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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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19 avril 2011 2 19 /04 /avril /2011 10:31

logo anAujourd'hui paraissent au Journal Officiel:

  • Ma question à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé, sur le rapport 2009 publié par la commission départementale des hospitalisations psychiatriques du Nord (CDHP).

Pour lire le texte de la question, cliquez ici

  • Ma question à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur les légitimes préventions des personnels de l'établissement français du sang (EFS) et de leurs organisations syndicales face au regroupement des plateaux de qualification biologique des dons du sang.

Pour lire le texte de la question, cliquez ici

  • Ma question à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État sur la revalorisation annuelle des pensions de retraite.

Pour lire le texte de la question, cliquez ici

  • Ma question à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur la mise en oeuvre du revenu de solidarité active (RSA) pour les jeunes.

Pour lire le texte de la question, cliquez ici

  • Ma question à M. le ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la situation dramatique endurée par la population palestinienne depuis le blocus de la bande de Gaza en 2008.

Pour lire le texte de la question, cliquez ici

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17 avril 2011 7 17 /04 /avril /2011 09:52

Si les problèmes à régler en ce moment ne sont pas minces, comment ne pas reconnaître l'effet adoucissant de la musique (même si, évidemment, elle ne résout pas les difficultés !). concerthommagedefunscsewos16042011003.jpg

Alors dégustons le bonheur du concert de printemps, samedi soir, de l'Union musicale wattrelosienne présidée par Laurence Ocmant. Au menu de ce soir, après la chorale dirigée par Alvina, qui nous aura offert des chants du monde, la prestation de l'Union musicale a un fil conducteur : Louis de Funès, ou plutôt, bien sûr, quelques-uns de ses plus grands films. Et l'Union musicale a fait ça bien en diffusant des extraits de chaque film avant de jouer tel ou tel morceau de la bande musicale. 

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Débuter par La Grande Vadrouille de Gérard Oury est évidemment un gage de succès garanti, surtout quand le chef de l'Union, Gwenaël, devient Stanislas, avec une perruque blanche (photo ci-dessus) ! Ceux qui ont vu le film comprendront. Après, ce fut un festival : Fantômas, Le petit baigneur, La soupe aux choux, L'aile ou la cuisse, avec une double mention. D'abord pour Rabbi Jacob dont la musique (à mes yeux... pardon, à mes oreilles la plus réussie !) réjouit toute la salle, bondée, du CSE. Ensuite pour la série des Gendarmes car là aussi, c'est toute l'assemblée qui aura sifflé (moi aussi !) pendant le défilé (en musique) de la brigade de Saint-Trop !

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L'autre musique, c'est ce dimanche après-midi à Croix, avec le concert de l'accordéon club de Croix. Sous la baguette de Jean-Pierre Decruyenaere, ce fut un bien joli concert, où l'on a revisité les chansons de plusieurs des grands noms de la chanson française, Gilbert Bécaud, (Constant) Tino Rossi ou Edith Piaf qui nous dessine La vie en rose… Une visite aussi chez Astor Piazzolla ou une fort rythmée Tarantella (danse italienne)… avant que la jeune et très experte déjà Julie Calafiore, élève de la classe d'accordéon, ne pianote un très agréable Tango 2007 qui lui vaudra une standing ovation du public.

C'est une des caractéristiques de notre Nord : nos sociétés de musique, nous pouvons en être fiers, et il faut vraiment tout faire pour les épauler et les préserver.

 

 

 

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15 avril 2011 5 15 /04 /avril /2011 08:24

Ce matin, je reçois une quinzaine de membres du GADE emmenés par l'infatigable Paul Destailleur, désireux de me parler de la situation des personnes privées d'emploi. Ensemble, nous avons échangé pendant plus d'une heure et demie sur la situation d'extrême pauvreté dans laquelle nombre de demandeurs d'emplois, ainsi que leurs familles, se trouvent et les mesures forcément prioritaires qu'il serait souhaitable de voir mises en œuvre.

L'urgence sociale, j'y suis confronté chaque jour, tant dans mes fonctions de maire que de député. Elle est une des réalités de la France d'aujourd'hui et de notre territoire... mais n'est d'évidence pas une priorité gouvernementale, ni pour sa majorité à l'Assemblée! Il existe en effet un décalage considérable entre l'agenda du travail parlementaire et la réalité du quotidien en circonscription. Décalage flagrant, quand ont sait (alors qu'ici, je n'ai jamais rencontré quiconque venant me dire qu'il y avait urgence à réformer l'impôt sur la fortune !) et même honteux, que depuis janvier, nos débats à la commission des finances ne sont focalisés que sur la question de la suppression de l'ISF… et seront désormais, jusqu'à cet été, orientés sur l'introduction d'une règle d'or visant à réformer la Constitution pour interdire le déficit public ! Ça veut dire quoi ? Cela ne signifie rien d'autre qu'une fois cette loi constitutionnelle votée, il faudrait réduire fortement les dépenses de l'Etat... à commencer sans doute (comme c'est le cas dans la programmation allemande !) par les dépenses sociales ! Tout cela est complètement à contre-courant de ce qui préoccupe les Français, ceux de la France d'en bas, ceux qui sont sans emploi, qui n'y arrivent plus, qui ne parviennent plus à se soigner, ni même trop souvent à se nourrir.

Ce sont de ces personnes-là dont vient me parler Paul Destailleur. Des difficultés de « ceux qui galèrent ».

Il me détaille aussi les mesures prioritaires nécessaires parmi lesquelles figurent notamment la revalorisation (il demande 200 € par mois) des revenus de remplacement (RSA – ASS) ; l'amélioration des conditions d'attribution des minimas sociaux; l'amélioration des conditions de réattribution. On évoque aussi et surtout les dures conséquences des modalités de calcul de l'ASS (qui fait des dégâts considérables dans nos villes !), le rétablissement de l'AER pour les plus âgés ; la participation des personnes privées d'emplois (regroupées en associations et / ou groupements structurés) à la table des négociations nationales les concernant.

Si je ne peux qu'abonder dans leur sens (voir notamment ma récente question écrite sur l'extension du RSA aux moins de 25 ans), je ne peux m'empêcher de leur dire que malheureusement, rien ne risque de changer d'ici 2012... mais que cela ne m'empêchera pas de faire vivre le pouvoir d'interpellation qu'a le député que je suis, et de relayer nombre de ces légitimes revendications ! Être député d'opposition interdit quasiment qu'une proposition de loi proposée par mon groupe politique ou moi-même aboutisse. Mais au gré des amendements, des questions écrites et orales, ou des débats d'idées, on peut réussir à faire avancer les choses. Tout du moins, aider à ce que cela bouge. Si je peux réussir dans mes fonctions à faire en sorte que cela bouge dans notre pays, pour les plus modestes, je le ferai bien sûr. Comme je m'efforce de le faire depuis quatre ans...

 

 

 

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13 avril 2011 3 13 /04 /avril /2011 14:45
Cet après-midi, j'interviens en séance à l'Assemblée nationale lors de la séance de questions au Gouvernement, et j'interpelle Luc Chatel, ministre de l'Education nationale, sur les suppressions de postes programmées dans nos lycées de Tourcoing, Wattrelos et Roubaix.  

question au gouvernement sur l'éducation nationaleLire le texte de ma question

 

Voici la vidéo de ma question et la réponse du ministre :

 

Pour lire la réponse du collectif Sévigné en lutte à l'inadmissible réponse du ministre, collectif-sévignécliquez ici.

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12 avril 2011 2 12 /04 /avril /2011 08:58

logo anAujourd'hui paraissent au J.O. :

- ma question au ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État sur le taux de remboursement des frais de transport des fonctionnaires utilisant leur véhicule personnel.

Pour accéder à la question complète, cliquez ici

- ma question au ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur la situation spécifique des travailleurs frontaliers travaillant en Belgique, suite à la réforme des retraites récemment adoptée.

Pour accéder à la question complète, cliquez ici

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12 avril 2011 2 12 /04 /avril /2011 07:07

Cet après-midi, à l'Assemblée, nous sommes appelés à voter en deuxième lecture la réforme de la garde à vue.

L'arbre ne doit pas cacher la forêt dans cette affaire. Si, bien évidemment, le député de gauche que je suis, soucieux de la garantie des droits pour tous, peut approuver que cette réforme prévoit pour toute personne gardée à vue de bénéficier, dès son audition, de l’assistance d’un avocat, force est de constater que l'opérationnalité de la réforme, elle, n'est pas assurée !

A contrario, les forces de police et de gendarmerie s'émeuvent considérablement de leur capacité à respecter les termes de cette loi, a fortiori dans un contexte de disette budgétaire des forces de sécurité comme de la justice.

Au demeurant, ce texte comprend aussi des manques, voire des risques.

  • D'abord, il ne règle pas la question du statut du Parquet. Et pourtant, la Cour européenne a affirmé que l'indépendance est un élément essentiel, comme l'impartialité ; et que l'une et l'autre excluent que les magistrats puissent agir par la suite contre le requérant dans la procédure pénale. Contrairement à cette exigence, le texte du Gouvernement comporte un risque d'inconstitutionnalité dans les pouvoirs accordés au procureur en matière de prolongation de la garde à vue ou de diminution du délai d'attente de l'avocat.

  • En outre, ce texte porte aussi des risques quant au bon déroulement de la garde à vue, en permettant au procureur d'autoriser notamment l'audition immédiate du gardé à vue, sans attendre l'arrivée de son avocat « lorsque les nécessités de l'enquête l'exigent ».

  • Ce texte ne répond pas à la question des moyens qu'implique une telle réforme. Non financée, cette réforme sera purement et simplement inapplicable, comme l’a d’ailleurs reconnu le président UMP de la commission des lois lors des débats. Elle ne répond pas en particulier aux besoins de l'aide juridictionnelle.

  • Cette réforme a été faite à la va-vite par le Gouvernement, ne garantit pas les libertés publiques, ne garantit pas un meilleur exercice de la justice, ne répond ni aux besoins des victimes et familles ni à ceux des justiciables. C'est pourquoi cet après-midi j'ai voté contre.

  • C'est mon collègue et ami Jean-Jacques Urvoas qui s'est exprimé au nom du groupe socialiste.

  • Pour lire son intervention, Garde+à+vue+-+PIÈCE+JOINTEcliquez ici.

 

 

 

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12 avril 2011 2 12 /04 /avril /2011 06:57

Photo0889.jpgCe midi, je participe à un déjeuner avec Elie COHEN, économiste réputé, directeur de recherche au CNRS, avec qui nous échangeons sur le chemin de la croissance française, d'avant et d'après la crise. Comme le souligne Elie, dès avant la crise, nous souffrions d'une faible croissance ; qu'a changé le choc de la crise ?

  • La crise a fait que le rythme de croissance moyen s'est considérablement ralenti. Sur la décennie écoulée, elle a été de 1,2 % en moyenne annuelle, et de 1,8 % si on enlève les chiffres de la récession de 2009 (- 2,5 %). Le choc de la crise a fait descendre d'une "marche d'escalier" : avec la crise, on a perdu 6 points de PIB ! Peut-on les récupérer ? Non. L'étude historique longue en atteste : en cas de crise financière violente d'origine bancaire, il y a trop de destructions d'activités pour qu'on retrouve le niveau antérieur. Mais il n'y a pas de raison pour que la crise infléchisse durablement le taux de croissance potentiel : il devrait rester près de 1,6 / 1,8 %.

  • Qu'est-ce que la crise nous a appris ? Que deux éléments étaient sous estimés : d'une part, la contrainte extérieure (on a trop vite pensé qu'avec l'euro, la question de l'équilibre de la balance courante ne se posait plus), car d'évidence elle est de retour via la question des dettes souveraines et de la notation de ces dettes (les spread de taux sur les dettes d'Etat ont la même hiérarchie que celle des comptes extérieurs !) ; d'autre part la contrainte des finances publiques.

La situation présente est d'autant plus délicate qu'en Europe, la fracture est en train de grandir entre pays d'Europe du Nord et pays d'Europe du Sud (du double point de vue de la compétitivité et des finances publiques). Là où les déficits de balance courante se sont très aggravés sur la période, pour rééquilibrer, il faut une politique rigoureuse de réindustrialisation (car l'industrie, ce sont les 4/5es du commerce international !), ce qui n'est pas aisé alors qu'on est contraint budgétairement.

  • Pourquoi nous, en France, avons massivement décroché ? La France a perdu 25 % de ses parts de marché en 10 ans ! Est-ce dû à la faiblesse d'investissement des entreprises ? De toutes les entreprises, non. Des PME, oui : nos PME françaises investissent beaucoup moins que les PME allemandes, dans tous les secteurs industriels, d'où un processus de dévitalisation progressif cumulatif.

Elie Cohen prône en conséquence des mesures-choc : qui transfèrent des charges de ces PME sur une base plus large ; qui renforcent l'enseignement de base (très dégradé ces 10 dernières années) ; qui fassent de gros efforts sur la recherche & développement (on y consacre deux fois moins d'argent qu'au temps du Général de Gaulle). Et me confie redouter que si l'Allemagne ne se décide pas, en stimulant sa demande interne, à jouer le rôle de locomotive européenne, on ne voit se dessiner un scénario de déflation européenne.

 

 

 

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11 avril 2011 1 11 /04 /avril /2011 09:57

On se souvient que je m’étais particulièrement mobilisé, suite aux annonces du garde des Sceaux, ministre de la justice, de restructuration du réseau de la médecine légale sur le territoire national (cf. article du blog du 2 février 2011). J’avais ainsi saisi le ministre Michel Mercier et le préfet de région Jean-Michel Bérard, en soulignant spécifiquement deux choses : d’une part, la subsistance nécessaire d’une unité de médecine-légale à Roubaix-Tourcoing ; d’autre part, les risques de désorganisation (par suite de surcharges accrues) des services de police sur notre circonscription.

 

Si je n’ai pas encore eu l’opportunité de vous en rendre compte, sachez que la situation a évolué.

 

J’ai ainsi d’abord reçu une lettre du 10 mars, en réponse, de Michel Mercier qui énonce 3 informations potables :

 

  • l’activité médico-légale des hôpitaux de Roubaix et Tourcoing peut « continuer de perdurer dans le cadre du réseau de proximité auquel la juridiction lilloise peut recourir à titre dérogatoire » ;

  • il y aura une évaluation de la réforme « dès le 1er septembre 2011 » ;

  • il a donné des instructions pour que les frais de transport du lieu d’autopsie vers le lieu de crémation « soient pris en charge au titre des frais de justice ».

 

Pour sa part, le préfet de région, par courrier en date du 18 mars, précise davantage encore les choses puisque, compte tenu des conséquences redoutées de la réforme sur le territoire (que j’avais dénoncées pour ma part dans mes courriers), il annonce que :

 

  • « le Procureur de la République de Lille a estimé que la réforme n’était pas applicable à son territoire » ;

  • pour éviter la charge supplémentaire par les services de police que créeraient les obligations de transport des gardés à vue, est privilégié « le principe de la signature d’une convention dérogatoire permettant de maintenir en place le système actuel du réseau de proximité ».

 

Ce protocole est en cours d’élaboration entre le TGI de Lille, l’Institut médico-légal de Lille et l’Unité médico-judiciaire de Roubaix-Tourcoing pour accorder une dérogation permanente. Valable un an, réévaluée en septembre 2011, cette convention est en cours d’agrément à la cour d’appel de Douai, avant la Chancellerie.

 

L’affaire est donc pour le moment réglée. Ça valait la peine de se mobiliser !

 

Pour lire la lettre du ministre de la justice, Médecine+légale+-+réponse+du+Ministrecliquez ici.

 

Pour lire la lettre du préfet, J.-M. Berard, Médecine+légale+-+réponse+Préfetcliquez ici.

 

 

 

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10 avril 2011 7 10 /04 /avril /2011 16:03

Pour rouler, ce week-end aura roulé ! Déjà samedi, pas vraiment d’ennui dans ma circonscription, car des rendez-vous il y en avait : dès après avoir procédé en officier d’état civil à un mariage bien sympathique, ce fut l’assemblée générale de la section de Croix des donneurs de sang bénévoles, la soirée fut consacrée au repas organisé par le dynamique comité des fêtes du Touquet Saint-Gérard, avec une soirée disco avec Claude François (si, si ! enfin… un sosie qui aura mis beaucoup d’ambiance, nous dessinant un apprécié Lundi au soleil… et puisant dans l’assemblée des Clodettes d’un soir… très stylées !).Photo0880.jpg

 

Dimanche, inauguration de la fête du chocolat chez Dominique et Kathy, à Herseaux, avant un passage au club Arc-en-Ciel qui organise son couscous, suivi par une visite-dégustative à la bourse aux plantes de nos Amis du Jardin, superbement mise en valeur dans le cadre apprécié de tous de notre ferme pédagogique wattrelosienne ! Que de monde…

 

Du monde, il y en a aussi dans les tribunes et tout autour de notre mythique vélodrome de Roubaix qui porte le nom de notre regretté André Pétrieux. Comme chaque année, pas question pour le député de Roubaix que je suis de rater l’arrivée ! Les coureurs ont roulé vite, le temps fut beau et chaud sur le parcours, ils sont déjà là…

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Je suis aux côtés de René Vandierendonck, maire de Roubaix, de son complice émérite aux sports, Henri Planckaert, et du nouveau président du Conseil général, Patrick Kanner. Et avec le général de gendarmerie P. Lunet, je discute avec Bernard Hinault, dont je sens que l’émotion croît avec l’approche des coureurs, lui qui, il y a 30 ans exactement, en 1981, emportait ici-même son Paris-Roubaix !

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Au final, pas ou peu de suspense. Et de 54 pour la Belgique ! C’est en effet un Belge qui, à nouveau, remporte la victoire. La 54e victoire belge ! Il n’y a pas à dire, côté vélo, nos voisins assurent. Et le vainqueur du jour, Johan Van Summeren (équipe Garmin) ne manque pas d’impressionner ! Couvert de sueur (photo) à l’arrivée sous le soleil, il déploie ensuite sa grande silhouette (1,97m !) pour monter sur le podium et recevoir son trophée tant désiré et tant mérité après cette belle bataille : son pavé ! Sur la deuxième marche, un précédent vainqueur, Fabian Cancellara, battu de quelques dizaines de secondes… Dure loi du sport.

 

Ensuite, dès après la proclamation des résultats, ce sont des dizaines de personnes, de tous âges, qui se regroupent autour des camions et des équipages, pour approcher leur champion ou commenter la course. C’est aussi cela, le mythe Paris-Roubaix…

 

Pour moi, pas de temps pour rejoindre ensuite la réception de fin de course car il me faut revenir au parc urbain de Wattrelos pour remettre les trophées (challenge du maire et challenge André-Verbrugghe) à nos amis pêcheurs qui, ce matin et cet après-midi, ont taquiné force gardons, brèmes et carpes.

 

Leurs bourriches auront été pleines, comme mes mains des dossiers que je passe prendre en mairie pour prolonger ma soirée… et je me dis, finalement, vu ce que j’ai fait aujourd’hui, qu’ici, nous et les Belges, c’est vraiment la même famille !

 

 

 

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7 avril 2011 4 07 /04 /avril /2011 10:24

berlin1.jpgLes deux commissions des finances de l’Assemblée nationale et du Bundestag ont noué des relations suivies (les dernières rencontres datent des 17 mars et 20 septembre 2010), pour échanger sur des grands sujets d’actualité financière. Voilà pourquoi, aujourd’hui, avec six autres collègues du bureau de la commission française, je me rends à Berlin.

 

En Allemagne, la croissance a été plus rapide que prévue en 2010 (+ 3,5 %), soutenue par les exportations et par l’investissement. Elle devrait être de + 2,3 % en 2011. De fait, sur le front de l’emploi, les résultats s’améliorent : le taux de chômage est de 7,4 % en 2010 et devrait être de 7,1 % en 2011 (jamais connu depuis 1981 !).

 

Côté déficit, le déficit des administrations publiques est limité à 81,6 Mds € en 2010, soit à peine 3,3 % du Pib (57,3 Mds € par l’Etat fédéral, 17,4 Mds € pour les Länder, 10 Mds € pour les communes, et un excédent de 3 Mds € pour la Sécurité sociale !), et serait de 2,5 % du Pib en 2011. La dette allemande atteint 1999 Mds € fin 2010, et est toutefois en augmentation de 18 % à cause des reprises de dettes des bad bank (actifs dégradés de deux grandes banques).

 

Côté fédéral, le Gouvernement évoque un déficit à moins de 40 Mds € en 2011 et de 31 Mds € en 2012. Mais ces résultats financiers se font à un coût social élevé : ce sont dans les dépenses sociales que se font le plus d’économies (- 10 Mds € d’ici 2014), en réduisant les prestations de l’agence du travail, la suppression de la cotisation retraite versée par le Bund pour le régime solidarité, celle de l’allocation de transition et d’autres versements retraites, la réduction du taux de l’allocation parentale...

 

Sur le plan macroéconomique, c’est l’inflation à 2,1 % qui préoccupe beaucoup les Allemands.

 

En matière de vie politique, pour la coalition gouvernementale, le point-clé est l’effondrement du parti libéral (FDP). Un sondage récent fait perdre certes 3 points à la CDU (- 3 points, à 30 %), mais le FDP s’effondre (3 % au lieu de 14 %), ce qui pose un problème de fond à Angela Merkel. Le SPD ressort à 23 % et les Verts à 28 %.

 berlin2.jpg

Monsieur Volker Wissing, président (FDP), nous reçoit avec quatre de ses collègues (de chaque parti) dans la salle même de réunion de la commission des finances du Bundestag, après que nous avons eu, à l’ambassade, une réunion de travail avec Maurice Gourdault-Montagne, notre ambassadeur à Berlin. Ce qui me donne au passage l’occasion de découvrir notre nouvelle ambassade, œuvre de l’architecte Portzampac, bien connu à Lille, et qui se situe juste à la porte de Brandebourg, dans ce nouveau quartier érigé sur les ruines de l’ancien mur.

 

Ce type de rencontres entre nos commissions est essentiel car subsistent de significatives divergences franco-allemandes sur la gouvernance de la zone euro : elles n’existent pas qu’entre les gouvernements ; elles existent aussi entre nous. C’est particulièrement le cas sur la nature et le calendrier des interventions du mécanisme européen de stabilité financière qui, dès le début, furent au cœur de nos discussions. L’appel, ce jour, du Portugal au soutien européen en a donné la tempo. C’est clair, et Volker Wissing le dit sans ambages, il n’y a pas de majorité parlementaire en Allemagne pour autoriser des rachats de dettes souveraines d’Etats en difficultés sur le marché secondaire ! Les Allemands refusent absolument toute perspective de transfert durable des dettes, et de relâchement de la discipline des Etats. Nous avons cherché à convaincre, à démontrer le risque que le sauvetage soit finalement plus coûteux si on renonce à ce type d’intervention, envisagé des plafonnements à hauteur des 60 % de Maastricht, différentié le stock du flux de dettes… mais reconnaissons qu’un désaccord subsiste. Même si le débat permit d’acter des convergences. Comme celle, plaidée par notre président de délégation, de souligner la « dimension politique » de l’euro.

 

Les points de vue ont été plus proches lorsqu’il s’est agi d’évoquer le contrôle parlementaire (quand, comment ?) des décisions du Conseil européen pour la stabilisation de la zone euro.

 

Match retour à la rentrée, à Paris cette fois.

 

 

 

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