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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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31 octobre 2013 4 31 /10 /octobre /2013 16:48

Le propre d'un vice-président, c'est de présider quand le président ne préside pas. Voilà pourquoi pour l'examen des crédits du ministère del'intérieur et de la mission sécurités, j'ai présidé ce matin la commission des finances, en présence de Manuel Valls, ministre de l'intérieur, pour passer en revue les financements, pour l'essentiel de la police, de la gendarmerie, de la sécurité routière et de la sécurité civile.

 

S'agissant du programme 176 Police nationale, ce fut l'occasion pour le ministre de rappeler que pour la

V__AB51.jpg

 première fois depuis 2007, les crédits augmentent, signe que la sécurité, si elle est une des principales préoccupations des Français, est surtout une des premières priorités gouvernementales.

 

Si globalement les crédits passent à 18 255 millions en 2014 (contre 18 059 en 2013, soit + 1,1 %), les crédits de paiement sont de 9 655 M€ (soit + 133 millions, et donc + 1.4 %) pour la police nationale, et de 8 033 M€ (soit + 0.8 %) pour la gendarmerie.

 

Ministère prioritaire, l'Intérieur crée des emplois en 2014 : + 405 emplois nets supplémentaires (police + gendarmerie), alors que de 2007 à 2012 la police nationale a perdu 7 000 postes (les CRS ont perdu 10 % de leur personnel, 1 399 emplois supprimés sur 14 500 en cinq ans), et la gendarmerie 6 790 (dont 15 escadrons de gendarmes mobiles !). Les coupes opérées par les gouvernements de droite précédents ont été lourdes.

 

Pour la seule police ainsi, les emplois (etp) se chiffraient à 149 965 en 2007, et 142 317 en 2013, soit une perte de 6 093 emplois ! Si en 2014, compte tenu des départs, il y aura quand même 243 emplois nouveaux nets créés en 2014, ce seront l'an prochain 6 410 policiers qui seront recrutés, dont 2 500 agents (c'était 2 000 en 2013, mais à peine 500 en 2011 et 2012, ce qui était loin alors de compenser les départs en retraite !).

 

Ces recrutements seront concentrés sur les ZSP : chacune recevra entre trois et dix agents supplémentaires. J'ai évidemment plaidé auprès du ministère pour la ZSP de Roubaix-Wattrelos, dont les effectifs supplémentaires ne doivent pas se diluer dans les renforts de la circonscription de police de Lille.

 

Les crédits de fonctionnement de la police arrêtent, enfin, de baisser : ils augmentent de 5,7 M€ (+ 0,6 %), alors qu'entre 2007 et 2013, hors paie, ils ont diminué de 17,8 %, passant de 1 137 M€ en 2007 à 936 M€ en 2013. Ces améliorations budgétaires se renforcent de plans d'actions ciblés contre : les cambriolages ; le hooliganisme ; l'insécurité dans les transports publics ; le trafic de drogue ; les bandes ; les violences scolaires ; l'insécurité des personnes âgées. Nous avons aussi évoqué les dossiers difficiles particuliers de Marseille, des Antilles et de la Corse. Comme le dit ce matin M. Valls : " Voilà qui confirme en actes la priorité accordée à la sécurité ".


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30 octobre 2013 3 30 /10 /octobre /2013 14:34

V__431B-copie.jpgRapporteur spécial de la politique de la ville pour la commission des finances de l'Assemblée nationale, j'ai comme chaque année pour mission de rédiger un rapport portant examen des crédits pour la politique de la ville dans le projet de loi de finances pour 2014, et de le présenter et questionner les ministres concernés en commission élargie.

 

Ainsi, après avoir finalisé mon rapport au cours du week-end dernier, c'est ce mercredi matin - voilà pourquoi je n'ai pu être aux côtés de P. Dubois, comme il me l'avait proposé, en mairie de Roubaix pour recevoir les syndicats de La Redoute - que se tient la commission élargie sur le logement et la ville, en présence des ministres concernés, Cécile Duflot et François Lamy.

 

Mon rapport, en deux chapitres, analyse d'abord la forte impulsion nouvelle de la politique de la ville (" qui se redessine en profondeur ") que veut le nouveau Gouvernement, puis décompose les crédits de la politique de la ville pour 2014.

 

Alors que la Droite avait diminué les crédits de la politique de la ville de 853 millions d'euros en 2008 à 512 millions en 2012 (soit une baisse de 340 M€, - 40 % sur 5 ans !), pour 2014, en dépit du contexte global de redressement des comptes publics, ils sont consolidés (voire confortés même pour les emplois-francs), ce qui est évidemment, pour le rapporteur que je suis, une satisfaction.

 

V__D56A-copie.jpgDans mon intervention, j'interroge le ministre F. Lamy (ci-contre) sur cinq thèmes. D'abord l'évolution des structures et le rapprochement SG-CIV et ACSé. Ensuite sur l'ANRU et sa préoccupante situation financière (ses capitaux propres sont négatifs de - 2,45 Mds €). Puis sur les actions affectées par la régulation budgétaire.

 

Enfin, sur deux thèmes qui ont ici, à Roubaix et Wattrelos, des conséquences importantes.

 

D'abord sur l'avenir des ZFU, puisque d'après les dispositions légales en cours, ce dispositif s'éteint fin 2014 : quelles sont les intentions du Gouvernement pour la suite ? Cela concerne bien sûr la zone franche de Roubaix. Le ministre me dit travailler avec son collégue du budget pour savoir s'il y aura un nouveau dispositif pour 2015 sur certaines zones (je sens que pour Roubaix, F. Lamy semble ne pas l'exclure !).

 

Enfin sur les emplois francs, importants pour nos deux villes, le dispositif sera d'autant plus efficace, surtout pour Wattrelos, que le Gouvernement saura rapidement (avant même l'entrée en vigueur le 1er janvier 2015 de la nouvelle loi sur la ville) modifier les quartiers éligibles et les conditions pour y prétendre. Le ministre me répond favorablement pour me dire que " latitude sera donnée aux préfets pour étendre le dispositif aux zones de CUCS 1 "… ce qui est une avancée considérable pour Wattrelos, et le nombre de jeunes qui peuvent être concernés !

 

Pour lire mon intervention, cliquez ici.

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29 octobre 2013 2 29 /10 /octobre /2013 19:28

V AFBA(1)Toute la semaine dernière, jour et nuit, le débat parlementaire a porté sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014. Il prévoit les recettes de la Sécurité sociale et le financement des grandes politiques publiques en matière de santé et d’action sociale.

 

A travers lui se voient les marqueurs de la majorité, qui se résument par les mots de Jean-Marc Ayrault parlant de la Sécurité sociale : « C’est le patrimoine de ceux qui n’en ont pas. »  C’est pourquoi ce budget social pour 2014 a un double objectif : mieux protéger les plus modestes et poursuivre le redressement des comptes publics. 

  • Mieux protéger les plus modestes passe par un meilleur accès aux soins grâce à plusieurs mesures fortes et emblématiques : lutte contre les déserts médicaux avec l’ouverture de 300 maisons pluridisciplinaires de santé dans les déserts médicaux urbains et ruraux ; soutien à la santé des étudiants avec l’ouverture de la CMU-C aux étudiants ; généralisation progressive du tiers-payant pour tous les Français d’ici 2017 ; généralisation de la chirurgie ambulatoire ; meilleure prise en charge du traitement d’aide au sevrage du tabagisme et autorisation donnée aux sages-femmes à prescrire les traitements de substituts à la nicotine au conjoint de la femme enceinte ; tiers-payant pour les consultations et examens préalables à la contraception des mineures d’au moins 15 ans ; expérimentation de la vente de médicaments à l’unité. 
  • Mieux protéger les plus modestes passe aussi par une politique familiale plus juste et plus protectrice grâce à plusieurs mesures cohérentes et volontaires : majoration de 10% dès le 1er avril 2014 du complément familial destiné aux familles vivant sous le seuil de pauvreté. Et d’ici 2017, cette augmentation cumulée sera de 50 % ; revalorisation de 5,7 % au 1er avril 2014 de l’allocation de soutien familial versée aux familles monoparentales. A terme, en 2017, 750 000 familles seront ainsi soutenues avec une revalorisation cumulée de 25 % ; augmentation des moyens alloués à la Caisse nationale d’allocations familiales pour la réalisation de 275 000 solutions d’accueil pour les jeunes enfants d’ici 2017.

Mais pour que la solidarité nationale soit solide, encore faut-il que la dette sociale se réduise. D’où la poursuite de la réduction du déficit du régime général, qui passe à 12,8 Mds€ en 2014 (soit une baisse de 3,4 Mds par rapport à 2013), sur un budget global de 475 Mds€.

 

Au final, l’Assemblée a adopté ce PLFSS 2014 par 320 voix pour et 243 voix contre. J’ai voté pour ! 

 

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29 octobre 2013 2 29 /10 /octobre /2013 01:40

assemble222Ce matin, le Journal Officiel m'apporte les réponses aux trois questions écrites que j'avais posées :

  • au ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la présence de substances extrêmement préoccupantes dans certains produits de grande consommation et sur l'information des consommateurs. Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
  • à la ministre des affaires sociales et de la santé sur les risques que comporte une commercialisation trop facile de médicaments, sans ordonnances, dans la grande distribution. Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
  • au ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur la perspective et le calendrier d'un décret relatif aux orphelins de guerre et pupilles de la Nation. Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.


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22 octobre 2013 2 22 /10 /octobre /2013 12:07

Intervention-ENM_3.jpegDans le cadre du cycle approfondi d’études judiciaires (CADEJ) de l’école nationale de la magistrature, le procureur général de la cour d’appel d’Amiens, Philippe Lemaire, m’a demandé d’intervenir devant les magistrats en formation continue. Trois heures d’intervention donc ce matin, en débat avec un autre maire, Xavier Lemoine (UMP), de Montfermeil sur le thème : Le maire, quel partenaire ? Autre sujet donc pour moi, après le conseil municipal de Wattrelos hier soir, et avant, cet après-midi, dans l’hémicycle, le vote de la loi de finances pour 2014... et en soirée le débat sur la loi de financement de la Sécurité sociale.

 

Dans mon exposé liminaire, j’évoque trois thèmes.

 

Intervention-ENM.JPGD’abord le maire, cet « animal hybride », à la fois représentant de la population et de l’Etat. Il préside le conseil municipal qui gère les affaires de la commune, exécutif de l’assemblée délibérative – législative en quelque sorte – qu’est le conseil. Elu de proximité, à qui on demande de tout savoir, de devoir tout faire car il est l’échelon vers qui – surtout, et même exclusivement, en zone urbaine – se tourne la population. J’ai ainsi donné maints exemples (logement, emploi bien sûr, mais aussi voisinage, espaces publics, contrôles fiscaux ou sociaux, surendettement, problèmes bancaires…) de la diversité de ce qui remonte au maire (mais aussi renseignements, trafics de drogue et humains, prostitution, réseaux divers…).

 

Intervention-ENM_2.jpegL’ambiguïté de la dualité du rôle du maire est maximale sur les questions de sécurité et de justice. Elle culmine avec le fait que le maire soit officier de police judiciaire (cf. art. 16 du CPP), compétence qu’il ne peut déléguer et qu’il effectue sous l’autorité du procureur de la République ! Il ne dispose que de la police municipale qui, elle aussi, a des prérogatives limitées, sans capacité d’investigation. De même, nombre de fonctions du maire en matière de sécurité ou de justice se font sous contrôle à un degré ou à un autre du préfet ou du procureur, à l’instar des hospitalisations d’office, des rappels à l’ordre ou du devoir de dénonciation (art. 40 du code de procédure pénale).

 

Troisième thème que j’évoque, lié à la spécificité de ma commune : les incidences de la frontière sur la complexité des coordinations opérationnelles et juridiques entre autorités nationales et étrangères. Je l’analyse en particulier à l’aune de la zone de sécurité prioritaire de Roubaix-Wattrelos et de sa gouvernance spécifique.

 

Tout au long des débats dans la matinée, nous évoquerons bien d’autres thèmes : le rôle de la justice de proximité, de l’accès au Droit (Maisons de justice ou PAD), la comparution immédiate, l’aide aux victimes, les expulsions et les relations avec les bailleurs, les ravages de la pauvreté / précarité… et surtout la confrontation des expériences comparées du nombre de juridictions (Aix-en-Provence, Marseille, Montpellier…), la relation presse / justice, la relation élus / justice sous la pression de la relation citoyens / élus, ou encore la problématique du temps pour des institutions « le maire, la police et la justice qui sont au bout de chaine des dérèglements sociaux ».


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22 octobre 2013 2 22 /10 /octobre /2013 00:37

assemble222Ce matin paraît au Journal Officiel la question écrite que j'ai posée à la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la révision de l'article 1516 du code de procédure civile (CPC) afin de rendre contradictoire la procédure d'exequatur des sentences arbitrales internationales.

 

Pour lire ma question, cliquez ici.


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19 octobre 2013 6 19 /10 /octobre /2013 22:16

Catch-2013-ok.jpgCe samedi soir, à Salengro, Wattrelos continue de faire vivre sa tradition du catch, avec un plateau concocté par l’association des Berlouffes présidé par Robert Houte. Immanquablement, bien sûr, j’y vais.

 

Car par-delà l’obligation municipale, le catch est toujours un show plaisant. Parce que le spectacle est souvent davantage dans la salle que sur le ring. Parce qu’il y a toujours le méchant et le gentil, le premier étant hué, le second adulé par un public toujours partisan. Parce que le public est de tous les âges. Parce qu’ici, dans notre agglomération, on n’a pas oublié le catch historique du Fresnoy ou de L’Innovation à Wattrelos. Parce que les matches de catch, c’est plus, bien plus que des combats… C’est une ferveur du public, une mise en scène, un vrai spectacle quoi…

 

Et du spectacle, il y en a eu ce soir. Après le premier combat voltigeur, il y aura eu le choc-défi entre Xtrem et le cagoulé Mister X, lequel, fier de sa ceinture, parade aux quatre coins du ring et fait souffrir (cf. photo) son concurrent contre qui il l’emporte finalement, sous ses huées conjointes d’applaudissements d’un public très partagé.

 

Catch-2013_2.jpg

Autre show, le combat féminin Sherry Lee contre la méchante Dead Doll (qui anticipe Halloween de quelques jours par sa tenue), qui se termine par la victoire de la première (que je dois monter congratuler sur le ring - cf. photo).

 

Et la soirée se termine par du lourd (c’est vraiment le cas de le dire !) dans un match à quatre tout à fait remarquable et qui fait du bruit (au sens propre) car les chutes (lourdes) de lutteurs (lourds - enveloppés aurait dit Obélix) sur le ring résonnent encore dans la salle Salengro !

 

Un clin d’œil à Christine, au micro, qui n’a pas son pareil pour chauffer la salle, à Innocenti notre vedette locale co-organisateur (Raymond Chirez à la ville), et au Noël des déshérités de La Voix du Nord à qui le gala était dédié.


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19 octobre 2013 6 19 /10 /octobre /2013 17:29

Expo-automne-2013-Atelier-arts_7.jpgA quinze heures, j’inaugure en effet l’exposition d’automne des artistes de l’Atelier des arts de Wattrelos. Dans la salle Michel-Couillet, rue de Stalingrad (l’expo est visible jusqu’au 27 octobre, n’hésitez pas !), 34 artistes présentent chacun quelques-unes de leurs sculptures ou de leurs peintures.

 

Expo-automne-2013-Atelier-arts_2.jpegJe les connais quasiment toutes et tous, et ce que j’aime dans ces expositions, ce n’est pas seulement de voir et d’apprécier les œuvres présentées, c’est de constater les styles qui s’affirment, ou au contraire les chemins de traverse que prend tel ou telle pour s’éloigner précisément de ce qui était sa touche personnelle et aborder justement soit la sculpture, soit un autre style de peinture… Dans les allées, avec les élus qui m’entourent, je pars donc à la découverte de ces travaux.

 

Expo-automne-2013-Atelier-arts_6.jpgExpo-automne-2013-Atelier-arts_4.jpgExpo-automne-2013-Atelier-arts.jpeg

 

Incontestablement, le raku extrême oriental, cher au président de l’Atelier, Claude Sauvage, s’affirme : plusieurs artistes maintenant le pratiquent et le nombre de sculptures qui s’en inspirent augmente. Jean-Mi a placé un drapeau républicain à son gavroche, et Claude aura donné des courbes très sensuelles à sa sculpture ; Clément nous aura peint le parc du Lion, pendant que Marie nous fait revivre Berlouffes 2013 avec Jeanne dans une rue bondée, tandis que Martine nous emmène en promenade sur le Douro, qu’Annie ose le nu masculin, et qu’Alain peint et sculpte trois3 petits cochons au féminin avant de les appeler… Les trois grâces ! Et tant d’autres jolies réalisations…


 Expo-automne-2013-Atelier-arts_3.jpeg Expo automne 2013 Atelier arts 8

 

Exposition à visiter absolument !

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19 octobre 2013 6 19 /10 /octobre /2013 16:05

Semaine bleue 2013Le lancement de la Semaine bleue, dans les salons de l’Hôtel de Ville, recèle toujours des surprises à Wattrelos. Le millésime 2013 n’a pas échappé à la règle. Ainsi, en fin de matinée, dans une salle comble, ce sera d’abord Monique qui nous raconte en ch’ti la fable de La Fontaine relookée du corbeau et du renard, où on retrouve un « coulon », et un « maroilles » (à la place du camembert !) : ça commence bien. La jeune Marjorie nous joue ensuite La foule (elle est dans la salle !) d’Edith Piaf !


Avant que l’équipe de la géronto, et des résident(e)s sous la baguette (qu’elle n’a pas) de leur (exigeante et imaginative) directrice générale Sophie Liagre, n’entame deux mélodies de Michel Fugain, dont les paroles ont été (savamment) réécrites. 

  

D’abord, sur l’air du Chiffon rouge, ce sera « Wattrelos  pour la vie, Wattrelos pour toujours », pour qui « accroche à ton cœur, un pétale de Rose bleue, une fleur couleur de ciel »… et alors « nous tenant la main à l’unisson, nous réveillerons la ville entière, et demain nos matins s’illumineront » ! Il y aurait un clin d’œil personnel que cela ne me surprendrait pas. 

  

Semaine bleue 2013 2 Semaine bleue 2013 3

 

Mais la séquence émotion fut pour la seconde chanson, destinée à Marie-Josée Dens, mon Adjointe au nouvel âge, sur l’air de Bravo Monsieur le monde  ; « Chapeau, Miss Géronto,  nous te saluons bien bas, pour tout ce que tu nous laisseras »… Et les yeux sont bien embués lorsqu’après le dernier couplet c’est une petite boule de poil (un trognon chihuahua de 2 mois) qui est mis en cadeau dans les mains de Marie-Jo. 

  

Semaine bleue 2013 4Pas simple ensuite pour elle de prendre la parole, pour rappeler le travail accompli avec constance par les services à destination des aînés (les quatre résidences, les 111 000 repas servis, les 11 000 soins réalisés, les 70 000 heures d’aides à domicile…). 

  

Pour ma part, oscillant entre humour et sérieux, dans une Semaine bleue qui se veut, nationalement, l’occasion d’un coup de projecteur sur nos aînés, je reviens sur la problématique du vieillissement dans notre société. Sait-on qu’en 2025, il y aura autant d’inactifs (enfants + séniors) en France qu’en 1960 ? Sauf qu’en 1960, cétaient les enfants qui étaient les plus nombreux, mais qu’en 2025 ce seront les aînés ! Pour y répondre, dans les années 60, la société a construit des écoles et a massivement scolarisé ; mais face à l’importance des aînés, que fera demain notre société ? Elle devra s’adapter, sur les retraites ou la prise en compte de la dépendance, c’est certain. 

 

Wattrelos, nous aussi nous devrons prendre en compte cette mutation. Nous ne créerons pas de foyer-logement supplémentaireMais devrons travailler dans 3 directions : accentuer les constructions de dominos (maisons de plain-pied très demandées) ; renforcer les services à domicile, et prestations médico-sociales ; développer les gérontechnologies au service de nos aînés. 

 

C’est vrai, du point de vue juridique, intervenir pour ses aînés n’est pas une compétence obligatoire pour une commune : la Chambre régionale des comptes n’a pas manqué de s’étonner de tout ce qui se fait à Wattrelos. Oui, des foyer-logements, un dépannage ou des soins à domicile, des clubs dans toute la ville, tout cela n’est pas obligatoire ! Mais nous, le faisons. Par respect, par solidarité, par affection pour nos aînés. 

 

Comme d’organiser une Semaine bleue qui, avec toutes les activités (sympathiques) proposées saura leur être un coin de paradis, et leur offrir, comme je le dis en conclusion, « une semaine de toutes les couleurs »


 

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19 octobre 2013 6 19 /10 /octobre /2013 15:50

V A1D8C’est en effet une salle Jean-Jaurès très bien remplie que je trouve ce matin, dès mon retour de Paris, les paupières un peu lourdes après avoir quitté l’Assemblée à plus de 3 heures cette nuit. La Fraternelle des Combattants wattrelosiens tient son assemblée générale, malheureusement en l’absence de son président Ferdinand Claies, souffrant.

 

Immanquablement bien sûr, en cette période de l’année, c’est le budget des anciens combattants pour 2014 qui occupe les esprits. Mais si, et je le regrette (mène si je le comprend dans le contexte global d’impératives économies budgétaires), son montant global diminue de 2,93 Mds € à 2,85 Mds € (notamment avec la diminution du nombre d’ayant-droits), avec près de 3 Mds d’euros, ce budget n’en comporte cependant pas moins des avancées notables qu’à cette occasion je présente.

 

D’abord, 13 M€ de nouveaux droits sont ouverts, avec surtout (vieille revendication du monde combattant que j’ai moi-même portée !) l’extension du bénéfice de la carte du combattant en Afrique du Nord dès lors qu’il y aura eu prise de service avant le 2 juillet 1962 pendant au moins quatre mois (c’est le problème de la présence à cheval). S’y ajoutent : l’amélioration du régime pour les incorporés de force ; le renforcement de l’aide différentielle au conjoint survivant (qui passe à 932 €, contre 900 € depuis avril 2012), le renforcement des crédits de l’action sociale de l’Onac (+ 6,3 %) qui atteignent 21,9 M€.

 

Ce projet de budget assume aussi la reconnaissance des combattants en Opex (opérations extérieures) des opérations Harmattan (Libye) et Serval (Mali), et prépare (pour 6,4 M€) les commémorations du centenaire du début de la 1ère guerre mondiale et le 70e anniversaire de 1944 (où on se souviendra des débarquements mais aussi de la Résistance).

 

Incontestablement, le budget 2014 n’est pas exempt d’avancées. Et il faut savoir le dire.


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