu d’activité jusqu’à 1,2 SMIC. Encourager l’activité en soutenant le pouvoir d’achat des travailleurs modestes est l’objectif poursuivi : cette prime d’activité est un signe fort marquant le soutien de la Gauche à la reprise et au maintien dans l’emploi des travailleurs les plus modestes.

 

La loi crée également un Compte Personnel d’activité, avènement de la sécurité sociale professionnelle que la Gauche et les syndicats demandaient depuis 30 ans. Ce compte d’activité regroupera tous les droits reconnus au salarié (compte formation, pénibilité, épargne temps,…) et le suivra tout au long de sa carrière professionnelle. Avec le CPA, pour lequel une concertation avec les partenaires sociaux sera engagée avant décembre 2015, chaque salarié sera assuré et garanti de ses droits durant tout le long de sa vie active.

 

Si j’ajoute les dispositions votées concernant la simplification des conditions de mise en place du compte pénibilité et l’inscription dans le Code du Travail de règles spécifiques d’indemnisation du chômage des salariés intermittents du spectacle, ce projet de loi voté en première lecture marque des avancées fortes pour tous, confirme la volonté gouvernementale de faire du dialogue social un atout prioritaire pour le redressement économique de la France.

 

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