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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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13 décembre 2009 7 13 /12 /décembre /2009 10:23

Miss-Wos-recep.JPGCe matin, c'est la réception traditionnelle de la nouvelle Miss Wattrelos et de ses dauphines. Plus que jamais, à l'ordre du jour municipal, une phrase, celle de Buffon, selon qui « les grâces et la beauté sont l'apanage de la femme »...


Cette manifestation est pour moi l'occasion d'un triple salut.


D'abord bien sûr pour Lolita Martinage, jeune Wattrelosienne – de Beaulieu – de 20 ans, qui était 2e dauphine en 2008 et qui vient de s'installer sur la première marche du podium ! La voilà première dame de Wattrelos pour un an ! S'il est vrai, comme l'a écrit Voltaire, que « la beauté plaît aux yeux », elle, elle a plu au jury. Et c'est mérité. La voilà, pour l'année qui vient, notre reine de beauté, l'ambassadrice de notre ville, celle qu'inviteront les associations, qui remettra maints trophées et coupes, qui représentera Wattrelos auprès de nos villes jumelées... Bref, là où Wattrelos devra être, elle y sera. Et avec elle, ses deux dauphines, charmantes aussi, Typhanie et Nadège. Tous mes vœux les accompagnent.


Mon deuxième salut, c'est pour Laurine Gillleman, notre miss 2009 qui a superbement rempli son rôle ces douze derniers mois avec sourire, gentillesse et disponibilité. Merci à elle.

 


Enfin, je veux remercier l'amicale laïque du Crétinier qui, avec le couple Rolland, Michèle (notre Geneviève de Fontenay à nous !) et Denis (animateur hors pair sur scène, mais bien moins à l'aise quand il doit faire un discours à l'Hôtel de ville !), a organisé cette belle fête que fut la 36e élection de Miss Wattrelos ! Un clin d'œil appuyé aussi à tous les commerçants qui, par leurs cadeaux, permettent de faire de cette élection une jolie fête en effet pour toutes les compétitrices. Mais aussi pour le jury qui a eu cette responsabilité de faire la sélection... il est vrai grâce au regard d'experts de certains membres du jury (si j'en juge par des photos que j'ai pu voir dans la presse !).

 


On l'aura compris : un moment sympa et souriant que cette réception.

 


Si « la beauté est une promesse de bonheur » (Stendhal), notre nouvelle miss et ses dauphines en sèment volontiers autour d'elle, comme j'espère qu'elles en connaîtront, et beaucoup, pendant cette année.

 


Bon règne, Lolita 1ère !

 

 




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12 décembre 2009 6 12 /12 /décembre /2009 16:43

_DSC9519.JPGLa dernière fois que je vous avais causé de ce quartier champêtre de Wattrelos, le Plouys (et les hameaux qui l’entourent : là-bas, on parle des cinq quartiers), c’était pour vous raconter ma plongée dans le monde des ténèbres, des revenants et de la potion magique (en fait de la soupe !) qui donne du courage à l’occasion d’Halloween.

 

Cette fois-ci, le contexte est bien moins sombre. Je suis en effet convié par l’association des cinq quartiers présidée par Michèle Coquelle à une sympathique fête de Noël, salle Ramon, à l’attention des bouts d’choux du secteur qui attendent impatiemment le père Noël.  


Et miracle, malgré un emploi du temps démentiel en ce moment (il doit se rendre dans tous les coins du monde !), il a trouvé quelques minutes pour venir voir les enfants du Plouys ! Il doit certainement rentrer d’un pays où il y avait un beau soleil car il porte de magnifiques lunettes de soleil (une vraie star !). DSC9527Et quand il fait son apparition, c’est l’émerveillement des plus petits et tant de sourires de sympathie des plus grands…

 

Je l’accueille évidemment pour lui souhaiter la bienvenue à Wattrelos, en espérant qu’il puisse faire le plus d’heureux possible dans ma bonne ville.

 

Ces derniers jours, je l’ai rencontré souvent (d’ailleurs, à son arrivée, je vois qu’il m’a reconnu puisqu’il me salue – j’en suis honoré – d’un sympa : « Bonjour Dominique ! ») : dimanche 6 décembre à la gymnastique Jean-Zay, mercredi 16 au Noël des Joyeux Bambins et à celui des enfants du CCAS, et on a promis de se revoir samedi et dimanche prochains pour quelques arbres de Noël, et même encore – et surtout – il me promet d’être là jeudi soir pour descendre de Saint-Maclou ! DSC9509

 

Maquillages, sculptures sur ballons, distribution de friandises égayent également ce bel après-midi à la campagne.

   

Vive Noël… et les joies simples du bonheur partagé !

 

 

 

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11 décembre 2009 5 11 /12 /décembre /2009 11:11

DB-DOB-2009-LCMU2.jpgCe vendredi matin, c'est réveil très (très) tôt car il me faut rédiger et mettre en forme mon intervention pour le débat d'orientations budgétaires pour 2010 de la communauté urbaine de Lille.

 

J'en présente les grandes lignes, et les perspectives de dépenses de fonctionnement et d'investissement pour 2010 lors de la réunion du bureau ce matin, avant d'être plus précis lors de la séance plénière de cet après-midi.

 

Le rôle du vice-président chargé DB-DOB-2009-LMCU3.jpgdu budget, s'agissant de ce débat, c'est de rappeler le contexte de préparation du budget 2010, de souligner les évolutions spontanées des recettes et des dépenses pour l'an prochain, d'examiner le champ du possible des revalorisations de recettes que pourrait décider le Conseil de communauté (à ce stade, il ne s'agit pas pour moi de dire au Conseil ce qu'il doit faire ni de présenter une proposition de l'exécutif, mais seulement d'expliciter aux élus ce qu'ils peuvent décider, là où ils ont des marges de manœuvres, si nécessaire), et les arbitrages qui seront utiles à réaliser sur les dépenses pour qu'on soit dans les cadres financiers fixés (pour préserver nos équilibres financiers globaux).

 

L'année 2009 aura été exceptionnelle pour la Communauté urbaine qui aura réalisé un volume exceptionnel d'investissements (402 millions € inscrits), boosté par des recettes elles aussi exceptionnelles (bonne tenue de la taxe professionnelle, avec des bases en hausse de + 5,2 % ; versements importants de FCTVA), ce qui au final aura permis à LMCU de se désendetter. C'est donc sur un équilibre financier consolidé que LMCU termine l'année.

 

Pour 2010, les perspectives de recettes sont freinées par la suppression de la taxe professionnelle (même si, en 2010 même, les bases augmentent encore de + 4,4 %), et surtout par la réduction des dotations de l'Etat (- 0,4 %), qui représentent quand même le tiers des ressources totales de la Communauté !

 

A l'inverse, les dépenses de fonctionnement sont assez rigides (reversements aux communes, contrats d'exploitation, contrats avec des sociétés d'aménagement...) et, qui plus est, poussées à la hausse soit par des contraintes d'exploitation (par exemple dans les transports, désengagement du Conseil général, ou hausse des compensations tarifaires), soit par les conséquences de la mise en service de nouveaux équipements (bus, déchetteries...).

 

Ce qui ne facilite pas les ajustements à réaliser sur ces dépenses-là,  alors que, dans le même temps, l'objectif est de maintenir un haut niveau d'investissement (mise en oeuvre des grandes priorités du programme : renouvellement urbain, habitat,  développement économique, transports...) afin, bien sûr, de réaliser les engagements pris mais aussi de soutenir une activité économique qui en a bien besoin :  c'est la contribution de LMCU à la reprise de la croissance économique.

 

Pour lire mon intervention, cliquez ici, et visualiser le document projeté, cliquer ici.



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10 décembre 2009 4 10 /12 /décembre /2009 16:42

Cette nuit, je suis sur les bancs du groupe socialiste parce que passe en séance la loi de finances rectificative pour 2009. J'étais là, déjà, dans la nuit de mercredi à jeudi pour la discussion générale. J'y suis cette nuit pour l'examen des amendements. Nous ne sommes pas très nombreux en séance, reconnaissons-le, mais c'est mon devoir d'y être (même si je sais que, demain matin, ce sera dur car j'ai le débat d'orientations budgétaires à présenter à la communauté urbaine).

 

Qu'est-ce qu'une loi de finances rectificative ? Un document budgétaire qui modifie, corrige les dépenses et les recettes qui ont été votées dans la loi de finances initiale. Pour celle-ci, les recettes fiscales nettes sont en baisse de 47,6 Mds € par rapport à la LFI, pour s’établir à 211,7 Mds € ! C’est surtout la conséquence de la récession, mais aussi des cadeaux fiscaux. Au final, alors qu’en LFI le déficit budgétaire était de 66,1 Mds €, cette LFR l'affiche à - 133,3 Mds € : il a doublé sur l'année !

 

Un point qui est toujours intéressant dans une LFR, c'est de voir où se font les annulations de crédits budgétaires. Que supprime-t-on ? C'est souvent politiquement important car on voit alors très bien, pour un Gouvernement, ce qui est vraiment prioritaire et ce qui ne l'est pas.

 

La lecture de l'Etat B de cette LFR 2009 est très instructive. Que supprime ce Gouvernement ? Sur 1,2 Mds € de crédits supprimés (nets de la charge de la dette), on a : 200 millions supprimés sur l'écologie et le développement durable (en plein sommet de Copenhague !) ; 108 millions sur la recherche et l'enseignement supérieur ; 138 millions sur le travail et l’emploi ; 140 millions sur la solidarité, l’insertion et l’égalité des chances... et même 23 millions sur la sécurité !

 

On voit où sont ses priorités : moins d'écologie, moins de recherche, moins d'actions sur l'emploi et la solidarité, et même moins sur la sécurité !

 

Pour notre part, les députés socialistes, nous défendons un certain nombre d'amendements de justice sociale pour : majorer l'impôt sur les bénéfices en 2010 ; abaisser les plafonds des niches fiscales ; supprimer la niche fiscale dite Copé sur les exonérations de titres de participation de sociétés (qui a coûté 20 milliards en 2 ans !) ; combattre les paradis fiscaux ; revaloriser la prime pour l'emploi ; encadrer la distribution de prêts structurés par les banques aux collectivités locales.

 

J'ai par ailleurs défendu – malheureusement sans succès – un amendement pour réduire le droit de timbre sur les passeports dès lors que le demandeur viendrait établir son dossier avec des photos faites chez des photographes professionnels. J'avais proposé une décôte de 5 euros...

 

 

 

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10 décembre 2009 4 10 /12 /décembre /2009 10:52

poleemploi.jpgCet après-midi, j’accueille le secrétaire d’Etat à l’emploi, Laurent Wauquiez, au pôle emploi de Wattrelos-Leers (fusion de l’Anpe et de l’Assedic) situé à l’angle de la rue Stephenson et du boulevard Mendès-France.

 

Un an après avoir lancé les pôles emploi et débuté un tour de France des structures, le ministre entame un second tour de France pour effectuer une sorte de bilan, faire le point sur ce qui fonctionne et ce qui ne fonctionne pas, rencontrer les agents, actualiser ses informations sur ce qu’attendent, en cette fin 2009, les agents, les demandeurs d’emploi et les entreprises.

 

Il insiste notamment sur l’importance de la formation dans le parcours d’un demandeur d’emploi – sur ce point, je ne peux que souscrire à son analyse. Il explique que la formation est souvent un sas pour le retour à l’emploi car il faut souvent accepter de changer de métier lorsque l’on perd le sien : la formation, en ce sens, est un investissement pour éviter le chômage de longue durée mais aussi les offres d’emploi  non satisfaites (un comble !) et, par sa voix, l’Etat se dit décidé à dégager des crédits pour ce secteur dès 2010. Franchement, je ne peux qu’être d’accord avec cette affirmation. Pourvu que les crédits budgétaires soient effectivement au rendez-vous…

 

A la fin de sa visite officielle, et avant qu’il n’ait une réunion de travail avec les agents du pôle emploi, j’ai demandé au ministre de pouvoir m’entretenir avec lui à part pour lui présenter mes doléances. On en a déjà un peu parlé ensemble au fil de la visite mais cela me permet de clarifier et d’insister sur certains points :

 

Ø      la formation, en effet. Et les besoins particuliers que nous avons pour les métiers de la sécurité ou du bâtiment, sur l’apprentissage du néerlandais. J’insiste surtout pour que des crédits soient renforcés pour la formation de contrats aidés (type CAE) ou des personnes en contrats d’insertion ;

 

Ø      la nécessité de renforcer notre pôle emploi de Wattrelos-Leers en confortant ses équipes pour qu’il puisse notamment se mobiliser davantage encore sur tout ce qui est transfrontalier ;

 

Ø      la relocalisation du pôle emploi en un site unique (il y a deux sites à Wattrelos, ce qui ne facilite pas les travaux de l’équipe). Un lieu à mi-chemin de Wattrelos et Leers, bien desservi, dans le parc d’activités du Beck. L’endroit me semble idéal pour ce premier Pôle emploi de France… lorsqu’on vient de Belgique ! Laurent Wauquiez sourit et m’annonce très clairement et très fermement que l’Etat nous suivra dans ce projet dont l’intérêt est de pouvoir offrir davantage d’espace aux 26 agents de la structure (qui fonctionne en site mixte, c’est-à-dire Anpe + Assedic, depuis le 3 août dernier), mais aussi bien sûr aux 4 716 demandeurs d’emplois qui y sont suivis (200 à 250 personnes en poussent la porte tous les jours). Voilà une bonne nouvelle pour la Direction régionale de Pôle emploi, ses équipes et nos deux villes !

 

Ø      la nécessité d’harmoniser la politique de l’emploi avec les besoins sociaux réels de la population. J’en avais déjà parlé à Fadela Amara lors de sa visite à Beaulieu en octobre. Nous sommes face à une aberration : seul les demandeurs d’emploi du quartier de Beaulieu, parce qu’il est classé en zone urbaine sensible (14 % de la population de Wattrelos), peuvent bénéficier d’emplois liés aux clauses d’insertion… mais pas les chômeurs de la Mousserie, du Laboureur ou du Sartel, quartiers pourtant classés par l’Etat lui-même en zone contrat urbain de cohésion sociale ! Au nom du pragmatisme pour l’emploi, dont le ministre me paraît être, comme moi, un défenseur, je juge que le desserrement de ces critères est impératif !

 

Ø      enfin, je fais part de ma mauvaise humeur après avoir reçu cette semaine l’annonce qu’il n’y aurait pas de financement de l’antenne de proximité de Wattrelos-Leers de la Maison intercommunale pour l’emploi de Roubaix-Wattrelos-Leers ! Pendant quatre ans, l’Etat nous a dit oui compte tenu de la spécificité de notre secteur et aujourd’hui, au moment de concrétiser effectivement, il fait machine arrière ! Je ne réclame rien d’autre que le respect de la parole donnée afin de structurer nos outils pour l’emploi… en partenariat et en complémentarité avec le pôle emploi de Wattrelos-Leers. Ce serait logique… Le ministre donne mandat aux directions régionales d’une part et de Pôle emploi d’autre part d’examiner, et si possible de régler cela (même si, dans ses propos – et il ne s’en cache pas – on sent bien que les Maisons de l’emploi ne sont plus la priorité gouvernementale !).

 

Au final donc, une visite qui aura eu le mérite de ne pas se faire à la va-vite et qui aura été utile.

 

 

 

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9 décembre 2009 3 09 /12 /décembre /2009 11:47

blogdbconcert-noel2009.jpgDécidément, c’est la journée de la solidarité – non officielle celle-là – à Wattrelos !

 

Le hasard du calendrier fait que j’ai prévu de m’absenter quelques minutes du banquet du Nouvel Age que j’évoquais dans l’article précédent, pour aller saluer les jeunes élus du conseil municipal junior – plus précisément ceux de la commission solidarité-temps libre – qui ont fait vivre, pour la quatrième année consécutive, une superbe idée au profit des Restos du Cœur.

 

Cette idée, c’est d’abord une audition au conservatoire de Wattrelos donnée par une trentaine d’enfants apprenant la musique, complices de nos conseillers municipaux : pour entrer, il faut apporter des jouets. Et ces jouets sont transmis aux enfants dont les familles fréquentent malheureusement les Restos.

 

Cela se déroulait samedi en fin d’après-midi, et comme je l’avais dit dans un article précédent, j’y étais avec des jouets dans chaque main (photo ci-dessus). Le moment fut, comme chaque année, particulièrement agréable et les différentes auditions proposées par de jeunes élèves – dont certains n’avaient que trois mois de pratique ! – furent très émouvants : du Mozart, Purcell, Rieding, Brahms, Tchaïkovski, Chostakovitch... aucun de ces grands compositeurs n'ont effrayé Océane, Théo, Adrien, Gauthier, Thomas, Ophélie, Amélie, Marie, Catherine, Olivia et les autres, que ce soit au cor, au piano, à la flûte, au tuba, au saxo ou au xylophone ! J’avais pris note, au passage, que les jouets seraient remis au Restos du Cœur de Beaulieu (à l’école Curie) cet après-midi ; je m’étais promis d’y passer.

  noelrestoblog-2009.jpg

Alors j’ai quitté nos aînés momentanément et j’y suis allé pour, bien sûr, féliciter les enfants pour cette magnifique action de solidarité grâce à laquelle Noël ne sera pas tout à fait le même pour les enfants des familles bénéficiaires. Lesquelles sont encore en augmentation cette année…

 

Voitures, poupées, jeux de société… 95 jouets feront le bonheur de familles wattrelosiennes qui n’auraient jamais eu les moyens de les offrir à leurs enfants.

 

On dit souvent que la vérité sort de la bouche des enfants ; de leurs actes aussi ! Bravo les conseillers juniors !

 

 

 

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9 décembre 2009 3 09 /12 /décembre /2009 11:43

banquetblog2009-2Ce midi, je suis présent, comme tous les ans, au banquet du Nouvel Age que notre CCAS wattrelosien organise en faveur des aînés de notre commune… au profit des enfants déshérités de notre ville.

Superbe idée, superbe passerelle entre les générations que ce rendez-vous : moyennant une quote-part reversée intégralement au CCAS, chaque invité participe à l’achat de cadeaux pour l’arbre de Noël de petits Wattrelosiens qui ont moins de chance que les autres et qui recevront peut-être à cette occasion leur seul cadeau de Noël.

 

Grâce aux 770 convives réunis salle Salengro, 6 800 euros seront affectés à la plus noble, la plus louable des intentions qui soient : l’achat de cadeaux au profit de 590 enfants dont les yeux brilleront de joie mercredi prochain ; c’est l’un des moments les plus émouvants de l’année pour le maire que je suis, et les mercis de leurs parents sont particulièrement poignants, profondément sincères. Tout cela grâce à nos aînés !

 

Alors je les remercie à mon tour.

 

Ce banquet, c’est une véritable institution à Wattrelos. Aujourd’hui, si l’on ajoute les pensionnaires des quatre résidences de notre commune et toutes les personnes âgées qui bénéficient du service municipal de repas à domicile, 1 200 Wattrelosiens savourent le même menu de fête.

 

Je profite de l’occasion qui m’est offerte pour rappeler, en quelques chiffres, ce que notre commune, via les 150 agents municipaux travaillant pour le service de l’action gérontologique, a fait pour le Nouvel Age en cette année 2009 à l’issue de laquelle on dépassera :

 

-         + de 65 000 heures pour l’aide personnalisée à l’autonomie ;

-         + de 15 000 équivalents journées de soins à domicile ;

-         + de 116 000 repas pour le Nouvel Age ;

-         + de 5 000 heures pour le service SOS dépannage…

 

Sans oublier les activités sociales pour nos aînés, eux aussi concernés par des difficultés croissantes, et les animations : l’atelier patoisant Nou Parlach et la Semaine Bleue notamment, qui ont permis de mettre un peu de bonne humeur dans le quotidien.

 

A Wattrelos, nous voulons une gestion municipale amie de l’âge, amie du Nouvel Age.

 

Ainsi, en 2009, quasiment toutes les pièces de mobilier de nos foyers-logements ont été remplacées : tables, chaises, etc., pour un coût de 132 000 euros. Cette année s’est également engagée la construction du Domaine de la Roselière, nouveau foyer-logement de Beaulieu : 80 appartements, 9 millions d’euros d’investissement ; j’espère qu’il sera le lieu où pourront s’épanouir, à partir de l’été 2010, ces roses que sont nos personnes âgées. Un lieu digne de leur vie, de tout ce qu’ils ont donné, des efforts consentis.

 

Car si la durée de vie a doublé au cours du siècle dernier, si l’humanité a ainsi connu un progrès majeur, nous sommes face à un défi : faire en sorte que nos anciens avancent en âge dans des conditions dignes, qu’ils vivent le mieux possible, et même de mieux banquetblog2009-1.jpgen mieux.

 blogchristian-A



Alors, au moment de terminer mon intervention, à l’adresse de tous ces joyeux représentants du Nouvel Age (parmi lesquels notre doyen Emile Cailleaux, 91 ans, du club du Laboureur-Sartel, et notre doyenne Georgette Nys, du club de l’Amitié – qui soufflera ses 100 bougies l’an prochain ! ci-dessus à droite), cette chanson de Christian Adam, invité-surprise de ce banquet (ci-dessus à gauche pour mon plus grand plaisir et celui de tous les convives, vu le nombre de ceux qui dansent sur ses tubes !), me revient en mémoire et je la plagie volontiers : si vous saviez, chers aînés, combien je vous aime…

 

Cet après-midi, notre Nouvel Age aura connu de bons moments. Moi aussi, à la wattrelosienne, dans la solidarité et la convivialité !

 

 

 

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8 décembre 2009 2 08 /12 /décembre /2009 10:32

Dans le Journal Officiel du 8 décembre, j'ai posé une question au Ministre de l’Education Nationale - par rapport à la réforme du lycée annoncée le mois dernier - et obtenu une réponse du Ministre du Budget suite à une question posée au mois d’août concernant l’éventuelle suppression de la « taxe sur les spectacles ». Les voici :


Réforme 2010 du lycée: l'enseignement des SVT (Question n° : 65833)

M. Dominique Baert interroge M. le ministre de l'éducation nationale sur la place des sciences de la vie et de la terre dans la réforme du lycée présentée par ses soins le 19 novembre 2009. En effet, l'Association des professeurs de biologie et géologie souligne la remise en cause de l'importance des horaires et des conditions d'enseignement des sciences, en particulier celui des sciences de la vie et de la terre (diminution globale des horaires alloués aux sciences). Avec la réforme, le volume horaire hebdomadaire consacré à l'enseignement des SVT est réduit dans les classes de seconde, première et terminale. En effet, en classe de seconde, elles perdent 0,5 heure, ramenant la durée d'enseignement à 1 heure 30 (au lieu de 2 heures actuellement) ; avec la réforme, l'enseignement des SVT perd 1 heure en première S, ramenant la durée d'enseignement de 3 heures (au lieu de 4 heures actuellement) ; enfin, les SVT en tant qu'enseignement obligatoire ne représenteront plus que 3 heures 30 en terminale S, (au lieu de 4 heures 30 précédemment), tandis qu'aux mathématiques et à la physique-chimie sont allouées respectivement 6 heures et 5 heures, déséquilibrant l'enseignement des SVT au profit de ces deux matières. (lire la suite) 


Sur l'éventuelle suppression de l'impôt dit "taxe sur les spectacles (question n° : 57171)

M. Dominique Baert interroge M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État sur les intentions du Gouvernement quant à une éventuelle suppression prochaine de l'impôt dit "taxe sur les spectacles". Celle-ci aurait des effets pervers et particulièrement négatifs. Ce prélèvement s'applique aux réunions sportives, aux cercles et maisons de jeux et aux appareils automatiques installés dans les lieux publics. Consistant en un prélèvement de 8 % sur la recette brute, cette taxe est recouvrée par les recettes des douanes au profit des communes du lieu des manifestations sportives. Les collectivités sont libres d'exempter les clubs, ou inversement, d'appliquer un taux de prélèvement qui peut atteindre 12 %. En 2008, sur les 40 clubs de L1 et de L2, 24 ont versé cet impôt (12 s'en sont acquittés au taux de 8 %. Les 12 autres s'en sont acquittés à un taux supérieur ou égal à 10 %) 16 clubs en étaient exemptés. L'UCPF (Union des clubs professionnels de football) souhaite une harmonisation de cette taxe pour supprimer les distorsions de concurrence. (lire la suite) 

Le texte de la réponse du gouvernement :

« L'impôt sur les spectacles de première catégorie est fixé par les articles 1559 et suivants du code général des impôts (CGI). Cette taxe est assise sur les recettes brutes de billetterie (droits d'entrée et abonnements) des compétitions sportives. Sont exclues du champ de cet impôt les courses automobiles et certaines autres activités sportives reprises à l'article 126 F annexe IV du CGI, telles que l'atlhlétisme, la natation ou le ski. Le produit de cet impôt est reversé aux communes sur le territoire desquelles les compétitions sportives sont données. Le taux d'imposition est de 8 % des recettes, modulable à la hausse dans la limite de 50 % par décision des conseils municipaux. Certaines catégories de compétition peuvent également bénéficier d'une exonération totale par décision des conseils municipaux. En 2008, différents rapports (rapport Besson « Accroitre la compétitivité des clubs de football professionnels français » et rapport Seguin « Grands stades euro 2016 ») ont proposé de substituer la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à cette taxe afin de supprimer les distorsions de concurrence dues aux différents taux pratiqués.


La suppression de cet impôt (et parallèlement l'assujettissement des réunions sportives à la TVA) a été proposée à plusieurs reprises depuis dix ans. Suite au rapport Denis de novembre 2003 sur certains aspects du sport professionnel en France, un groupe de travail a expertisé cette éventualité, sans aboutir à un consensus. L'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des stades suggérée par le rapport Seguin « Grands stades euro 2016 » ne peut davantage être retenue. En effet, la taxe foncière sur les propriétés bâties est un impôt dû en raison de la propriété d'un bien, quelle que soit l'utilisation qui en est faite, Les exonérations en la matière sont dérogatoires au principe général et ne peuvent donc avoir qu'une portée limitée afin de préserver les ressources des collectivités territoriales et d'éviter la multiplication des demandes reconventionnelles de propriétaires dont la situation est tout aussi digne d'intérêt. C'est pourquoi ces propositions ont toujours été écartées, Elles ne sont pas actuellement à l'ordre du jour, Si de tels projets devaient de nouveau être étudiés, ils ne pourraient être analysés qu'en concertation avec tous les acteurs professionnels du sport et les représentants des communes. »

 

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8 décembre 2009 2 08 /12 /décembre /2009 09:46

On ne parle que de ça ! A la télé, à la radio, tous les journaux, difficile de ne pas en avoir entendu parler : l'avenir de la planète se joue à Copenhague. Si seulement c'était vrai. Si seulement il suffisait de tenir une conférence au sommet pour que chacun dans le monde devienne vertueux...

 

La vérité est, comme souvent, davantage à relativiser. Ce sommet s'inscrit dans la continuité de plusieurs concertations internationales.

 

Rio, en 1992, a permis de faire émerger un consensus international sur l'existence du changement climatique et sur son origine : les émissions de gaz à effet de serre produites par les activités humaines. Kyoto, en 1997, a marqué les premiers engagements de réduction des émissions par les pays développés à horizon 2012. L'enjeu de Copenhague est que la communauté internationale prenne pour l'après 2012 les engagements nécessaires à la stabilisation du climat.

 

Le changement climatique est le premier enjeu politique planétaire à solidarité obligatoire. Sur les autres sujets globaux (la faim, la crise financière, les pandémies...), une réponse mondiale est hautement souhaitable mais les tentatives de résolution dans le cadre national sont encore possibles. Pas pour le climat  ; il n'y a pas de maîtrise nationale du climat possible. Impossible d'améliorer le climat à Paris si on le dégrade à Washington et Pékin : il s'agit d'un bien public mondial indivisible.

 

Il faut donc une volonté de l'ensemble de la communauté internationale. Cela signifie d'une part que les deux pays industrialisés qui n'avaient pas signé le protocole de Kyoto s'engagent à Copenhague : les Etats-Unis et l'Australie ; d'autre part que les autres pays (pays émergents, pays en développement) signent également à Copenhague. Cet objectif d'universalité peut être atteint.

 

La négociation à l'approche du sommet se cristallise en revanche autour de la nature juridique des engagements. Y aura-t-il, à la sortie, un traité contraignant ? Parviendra-t-on à la création d'une organisation mondiale de l'environnement, sur le modèle de l'OMC ? Ou n'y aura-t-il que des déclarations politiques par lesquelles les pays s'engageraient politiquement mais pas juridiquement ?

 

Alors, au-delà de cette fièvre médiatique, au-delà du ballet des éminences gouvernementales, c'est cela la question-clé : quelle sera la conclusion, concrète pour la vie des gens, de ce sommet. Que faut-il en attendre ?

 

D'évidence, un bon accord serait déjà un accord universel qui concernerait tout le monde, qui ne laisserait aucune partie de la planète au bord de la route, mais surtout un accord avec un contenu élevé des engagements (où plans d'actions nationaux, financements et calendriers seraient expressément précisés). Ce qui fera sa réussite ou son échec, ce seront les règles dont le document final sera assorti pour garantir le respect des engagements.

 

 

 

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7 décembre 2009 1 07 /12 /décembre /2009 17:23

pauvreteC'est le sens de la réunion-débat de ce soir du GADE (Groupe d'Aide aux Demandeurs d'Emploi) emmené par l'infatigable Paul Destailleur. Devant une trentaine de demandeurs d'emploi, plusieurs élus – mon collègue Nouveau Centre de la 7e, un représentant du PC, Marie Deroo (conseillère générale PS) et moi – sont amenés à intervenir en réponse à la plate-forme de revendications que nous soumet, à notre arrivée, Paul.

 

Pour ma part, je rappelle que si 8 000 000 personnes sont en situation dite de pauvreté monétaire en France, la pauvreté se développe rapidement autour de nous : je le vois au quotidien, dans les demandes d'intervention au CCAS, à l'aide sociale, les files aux Restos du Coeur ou l'explosion des dossiers de surendettement ; ceux-ci font partie de mes causes les plus fréquentes de rendez-vous dorénavant !

 

A la précarisation du marché du travail font écho l'appauvrissement et les difficultés croissantes des personnes sans emploi ou inactives (retraités aussi !).

 

Les demandeurs d'emploi du GADE nous le disent, ils sont « inquiets pour l'avenir », et se disent « dégoûtés » face aux injustices. J'ai le même sentiment : dans la société française, les injustices se développent honteusement ! Témoins, les choix fiscaux et budgétaires du Gouvernement avec son lot de cadeaux aux entreprises et aux plus riches : 11,7 milliards de suppression de la taxe professionnelle, 20,5 milliards pour les plus-values de titres, 1 milliard du bouclier fiscal, 3 milliards pour la TVA restauration, 5 milliards pour les heures supplémentaires (un comble quand on manque d'emplois !)... alors que le Gouvernement a refusé la taxe sur les bénéfices des banques (pour 1 milliard) et décidé de fiscaliser les indemnités des accidentés du travail (pour 150 millions)... Alors, bien sûr, face à tous ces chiffres, comment nier l'injustice de ces choix et comment ne pas partager l'indignation de ces chômeurs à qui on refuse une majoration de leurs minima sociaux ?

 

La vérité, c'est qu'en effet les difficultés de pouvoir d'achat gangrènent la société. Qui ne voit augmenter les problèmes de nos concitoyens pour payer la cantine scolaire de leurs enfants, les impayés de loyers, qui ne voit s'envoler les demandes de RSA ?

 

La vérité, c'est qu'alors que le taux de pauvreté était orienté à la baisse jusqu'en 2004, depuis, il a recommencé à progresser !

 

Alors, oui, je partage plusieurs des pistes de propositions qui sont présentées. Je rappelle d'ailleurs qu'à deux reprises j'avais proposé un amendement (en 2008 et en 2009) pour combattre la suppression de l'AER (Allocation Equivalent Retraite) en 2010 ! Malheureusement, la Droite supprime ce mécanisme, si utile pour les chômeurs âgés, au 1er janvier 2010. C'est une bêtise monumentale...

 

Pour ma part, face à la situation d'urgence que crée le développement de la pauvreté, il me paraît nécessaire d'agir dans trois directions : distribuer des revenus ; améliorer la qualité des emplois ; ne pas hésiter à recourir aux contrats aidés.

 

Améliorer le revenu des personnes pauvres, car il est incontestable que les minima sociaux ont décroché par rapport au niveau de vie. A sa création en 1989, le RMI (305 €) représentait 51 % du Smic ; aujourd'hui le RSA socle n'en représente plus que 40 % ! Il faudrait que le RSA soit augmenté de 70 euros pour retrouver son niveau relatif de 1990. On serait pourtant encore loin du seuil de pauvreté...

 

Améliorer la qualité des emplois, notamment par exemple par la mise en place d'un bonus-malus qui taxerait les entreprises qui recoureraient de façon excessive aux emplois temporaires, ou à l'inverse, récompenser celles qui augmenteraient leur part de CDI. Cela peut consister aussi à conditionner les allégements de cotisations sociales, ou les aides à la réduction des emplois à temps partiel.

 

Créer des emplois notamment via l'insertion par l'économique, et d'abord freiner les destructions d'emplois. Mesure-t-on les conséquences négatives, évidentes, des suppressions des 33 500 postes par le budget 2010 de l'Etat, ou des subventions aux heures supplémentaires permises par la loi TEPA ? Pour les jeunes, actuellement, la réalité, c'est une panne de l'embauche. Voilà pourquoi, deux mesures d'urgence, me semble-t-il, doivent être prises : élargir la prise en considération des demandeurs d'emploi non indemnisés ; subventionner des contrats aidés, plus nombreux et mieux formés.

 

Telles sont des réponses que j'évoque. Elles sont proches de plusieurs revendications du GADE. Mais elles se heurtent à une triste réalité : le social n'est vraiment pas la priorité du Gouvernement. En faut-il une preuve ? En pleine crise économique , alors même que le chômage s'envole, un seul chiffre vaut mieux que tout discours : en 2010, le budget du ministère du travail et de l'emploi est en baisse de 1,7 % !

 

 

 

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