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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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14 mai 2011 6 14 /05 /mai /2011 06:59

marcheur2011-1.jpgChacun connaît les historiques festivités du Veau d’Or du quartier roubaisien Fresnoy-Mackellerie, et le comité des fêtes actuel continue de faire vivre la tradition de ses glorieux prédécesseurs.

La première étape, ce sont les 50 km à la marche que le comité organise en liaison avec le club des marcheurs roubaisiens. Ils m’ont demandé de donner à 11 heures le coup d’envoi (comme je le fais quasiment chaque année) ; aussi ce matin, je suis aux côtés de Jean-Claude Ysenbaert, président du comité des fêtes, et de Louis Desroches, président du club des marcheurs, pour tirer le coup de revolver du départ ! 50-km-marche-Rx3.jpg

Au maximum, la compétition durera six heures quinze minutes, mais les premiers arriveront après cinq heures de course.

Dès le départ, c’est mon ami Dominique Naumovicz qui s’inscrit dans le peloton de tête à l’issue du premier tour de ce championnat régional. Ce n’est pas une surprise quand on sait le talent de Dominique, dont Véronique, sa femme, ne court pas aujourd’hui à ses côtés mais assure le ravitaillement.

Marcheurs et comité des fêtes font vivre la tradition : tant mieux !

    

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13 mai 2011 5 13 /05 /mai /2011 15:56

Après la remise des insignes de l’ordre du mérite à l’Hôtel de ville de Roubaix à mon amie Zohra Zarouri, je participe évidemment comme chaque année à l’assemblée générale de mes centres sociaux de Wattrelos (ces dernières semaines, j’en ai fait plusieurs à Roubaix : au Hutin, à l’Alma…). Beaucoup de réunions et de rencontres aujourd’hui, et c’est la course, mais je tiens à être là ce soir, jusqu’au bout de l’assemblée générale.

D’abord pour saluer les bénévoles, responsables des comités d’usagers et salariés de l’association, à l’image de l’incomparable Georges Maertens qui a figuré, en février dernier, au palmarès du trophée 2011 du bénévolat.

Ensuite pour rappeler à tous que « partenaires nous étions, partenaires nous sommes, partenaires nous resterons », y compris dans les temps difficiles que notre pays vit et que connaissent donc communes et centres sociaux. Nous avons les mêmes défis, les mêmes problèmes de gestion. Pour les centres sociaux, 58 % des dépenses sont des dépenses de personnel, 67 % pour la Ville. Et pour eux comme pour nous, si les recettes diminuent, c’est plus difficile de faire face à ses dépenses, à commencer par ces dépenses obligatoires que sont les frais de personnel. Sauf qu’il y a une différence : une partie des recettes des centres sociaux sont une partie des dépenses de la Ville. D’où les discussions que nous avons pu avoir, normales sur le principe, mais qui – je le redis mais le président Chayani m’a devancé sur ce point – n’auraient jamais dû avoir, ce printemps, la forme qu’elles ont prises.

D’autant qu’en 2011, nous connaissons les mêmes joies : un centre social de l’Avenir, à Beaulieu, complètement et superbement réhabilité ; une halte-garderie qui va pouvoir y avoir ses 20 places (je l’annonce ce soir), au lieu de 15 jusqu’à présent ; une subvention municipale de fonctionnement augmentée de 10 000 euros (en attente du budget supplémentaire), pour un soutien global de l’ordre de 305 000 € (dont 57 260 euros pour des actions de réussite éducative) ; une subvention exceptionnelle de réserve parlementaire de 25 000 euros (ils ne sont pas si nombreux que cela les députés en France à soutenir leurs centres sociaux !)… D’autant qu’ici, à Wattrelos, quand les centres sociaux bénéficient de financements supplémentaires au titre des politiques contractuelles, la Ville n’en profite pas pour récupérer cela sur la subvention de fonctionnement !

Ainsi était-ce vraiment ridicule, inutilement blessant et complètement faux, de prétendre, comme je l’ai pu le lire, que la Municipalité désire la « mort » des centres sociaux !

Pour autant, ceux-ci entrevoient un avenir qui n’est pas sans risques : la départementalisation des CAF (qui va créer sur la CAF de Roubaix-Tourcoing une pression terrible pour réduire les financements qu’elle octroie historiquement aux structures telles que nos centres sociaux) ; la réduction par l’Etat des contrats aidés ; les incertitudes immobilières de l’association ; l’évolution des critères européens des services d’action sociale. Et pour affronter ces défis, pas de doute, nous serons aux côtés de nos centres sociaux !

Voilà ce que je suis venu dire. Là est la vraie inquiétude ! Et il ne faut pas être inquiet de ce dont on ne doit pas l’être ! L’association des centres sociaux a terminé l’année 2010 avec un résultat négatif de – 15 k€ (contre une prévision de – 110 k€ en début d’année), et une trésorerie de 570 000 euros (c’est-à-dire presque 50 % du total du bilan de l'association, et surtout près de 4 fois ce qu’avait en compte la Ville à la même date !), au lieu de 478 000 euros fin 2009, ce qui en fait une association aux assises financières plus que correctes...

Tant mieux pour savoir affronter, ensemble, ce dont demain sera fait. Et pour demain, ma ligne politique est claire : qu’est-ce qu’on fait des centre sociaux ? On les garde ! Qu’est-ce qu’on fait des politiques sociales municipales ? On les garde ! Mais faudra se battre, ensemble, côte à côte, pour cela…

 

 

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12 mai 2011 4 12 /05 /mai /2011 15:12

logo anAujourd'hui paraissent au Journal Officiel :

  • ma question écrite au secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, sur l'instauration prochaine d'un contrôle technique pour les cyclomoteurs, et spécifiquement ceux de collection.

Pour accéder à la question, cliquez ici

  • ma question écrite au ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur la très délicate question des provisions que doivent inscrire dans leurs comptes les établissements hospitaliers au titre des comptes épargne-temps de leur personnel.

Pour accéder à la question, cliquez ici

  • ma question écrite au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative sur la dégradation du dispositif d'aide administrative des directeurs d'école.

Pour accéder à la question, cliquez ici

  • ma question écrite au ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales, sur la question de l'équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires.

Pour accéder à la question, cliquez ici

  • ma question écrite à la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur la nécessité de voir appliquer le volet « relations commerciales » de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite de modernisation de l'économie (LME).

Pour accéder à la question, cliquez ici

  • ma question écrite au ministre de la défense et des anciens combattants sur l'indemnisation des orphelins de guerre, et les inégalités qui subsistent pour ceux n'ayant pas bénéficié des décrets n° 200-657 du 13 juillet 2000 et n° 2044-751 du 27 juillet 2004

Pour accéder à la question, cliquez ici

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11 mai 2011 3 11 /05 /mai /2011 15:03

En tant que rapporteur spécial de la commission des finances de l’Assemblée nationale, je viens de recevoir du directeur général de l’agence France Trésor le suivi trimestriel de la dette de l’Etat, et donc sa situation au 31 mars 2011. Comme à l’accoutumée, en assurant le suivi de ces chiffres, je ne manque pas de les mettre en perspective, tant le poids de la dette publique est devenu un problème économique et politique majeur pour la France d’aujourd’hui, mais aussi – et c’est le plus terrible ! – de la France de demain.

Le prochain Président de la République, quel qu’il soit, va commencer son mandat avec comme boulet aux pieds le résultat désastreux pour nos finances publiques de la gestion de Nicolas Sarkozy et de ses gouvernements.

 

  • A 1 270 Mds € à fin mars 2011, la dette négociable de l’Etat est en hausse de 41Mds € pour les trois premiers mois de 2011 (1 229 Mds € fin décembre 2010), de + 86 Mds € en un an (1 183 Mds € fin mars 2010) et + 364 Mds € depuis mars 2007 (le stock était alors de 906 Mds € !).

 

Au total, cette dette aura augmenté de 393 Mds € depuis le début 2007 (le stock de dette était de 876,6 Mds € fin décembre 2006 !). Le premier dramatique héritage de la gestion Sarkozy, c’est celui-là : une dette lourde, dont la charge s’accroît, étranglant les marges de manœuvre budgétaires.

 

Quand on se souvient que le stock de dette négociable était de 652,8 Mds € fin 2001, on constate que la Droite aura doublé la dette de l’Etat depuis 2002 !

 

Les chiffres sont éloquents :

 

 

 

variation

Décembre 2001

653 Mds €

 

Décembre 2006

877 Mds €

+ 224 Mds €

(présidence Chirac)

Mars 2011

1 270 Mds €

+ 393 Mds €

(présidence Sarkozy)

 

Et de ce point de vue, il est clair que Sarkozy aura (presque) fait deux fois mieux que Chirac… Encore qu’il nous faille noter que le quinquennat de N. Sarkozy n’est pas encore fini… et que celui-ci aura été ministre (du budget, cela ne s’invente pas !) du Président Chirac !

 

  • De plus, ce qui n’est pas rassurant, c’est que cette dette continue non seulement de progresser, mais aussi de s’accélérer. Ainsi, d’une année à l’autre, l’augmentation de la dette est plus forte au 1er trimestre 2011 qu’au 1er trimestre 2010 !

     

1er trimestre 2010

1er trimestre 2011

+ 34,4 Mds €

+ 40,8 Mds €

 

Quand on observe que cette évolution se poursuit alors même que se dessine une augmentation des taux d’intérêt, on peut redouter que la charge annuelle de la dette
(c’est-à-dire la somme que consacre par an l’Etat à payer les charges d’intérêt) va continuer de s’alourdir (+ 5 Mds € prévus en 2011) ! Cela fera autant d’argent en moins pour les autres dépenses de l’Etat.

 

 

 

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10 mai 2011 2 10 /05 /mai /2011 10:59

On se souvient qu'avec huit députés socialistes, j'avais saisi le procureur général le 2 avril dernier de la décision de Christine Lagarde, ministre de l'économie et des finances, de recourir à un tribunal arbitral pour régler le litige opposant Bernard Tapie au consortium de réalisation (CDR) à propos de la cession de la société Adidas au Crédit Lyonnais en 1993.

Aujourd'hui, le procureur général près la cour de cassation, Jean-Louis Nadal, m'informe qu'il a saisi la commission des requêtes de la cour de justice.

L'affaire suit donc son cours ; pour mémoire, le tribunal arbitral avait condamné le CDR a verser à Bernard Tapie la somme de 285 millions d'euros au terme de ce qui ressemble fort à un petit arrangement entre amis...

Pour lire la lettre du procureur, Lettre proc' affaire Tapiecliquez ici.

 

 

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8 mai 2011 7 08 /05 /mai /2011 07:57

8mai-blog.jpgLa France célèbre ce jour le 66e anniversaire de la victoire du 8 mai 1945. Il y a 66 ans, le 8 mai 1945, les armes enfin se taisaient en Europe, mettant un terme à cinq années de cauchemar et de barbarie, cinq années parmi les plus cruelles de l’histoire de l’humanité.

Et comme l’écrit le ministre de la défense dans son message de ce jour, pendant toutes ces années, en France « des hommes et des femmes qui n’acceptaient pas la soumission s’étaient levés, dans l’ombre, pour intégrer la Résistance ». Ils ont, « au péril de leur vie, malgré la traque, la répression et la torture, consacré leur quotidien à harceler et à combattre l’ennemi ».

C’est en pensant à eux, qui furent nombreux à Wattrelos, ces femmes et ces hommes d’honneur, dont de nombreuses rues de notre ville portent le nom, c’est en nous souvenant de toutes les horreurs de la barbarie nazie, de toutes ces vies brisées, de ces corps et de ces esprits meurtris à jamais, que nous nous retrouvons, ce matin, élus, représentants des sociétés patriotiques.

Pour rendre hommage, à tous ceux qui sont tombés, à ceux qui ont enduré tant d’épreuves, qui ont combattu avec tant de vigueur et de volonté qu’ils finirent par triompher, à toutes celles et à tous ceux grâce auxquels l’Humanité a pu de nouveau croire en son destin.

Comme je le dis dans mon discours : « Etre ici, prononcer ces mots, partager cette commémoration, c’est garantir que leur sacrifice n’a pas été vain, qu’ils ont eu raison de se battre pour la liberté, la justice, la tolérance, la paix, l’égalité entre les hommes ».

Et en appuyant sur le constat que ce sont les injustices, les déséquilibres de richesses qui sont si souvent le terreau de naissance et de développement des conflits, je souligne qu’  « aucune barrière, aucun mur n’a jamais empêché ceux qui ont faim de le contourner ou de la franchir ! ».

Et donc que « les dirigeants de ce monde ont la responsabilité de se souvenir que l’humanité s’est construite par le partage, par l’échange, par la tolérance, par l’ouverture à l’autre, et qu’elle a failli se détruire en relevant ses frontières, en protégeant ses prétendues richesses (qui n’étaient surtout que celles de quelques-uns) et en cherchant à éliminer certains de ses fils ! ».

Pour lire mon discours, 8 mai 2011cliquez ici.

 

 

 

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4 mai 2011 3 04 /05 /mai /2011 13:08

On le sait, les collectivités locales, pour financer une partie de leurs investissements, ont besoin de lever des emprunts. Elles se financent soit par emprunts obligataires (auprès des marchés), soit auprès du système bancaire par des emprunts de moyen et long terme.

Ces derniers mois, les grandes associations d’élus se sont rapprochés au niveau national (association des maires de France, celle des grandes villes de France, celle des communautés urbaines, celle des régions…) pour évoquer l’idée de la création commune d’un nouvel établissement, une agence de financement des collectivités locales. Cette agence aurait pour mission, pour la décrire simplement, de lever des fonds sur les marchés pour les prêter ensuite aux communes, communautés, départements, régions… L’idée est qu’en se regroupant, les collectivités locales de France pourraient obtenir en empruntant collectivement, de meilleures conditions d’emprunt (et donc des taux d’intérêt plus bas) dont l’agence ferait ainsi bénéficier les collectivités de base.

Une association d’études a été mise en place pour travailler à la configuration de cette agence. Je participe à son conseil d’administration, au nom des communautés urbaines, aux côtés de J. Pelissard, président de l’association des maires de France.

Le 29 mars dernier, au terme d’une consultation européenne que nous avons engagée en fin d’année dernière, nous nous sommes réunis pour faire le choix, dans le cadre d’une procédure de dialogue compétitif, du groupement d’experts qui va nous accompagner dans cette démarche.

Vous trouverez ci-après copie du communiqué des trois associations publié à cette occasion.

Communiqué agence financement collectivitéscliquez ici.

 

 

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4 mai 2011 3 04 /05 /mai /2011 11:30

La Commission des finances de l’Assemblée vient d’avoir connaissance des chiffres 2010 du bouclier fiscal.

Rappelons que le bouclier fiscal mis en place en loi de finances pour 2007 et amplifié à l’occasion de la loi Travail, emploi et pouvoir d’achat (TEPA), permet à un contribuable de se voir restituer le montant de ses impositions au titre de l’impôt sur le revenu, de la CSG-CRDS et des prélèvements sociaux, des taxes foncières et de l’impôt de solidarité sur la fortune qui dépasse 50 % de son revenu.

En 2010, ce bouclier fiscal aura coûté 591 millions € au budget de l’Etat !

Il a conduit à restituer à 14 443 contribuables (soit 0,05 % des contribuables français !) un montant moyen de 40 908 euros !

Les 925 ménages les plus aisés ont reçu un chèque moyen de 385 000 € (soit 352 millions € au total, et donc 60 % du coût de bouclier fiscal !).

Ces ménages ont les revenus les plus élevés (les 10 % de revenus fiscaux les plus élevés, supérieurs à 44 980 € par an) et les patrimoines les plus importants (plus de 16,48 millions €) !

32 contribuables en 2010 (contre 17 en 2009) qui ont un très faible revenu (moins de 3 467 euros) et un très haut patrimoine (supérieur à 16,48 millions €), ont bénéficié de chèques pour un total de 5,4 millions € (contre 3,7 millions en 2009), soit un chèque moyen de plus de 169 000 euros ! C’est pour le moins aberrant, en plus d’être choquant…

 

 

 

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3 mai 2011 2 03 /05 /mai /2011 22:03

logo anDepuis le dernier remaniement ministériel, à l'automne 2010, notre Ve République ne compte plus de secrétariat d'Etat aux anciens combattants : du jamais vu dans son histoire ! Semaine après semaine, mois après mois, toujours aucune nouvelle nomination...

 

Les associations s'en émeuvent – je peux aisément le comprendre – et vivent cette situation comme une forme de mépris du Gouvernement à leur égard, et au monde des anciens combattants qui ont pourtant tant donné à notre pays.

 

Voilà pourquoi j'ai vertement interpellé le Gouvernement dans une question écrite au Premier ministre en lui demandant si « l'absence de secrétariat d'État dans le gouvernement qu'il a formé, sous l'autorité du Président de la République, est la conséquence d'un oubli ou la traduction d'une volonté délibérée de négliger l'importance de la gestion des revendications de nos anciens combattants, prisonniers, veufs et veuves de guerre ? »...

 

Pour lire ma question, cliquer ici.

 

 

 

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3 mai 2011 2 03 /05 /mai /2011 17:07

Patrick RoyTriste nouvelle qui afflige aujourd’hui toute l’Assemblée nationale et, en particulier, de très nombreux concitoyens dans notre région : le député socialiste Patrick ROY, maire de Denain, nous a quittés cette nuit. Il était une « voix » reconnue de notre groupe, et portait haut les couleurs de notre parti. Nous nous connaissions bien : sa ville et Wattrelos avaient bien des caractéristiques communes, et nous échangions souvent sur les difficultés sociales, les espérances de nos concitoyens. Pour aller à l’Assemblée, nous partagions souvent le même train. Comme beaucoup, j’avais espéré que son courage, sa volonté, auraient raison de sa maladie. Ensemble, nous avions fêté son retour dans notre groupe le 15 mars. Jamais je n’oublierai cet instant où nous nous étions embrassés comme de vieux amis heureux de se retrouver. Je suis personnellement très touché, et infiniment peiné.

 

Voici le communiqué du président de notre groupe, Jean Marc Ayrault, dont je partage les mots et l’émotion : « Notre ami Patrick Roy vient se s’éteindre et c’est pour nous tous, sa famille, ses amis, ses proches, un immense chagrin. Nous avons accompagné son combat contre le cancer. Ses doutes, ses espoirs, son immense courage contre la douleur et l’affaiblissement qui lui a valu l’estime et l’amitié sur tous les bancs de l’Assemblée Nationale. Il avait choisi de rendre publique sa maladie parce qu’il jugeait que c’était la première honnêteté qu’il devait à ses électeurs mais aussi parce que c’était sa manière à lui d’aider tous les malades en montrant qu’il n’y a jamais de cause perdue . Le combat, l'engagement opiniâtre pour les autres, c'était Patrick Roy. Un militant de la justice et de la solidarité. Un homme pétri d'humanité qui a puisé dans ses racines et dans son parcours professionnel et politique, la force de son caractère. De sa terre natale de Denain, il a tout appris : les luttes pour la dignité ouvrière, les refus de la fatalité sociale, l'engagement pour un socialisme démocratique. Comme maire et comme député, il lui a tout donnée en retour. L'envie de renaître, de dépasser les blessures du déclin économique et industriel. Il le faisait à sa manière, simple, chaleureuse et populaire dans laquelle les Denaisiens se retrouvaient si bien. De sa carrière d'enseignant, il a gardé la volonté d'émancipation, la croyance qu'un homme peut se relever de tout par le savoir et par la connaissance. L'éducation nationale était pour lui un sanctuaire, une source permanente d'espoir et de renouveau. Du parti socialiste et de son groupe parlementaire, il a partagé toutes les exigences démocratiques et sociales. C'était sa seconde famille. Dans tous les mandats qu'il a assumés notamment à l'Assemblée nationale, sa voix merveilleuse de baryton portait la colère contre toutes les injustices mais aussi la croyance en un idéal de progrès qui dépasse et transcende toute la société. Patrick a été un député de combat, formidable de présence et de sincérité. Sa disparition laisse un vide immense pour nous tous. A sa femme Geneviève, à sa famille, à tous ses amis, je veux dire que leur deuil est le nôtre et que Patrick ne quittera jamais nos cœurs ».

 

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