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28 novembre 2013 4 28 /11 /novembre /2013 21:05

conseilmunicipal.jpgAyant à peine quitté le conseil municipal des enfants, j’ouvre la séance du vrai conseil municipal.Ouverte à un peu plus de 18 h 30, elle aura été levée à 20 h 15 : 18 délibérations (toutes votées à l’unanimité !), après le débat d’orientations budgétaires préalable à la préparation du budget 2014.

 

Un DOB, c’est important car cela permet à la majorité d’expliciter le contexte dans lequel se prépare le budget de l’an prochain, de préciser quelles sont ses intentions et choix, et à l’opposition de dire – le cas échéant – quelles sont les siennes.

 

Quel est le contexte donc ? Le document préparatoire de 19 pages (hors annexes) mis à la disposition du conseil par la majorité souligne le cadre macroéconomique international et national : croissance mondiale qui s’affirme, bien que des économies émergentes marquent le pas ; en France, des signes encourageants de reprise de la croissance fin 2013, mais un effort de redressement des finances publiques qui est incontournable et auquel les collectivités territoriales sont appelées à contribuer (baisse de 1,5 Md € des dotations versées par l’Etat en 2014).

 

Dès lors, malgré le choix gouvernemental de renforcer la péréquation pour les communes aux ressources les plus modestes, les recettes de Wattrelos n’augmenteront pas ; elles vont même baisser car les recettes fiscales de la ville vont être amputées des incidences des démolitions de Saint-Liévin et de Socowa. La Ville ne peut qu’être prudente, surtout au vu de l’évolution de La Redoute (car outre son impact social très lourd, celle-ci peut avoir des conséquences budgétaires également très lourdes).

 

Voilà pourquoi la préparation du budget 2014 n’est pas un exercice facile à priori. Mais pour y parvenir, la majorité s’est fixé un triple objectif :

 

-       pas d’augmentation des taux des impôts locaux en 2014 (pour la 4e année consécutive) ;

-      encadrement donc global des dépenses (baisse des dépenses d’intervention, en contrepartie des augmentations exogènes des frais de personnel) ;

-       poursuite de la diminution de la dette de ville (et donc limitation à 5 M€ des investissements).

 

Je n’ai pas encore vu que d’autres communes d’importance alentour aient pu déjà débattre de leurs orientations budgétaires, et encore moins voter leur budget. Nous, oui ! Vote du budget le 20 décembre prochain !

 

Le document préparatoire rappelle en introduction que « ces dernières années, Wattrelos a considérablement consolidé – et c’est heureux – sa structure financière » : en votant avant Noël son budget 2014, elle le prouve !

 

Pour lire la présentation, en diaporama, de Kamel Khiter, adjoint aux finances, des orientations budgétaires 2014, cliquer ici.


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Publié par Dominique Baert - dans Maire de Wattrelos
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28 novembre 2013 4 28 /11 /novembre /2013 20:32

Le Conseil municipal qui s’est tenu ce jeudi 28 novembre a voté, à l’unanimité, un vœu sur La Redoute :

 

« Le groupe Kering a décidé de vendre La Redoute. Après s’être enorgueilli de son acquisition, après s’être aidé de l’image et des bénéfices de La Redoute pour construire son groupe, François-Henri Pinault veut le concentrer sur le luxe et le sport ! Depuis 2009, il aura cédé tout ce qui était proche de la consommation des ménages jugé trop peu rentable, et maintenant, c’est La Redoute qu’il abandonne. Pis, il risque bien de la démanteler.

 

Les premières annonces, funestes, du directeur financier évoquent en effet davantage de suppressions d’emplois que lors du plan de 2008 (et donc font redouter plus de 700 suppressions de postes !) et surtout, l’externalisation des services de relations avec la clientèle et de la logistique.

 

La Redoute, avec son établissement de la Martinoire, est la première entreprise de Wattrelos, le premier employeur sur notre territoire ! Beaucoup des salariés y travaillent depuis plus de trente ans, il y a beaucoup de salariés de plus de cinquante ans, de femmes seules et de familles qui œuvrent chaque jour sur le site de la Martinoire. La Redoute, c’est leur travail mais c’est surtout leur vie ! M. Pinault, vous confessez volontiers vous émouvoir devant de beaux tableaux ; auriez-vous un cœur de pierre devant les inquiétudes, et le désespoir, d’hommes et de femmes qui, eux, vous ont toujours été fidèles ?

 

Depuis plus de 40 ans, La Redoute est à Wattrelos ! Elle doit y rester ! Le Conseil municipal proclame son attachement à La Redoute, à ses salariés, à chacun de ses salariés.

 

Le Conseil municipal ne partage pas la stratégie du groupe Kering de cession de ce fleuron français qu’est La Redoute. Il ne peut que dénoncer les retards de modernisation logistique et informatique dont La Redoute aurait pourtant eu tant besoin pour demeurer l’entreprise compétitive qu’elle n’aurait jamais dû cesser d’être.

 

Le Conseil municipal exige donc que le choix du repreneur soit celui qui saura porter un vrai projet industriel, renforcer l’entreprise sur son marché, maintenir le plus d’emplois et confirmer l’activité logistique ici, à Roubaix-Wattrelos !

 

Kering qui dit vouloir accompagner financièrement, et dans la durée, la mutation industrielle de La Redoute, doit comprendre que celle-ci n’est ni possible, ni acceptable si La Redoute n’accompagne pas durablement les salariés, et si elle ne prévoit pas une modernisation de l’équipement logistique ici, à proximité du lieu de vie de ces salariés de La Redoute qui aiment et ont tant donné à leur entreprise, et depuis tant d’années !

 

Le Conseil municipal tient à le dire avec force : c’est sur le foncier du site de la Martinoire, d’abord, et à défaut sur celui de La Lainière à Wattrelos que doit pouvoir s’envisager prioritairement l’implantation du pôle logistique moderne qui saura assurer l’avenir de La Redoute ».

 

Je transmettrai, dans les tous prochains jours, ce vœu à François-Henri Pinault. Puisse-t-il être entendu.


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Publié par Dominique Baert - dans Maire de Wattrelos
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28 novembre 2013 4 28 /11 /novembre /2013 18:48

conseil-enfants-2013_2.jpgC’est déjà la septième installation de notre Conseil municipal des enfants, qu’avec mon ancienne adjointe, Chantal Houfflain,  j’ai voulu créer, et qui a vu le jour en 2005. Les élections ont eu lieu en octobre, pour son renouvellement de moitié.

 

Ainsi, 16 nouveaux élus de CM1, composent ce Conseil de 32 enfants (19 filles, 13 garçons : va falloir travailler à faire respecter la parité… dans l’autre sens que pour les adultes !), issus de toutes les écoles publiques et privées de la ville (2 enfants par école). Pour la première séance cet après-midi, je me dois d’installer les nouveaux conseillers, de leur remettre leur cocarde et de leur expliquer quel sera leur rôle. Mais, avec mes adjoints et aux côtés de l’inspecteur de l’Education nationale, Jean-Pierre Mollière, je suis aussi là pour écouter les propositions qu’ils comptent soumettre au Conseil municipal des grands lequel se tiendra  dans cette même salle du conseil municipal, dans les mêmes fauteuils, dans une heure et demie pour une séance consacrée notamment au débat d’orientation budgétaire.

 

conseil-enfants-2013_7.jpg conseil-enfants-2013_5.jpg

 

Comme chaque fois, je suis particulièrement ému de présider cette séance. Parce que ces jeunes qui sont devant moi ont souhaité s’engager dans une démarche citoyenne, s’impliquer au service des autres : avec leurs cœurs d’enfants, ils sont souvent si spontanément généreux, solidaires, fraternels. Je trouve leur engagement particulièrement remarquable à un si jeune âge. Comme je le leur explique, leur rôle est double : d’une part représenter leur classe, leur école, leur rue, leur quartier pour agir et améliorer leur environnement, la façon dont on vit ensemble ; d’autre part représenter la jeunesse de notre ville, relayer ses problèmes, ses préoccupations, ses envies. Ce mandat de conseiller junior sera certainement, à n’en pas douter, un moment important de leur vie.

 

conseil-enfants-2013_3.jpg conseil-enfants-2013_4.jpg

 

Certes, leur propositions, spontanées, dégagées des contraintes techniques et financières, décoiffent (ce n’est pas mon adjoint Georges Prpic qui me dira le contraire !) parfois. Mais elles ont le mérite de vouloir dessiner leur ville idéale, celle de demain, dans un monde souvent plus humain. J’ai toujours à l’esprit ce qui reste, dans ma vie d’élu, la plus belle initiative de solidarité qui ait été prise à Wattrelos : le concert que nos conseillers juniors organisent tous les ans, début décembre (cette année, ce sera samedi 7 prochain !) avec la complicité du conservatoire. L’idée, comme toutes les bonnes idées, est simple : une entrée = un (ou plusieurs) jouets. Et ces jouets sont remis par la suite aux enfants des familles wattrelosiennes inscrites aux Restos du cœur, pour que Noël leur soit un peu plus heureux. Superbe !

 

Parmi les… 56 propositions ( ! ) qui sont émises ce soir par Wassil, Eléonore, Eden, Eléa, Maïdine, Aylin et Myriam, certaines ne pourront être réalisées en raison de leur coût ou parce qu’elles dépassent le cadre des compétences communales. Mais bon nombre rencontrent mon adhésion : nettoyer la nature, remettre en service les fontaines du parc du Lion, créer un mur d’escalade dans ce même parc, installer des selfs dans les cantines et des préaux dans les écoles qui en sont dépourvues (on s’en préoccupe, mais ça coûte cher), ou encore remplacer la sonnerie de l’école par de la musique (un enfant, nouvel élu de Curie, me propose le Gangnam style… et, à ma demande, nous fait aussitôt une démonstration de danse – comme quoi, on peut travailler sérieusement sans se prendre au sérieux !) et m’accompagner lors des manifestations publiques, ce à quoi je réponds mille fois oui !

 

Je leur propose de suite de participer aux côtés du maire à la commémoration du 11 novembre 2014 au cimetière du centre afin que, pour le centenaire du début de la première guerre mondiale, maire et conseillers juniors déposent ensemble la gerbe aux pieds du monument aux morts, et que nos jeunes entonnent La Marseillaise. Ce serait symboliquement très fort, afin qu’un hommage fort et digne soit rendu à tous les jeunes hommes qui, il y a cent ans, partirent au front et tombèrent en pleine jeunesse pour que nous puissions aujourd’hui vivre en paix et dans un monde libre.

 

Au travail jeunes conseillers ! Pour ma part, j’ai soigneusement noté votre rendez-vous à 17 h au CSE, le 7 décembre, pour le concert des jouets ! J’y serai, fidèlement, avec les cadeaux que, d’ici là, j’irai chercher ! Et j’invite le plus grand nombre à en faire de même !


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Publié par Dominique Baert - dans Maire de Wattrelos
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26 novembre 2013 2 26 /11 /novembre /2013 04:38

assemble222Ce matin paraissent au Journal Officiel les réponses aux questions écrites que j'avais posées :

  • au ministre de l'éducation nationale sur les modalités de versement de l'allocation de rentrée scolaire aux familles modestes. Pour lire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
  • à la ministre des affaires sociales et de la santé sur la situation des salariés, notamment atteints d'un cancer, qui sont exclus du droit aux prestations en espèces de l'assurance maladie du fait des conditions fixées par une réglementation en vigueur, qui se trouve être injuste et donc incomplète. Pour lire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.


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25 novembre 2013 1 25 /11 /novembre /2013 10:15

Visite-JY-Grall-CH-Wattrelos-nov.-2013_2.jpgJe savais bien sûr ce qu’il allait annoncer, mais quel soulagement de l’entendre reconfirmer ici, dans notre centre hospitalier de Wattrelos : « Il n’est pas question de fermer ce qui existe à Wattrelos ! ». Ces mots sont ceux de Jean-Yves Grall, directeur général de l’Agence régionale de santé, venu visiter notre hôpital ce matin, mettant ainsi un terme à l’hypothèse de fermeture des urgences : « Le service ne sera pas rompu ! ».

 

A peine arrivé (il y a moins de deux mois), Jean-Yves Grall, désireux de se rendre compte sur le terrain de la réalité des établissements hospitaliers dont il a la (lourde) responsabilité, est déjà à Wattrelos ce jour pour mieux connaître ses interlocuteurs, l’offre de soins et les pôles médicaux, les progrès de l’hôpital, et visualiser matériels et personnels.

 

Visite-JY-Grall-CH-Wattrelos-nov.-2013.jpgIl aura ainsi tenu une réunion de travail (activité, finances) avec directeur, présidente commission médicale et moi-même (ph. ci-contre), puis visité les différents pôles de l’hôpital et de la maison de retraite (ph. ci-dessous), avant de rencontrer les organisations syndicales. Symboliquement, je lui remets sur le perron, en présence des délégués syndicaux, la pétition de près de 20 000 signatures pour sauver nos urgences (ph. du haut).

 

Visite-JY-Grall-CH-Wattrelos-nov.-2013_6.jpg Visite-JY-Grall-CH-Wattrelos-nov.-2013_5.jpg Visite-JY-Grall-CH-Wattrelos-nov.-2013_4.jpg

 

Visite-JY-Grall-CH-Wattrelos-nov.-2013_8.jpgMessage reçu, et cinq sur cinq : le DG de l’ARS est très clair : « Le service offert répond parfaitement bien à Wattrelos aux besoins de la population. Le dispositif mis en place a été acté en 2007, il n’est nullement besoin de le remettre en cause ! ». Et donc, il précise trois choses :

  • « Il faut resigner la convention (qui lie les hôpitaux de Roubaix et de Wattrelos sur les urgences) sur la base de ce qui était ! Le système reste le même, avec l’organisation des urgences sur deux sites », Jean-Yves Grall ajoutant qu’il avait intimé à la direction du CH de Roubaix « l’obligation de resigner une convention ».
  • « Il n’y a aucune raison pour qu’il n’y ait pas un équilibre (financier) qui soit trouvé entre les deux établissements ». C’est aux deux directeurs de renégocier les termes financiers de la convention ; le DG de l’ARS en sera le garant, pour que les prestations réalisées soient refacturées d’un établissement à l’autre en parfaite transparence. Et « s’il faut donner un petit coup de main, on (l’ARS) le fera ! »
  • « Il s’agit d’offrir le service à la population d’une présence médicale sur le site de Wattrelos 24 heures sur 24 ».

Les choses sont donc dorénavant très clairement affirmées, et tant mieux pour mes concitoyens et pour notre hôpital ! Surtout lorsque j’entends Jean-Yves Grall privilégier « l’importance de répondre aux besoins de la population », et souligner que « le centre hospitalier de Wattrelos répond parfaitement bien à ses missions » !

 

Wattrelos avait des urgences, il pourra les garder ! Ouf ! Bravo à toutes celles et à tous ceux, médecins, personnels, élus, syndicats et surtout à l’immense élan de la population de Wattrelos et alentour qui, par une mobilisation extraordinaire et exemplaire, aura rendu cette conclusion possible !

 

Merci, merci, merci à tous !


 

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Publié par Dominique Baert - dans Maire de Wattrelos
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24 novembre 2013 7 24 /11 /novembre /2013 13:08

Sainte-Cécile 2013 2C’est non seulement un concert de très grande qualité qu’aura offert ce matin l’Union musicale wattrelosienne aux mélomanes qui se pressaient dans la salle Roger-Salengro à Wattrelos, mais une prestation très forte en symboles car elle aura su allier la jeunesse et l’Europe.

 

Sainte-Ce-cile-2013_6.jpg

 

 

 

 

La jeunesse, car la première partie était réservée à l’orchestre d’harmonie junior du conservatoire (photos ci-dessous), sous la baguette (en fait, il n’en utilise pas !) de Guénaël Catteloin.

 

Ces jeunes, qui n’ont que deux à trois ans de pratique instrumentale, auront su conquérir la salle avec plusieurs musiques de film : Danse avec les loups, l’émouvant Forest Gump, et en tout premier Jurassic Park (trait d’humour du directeur artistique, s’agissant des jeunes pousses du conservatoire). Et de terminer par une très belle interprétation de l’Ode à la joie de Ludwig Van Beethoven, l’hymne européen !

 

Sainte-Ce-cile-2013_7.jpg Sainte-Ce-cile-2013_8.jpg Sainte-Ce-cile-2013_10.jpg

 

Une belle transition symbolique en effet, lorsqu’on sait que la seconde partie était consacrée à la prestation de l’Union musicale qui nous emmena en musique visiter l’Europe !

 

D’entrée, retour à la tradition de l’UMW de commencer ses concerts par une marche, avec la Florentiner march (de J. Fucik, qu’on retrouve dans le film Les Virtuoses), la marche florentine, on évoque l’Italie ; pour la France, c’est Hector Berlioz, grand compositeur romantique dont est interprétée La marche aux supplices, composée en 1830 : cette pièce tirée de la Symphonie fantastique est dotée d’un texte écrit, dont les rythmes s’accélèrent en intensité dramatique à son terme pour signifier l’exécution de Berlioz (qui fait un cauchemar) et le roulement de sa tête… Le thème est cruel mais la prestation fut superbe !


Sainte-Ce-cile-2013_3.jpg Sainte-Ce-cile-2013_4.jpg 

 

Sainte-Ce-cile-2013_5.jpgLe public conclut ensuite par une standing ovation le morceau suivant, Concerto de Varsovie, tant l’interprétation du tout jeune – mais prometteur – pianiste Tristan Stevens aura sublimé la prestation !

 

Avec La procession d’Elsa à la cathédrale (de Wagner), extrait de Lohengrin, on aborde l’Allemagne ; puis la Belgique avec l’ambiance militaire de Diagram, d’André Waignein (bravo aux solos de l’inusable Donat Subts, et de Louise Folliot, professeur de clarinette au conservatoire !). Enfin, le concert se clôt en Hongrie avec Budapest impressions (bissé, bien sûr, comme il se doit !).

 

Un très beau concert donc, que dans mon discours, j’ai rebaptisé Symphonie pour un papillon mélomane car nul ne sait d’où il est venu, mais un très joli papillon orangé aura virevolté tout autour de nos musiciens le concert durant ! A ses risques et périls d’ailleurs… surtout lorsqu’il approchait les cymbales… Mais heureusement, il a survécu, il semble heureux, et le public le fut aussi, assurément !

 

Ci-dessous, les médaillés 2013 de l'Union musicale :

 

st-cecile1

 

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Publié par Dominique Baert - dans Maire de Wattrelos
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23 novembre 2013 6 23 /11 /novembre /2013 12:00

Pétition urgencesJe ne connais pas de population plus attachée à son hôpital que la population wattrelosienne. Je tiens d’ailleurs personnellement, plus que tout autre mandat, à celui de président du conseil de surveillance de notre centre hospitalier wattrelosien.

 

C’est donc avec un grand plaisir que je reçois ce matin les quelque 18 710 pétitions que Yannick Sobaniak, secrétaire de section CGT, m’apporte au nom des autres syndicats, du personnel du centre hospitalier, de nombreuses personnalités (dont Lionel Jospin, que j’avais invité à signer en même temps que moi lors de sa venue à la fête des Berlouffes, et le maire de Leers, présent dès le début de la mobilisation) et de toutes les personnes, Wattrelosiennes ou non, qui ont souhaité s’opposer à la fermeture du service des urgences de notre hôpital. De notre côté, en mairie, nous avons recueilli environ 300 signatures, et une pétition en ligne en a recueilli quelque 490. Bref, nous tangentons les 20 000 signatures pour cette pétition, ce qui représente un record absolu à Wattrelos !

 

Ces pétitions, je les remettrai au nouveau directeur de l’Agence régionale de santé, Jean-Yves Grall, que j’ai déjà rencontré pour le sensibiliser aux besoins spécifiques wattrelosiens. On sait aujourd’hui que, grâce à cette mobilisation, ce sursaut extraordinaire de toute une population, le maintien d’un accueil de soins urgents a été rendu possible. Mais la vigilance reste de mise… Ces pétitions, la forte mobilisation, donnent du poids à notre volonté de maintenir et de conforter nos urgences à Wattrelos ! Merci à tous ceux qui ont signé.


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Publié par Dominique Baert - dans Maire de Wattrelos
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22 novembre 2013 5 22 /11 /novembre /2013 15:06

Le symbole est fort : c’est au lendemain du congrès des maires que le Gouvernement présente dans l’hémicycle son projet de loi programmation pour la ville et la cohésion urbaine. Aussi, après hier soir (tard) l’assemblée générale de Grain d’phonie au CSE et le récolement des votes de la section wattrelosienne sur la liste des candidats socialistes qui seront à mes côtés dans la prochaine élection municipale, je pars très tôt ce matin pour l’Assemblée.

  Ville-dans-l-hemicycle.jpg

En effet, rapporteur pour avis de la commission des finances du projet de loi, je suis aux bancs des commissions, aux côtés de mes collègues François Pupponi et Philippe Bies, rapporteurs pour avis respectivement de la commission des affaires économiques et de celle du développement durable, en présence de François Lamy, ministre de la ville (ph. ci-dessous), et j’interviens en début de séance.

 

Ville-dans-l-hemicycle_2.jpgToute la journée, sans doute jusqu’à tard ce soir, nous examinerons les différents amendements au texte. Malheureusement, devant une Droite très peu présente : il y a ce matin quatre députés UMP en séance, 2 UDI et, je le regrette, un seul député communiste ! A l’inverse, le groupe PS est en nombre ; on voit qui se mobilise vraiment pour les quartiers en difficulté et leurs habitants !

 

Pour ma part, dans mon intervention, j’insiste sur l’importance de la politique de la ville, lancée en 1990 par François Mitterrand, sur ses acquis, mais aussi sur ses insuffisances. Mais surtout sur l’impact encore plus puissant qu’elle aurait si elle pouvait bénéficier d’une forte mobilisation des crédits des autres politiques publiques. Cet enjeu est fondamental car « dans les villes, dans les cités et quartiers, dans nos banlieues plus fortement touchées par la crise économique et sociale que nulle part ailleurs sur notre territoire, il y a de la pauvreté, de la désespérance, des peurs sur l’avenir qui non seulement nourrissent des votes extrêmes protestataires mais sont autant de menaces pour la cohésion sociale et le pacte républicain. »

 

Je remercie aussi la commission des affaires économiques, et son rapporteur François Pupponi, d’avoir intégré tous mes amendements au sein du texte de loi.

 

Pour lire mon intervention, cliquer ici.

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20 novembre 2013 3 20 /11 /novembre /2013 17:10

Signature-Caisse-de-po-ts-nov-2013_4.jpegPour financer des investissements (sauf à admettre qu’elle soit immensément riche, à tel point qu’elle puisse tout financer par son autofinancement), une ville doit emprunter. Wattrelos, depuis trois ans, tout en maintenant un bon niveau d’investissements en équipements indispensables pour la population (rénovation de Beaulieu, reconstruction complète de l’école maternelle Michelet, réhabilitation profonde de tout le groupe scolaire Brossolette), réussit à emprunter moins que ce qu’elle rembourse chaque année de nos anciens emprunts. En termes clairs, Wattrelos se désendette.

 

Et lorsqu’il faut chercher des emprunts, je continue de les chercher sûrs, et au meilleur taux possible. Depuis le début de l’année, grâce au rétablissement de notre épargne depuis deux ans, nous n’avions encore rien emprunté. Mais des travaux sont en cours ou approchent, notamment dans les groupes scolaires de Beaulieu qui vont permettre de finir la convention du PRU (programme de rénovation urbaine) : ce sont l’agrandissement de la maternelle Curie et la réhabilitation du groupe scolaire Albert-Camus.

 

Et c’est ainsi qu’aujourd’hui, à la Porte de Versailles à Paris, pendant le congrès des maires, en fin de matinée, j’ai signé avec Stéphane Keita, préfet, directeur du développement territorial et du réseau de la Caisse des dépôts et consignations (à droite sur la photo), en présence de Dominique Mirada, directeur régional CDC du Nord - Pas-de-Calais), un contrat de prêt qui va boucler tout le plan de financement des investissements de Wattrelos pour cette fin d’année et le premier semestre 2014. L’opération porte sur 2,3 M € sur 20 ans, à 1,85 %, dans le cadre de la rénovation urbaine (indexée sur le taux du livret A).

 

Une opération financière très intéressante pour la Ville mais aussi pour la Caisse des dépôts qui confirme son ancrage dans le financement des collectivités locales. Au micro, je rappelle ainsi son rôle majeur pour éviter précisément qu’en 2013 et 2014 ne s’assèche l’accès au crédit de nos collectivités locales : c’est grâce à la Caisse que la France n’a pas connu le crédit crunch redouté.

 

Pour lire le communiqué de presse, cliquez ici.

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Publié par Dominique Baert - dans Maire de Wattrelos
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19 novembre 2013 2 19 /11 /novembre /2013 04:45

assemble222Ce matin, le Journal Officiel m'apporte la réponse à la question que j'avais posée à la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la protection de la vie privée des mineurs sur internet. Pour lire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.

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