Overblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
  • Contact

Recherche

Articles Récents

13 août 2013 2 13 /08 /août /2013 14:45

assemble222Ce matin, le Journal Officiel m'apporte cinq réponses aux questions écrites que j'avais posées :

  • à la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la reconnaissance au grade master de la formation des orthoptistes. Pour lire ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
  • à la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sur l'avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs organisés par des structures à but non lucratif et, en particulier, en ce qui concerne la possibilité de mettre en œuvre rapidement un statut de volontaire de l'animation. Pour lire ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
  • à la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sur la reconnaissance de l'engagement des jeunes, dans l'animation de séjours et loisirs collectifs. Pour lire ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
  • à la ministre de l'économie et des finances sur la clarification souhaitable du régime fiscal des expertises judiciaires. Pour lire ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
  • à la ministre des affaires sociales et de la santé sur la très délicate question des provisions que doivent inscrire dans leurs comptes les établissements hospitaliers au titre des comptes épargne-temps de leur personnel. Pour lire ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.


Partager cet article
Repost0

commentaires