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12 novembre 2015 4 12 /11 /novembre /2015 06:34
Abattement pour les handicapés : je le double !

Pour les impositions locales, parmi les abattements aux valeurs locatives qui figurent à l’article 1411 II du code général des impôts, j’avais fait créer lors de la précédente législature (à partir des impositions de 2008), un abattement possible de 10 % pour  les personnes handicapées.

 

Pour que cet abattement s’applique, il faut que la commune le crée (et donc que le Conseil municipal délibère pour cela) et que le contribuable demande à en bénéficier.

 

Ces deux conditions font que cet amendement, qui est un vrai geste à destination des personnes handicapées pour leur vie quotidienne, est trop peu utilisé. Il est aussi sans doute trop peu utilisé car d’une importance financière relativement limitée, et sans doute l’économie de 10 % de son imposition locale n’est-elle pas suffisamment incitative pour amener des contribuables à demander le bénéfice de l’abattement.

 

Voilà pourquoi par l’amendement (n°187) que j’ai proposé, je fais porter de 10 % à
20 % la hauteur de cet abattement qui, ainsi, double !

 

Je rappelle que peuvent bénéficier de cet abattement sur leurs impôts locaux : les titulaires de l’allocation supplémentaire d’invalidité, de l’allocation aux adultes handicapés, ceux  « atteints d’une infirmité ou d’une invalidité les empêchant de subvenir par leur travail aux nécessités de l’existence », les titulaires de la carte d’invalidité.

 

Ce jeudi soir lors de l’examen des articles non rattachés du PLF 2016, le ministre du budget, Christian Eckert (photo), n’a pas rejeté mon amendement et s’en est remis à la sagesse de l’Assemblée, laquelle a adopté mon amendement !

 

Pour lire mon amendement, cliquer ici.

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11 novembre 2015 3 11 /11 /novembre /2015 09:47

Après les cérémonies commémoratives, les sociétés patriotiques tiennent leur traditionnel banquet républicain à la salle Salengro. Au nom de celles-ci, c’est Edith GASCON qui a pris la parole cette année ; pour ma part, en redisant ma satisfaction d’être présent et en saluant les mémoires de tous les combattants de tous les conflits, j’ai rappelé l’importance d’être là, par devoir de mémoire, par devoir de vérité, par devoir d’actualité.

 

Actualité parce que, malheureusement, la guerre, les tensions, les conflits ne se sont pas arrêtés avec le XXe siècle.

 

Nous sommes le 11 novembre 2015 ; il y a à peine 11 mois, le 11 janvier 2015, des millions de Français manifestaient pour réaffirmer la France, la République et ses valeurs face aux menaces terroristes, face à la haine et à l’intolérance. C’est dire si ce 11 novembre a un goût spécifique, une importance particulière.

 

Le monde est en effervescence, les Etats-nations sont percutés de plein fouet par la mondialisation, le terrorisme est une menace, les Balkans sont déstabilisés, des guerres sont aux frontières de l’Europe, des migrations de populations provoquent un drame humain supplémentaire à toutes les guerres et font ressurgir des idées de haine qui sont contraires à l’idéal républicain de fraternité. Des antagonismes, d’inquiétants nationalismes renaissent également…

 

Tout cela veut déstabiliser le monde, l’Europe, notre pays lui-même.

 

Pour y répondre, en ce 11 novembre 2015, j’ai tenu à réaffirmer trois priorités indispensables : l’autorité française, la citoyenneté européenne, la régulation planétaire.

 

> L’autorité française : nous ne pouvons être faibles devant les terroristes, mais pas davantage devant les haines, les peurs, que certains veulent faire revivre dans nos villes et nos quartiers. L’autorité, ce n’est pas l’autoritarisme, l’agitation des mots ou les coups de menton. A l’intérieur, comme le disait récemment le Premier Ministre, « affirmer l’autorité, c’est construire un cadre sécurisant mais pas paralysant, c’est créer de la confiance qui profite à tous, c’est une société apaisée parce qu’ordonnée ». A l’extérieur, c’est faire respecter la voix de la France et savoir défendre ses intérêts.

 

> La citoyenneté européenne, comme ici nous la vivons et la faisons vivre à Wattrelos avec nos villes jumelées, à l’image de ce que nous avons vécu il y a quelques semaines à peine lors du 40e anniversaire de jumelage avec Eschweiler. Avec mon collègue bourgmestre allemand, nous le disons souvent : ce qui nous unit est plus fort que ce qui nous divise.

 

> La régulation planétaire des conflits, parce que les Nations Unies doivent être sans faiblesse. Il faut savoir tendre la main (et l’on ne peut que se féliciter de la poignée de mains entre les présidents chinois et taïwanais, ou de celle entre le président américain et Fidel Castro, alors que durant les années 60, une troisième guerre mondiale avait failli éclater en raison des problèmes entre les Etats-Unis et Cuba) mais il faut savoir dire non au terrorisme, aux fous, à la haine !

 

En ce 11 novembre 2015, souvenons-nous et réaffirmons l’importance de la paix ; saluons l’engagement de nos soldats ; sachons toutes et tous être des soldats de la paix. Elle est notre bien le plus précieux !

 

Vive la France, vive Wattrelos, vive la paix !

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Publié par Dominique Baert - dans Maire de Wattrelos
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11 novembre 2015 3 11 /11 /novembre /2015 09:38

J’attache un grand prix aux commémorations, et je les crois très importantes pour notre démocratie. Parmi les temps agités que nous vivons dans le monde, elles sont un moment de rencontre utile avec notre histoire, notamment avec les indispensables leçons de notre histoire tragique.

 

Comme chaque année, en présence du Conseil municipal et des sociétés patriotiques, j’ai déposé des gerbes, au nom de la ville, aux monuments aux morts aux cimetières du Crétinier et du centre, accompagné par le Conseil municipal des enfants qui a chanté la Marseillaise - accompagné par des enfants de l’école Enfant Jésus - et par l’Union musicale qui a interprété l’hymne européen juste après mon discours.

11 novembre : arrière les idéologies de haine !
11 novembre : arrière les idéologies de haine !
11 novembre : arrière les idéologies de haine !

Dans celui-ci, j’ai remis en mémoire les évènements de 1915, à la fois sur le front militaire où « 237 soldats wattrelosiens tombèrent cette année-là », et à Wattrelos, ville occupée où les conditions de vie étaient très dures. Commémorer l’armistice du 11 novembre, c’est aussi se souvenir de tout cela et d’une vérité criante : « La Grande Guerre a vidé l’Europe de son sang, la Grande Guerre a privé l’Europe de son rang ».

11 novembre : arrière les idéologies de haine !

Malheureusement, 100 ans plus tard, « des causes de conflits demeurent et, ça et là, sur la planète, le sang coule encore ». Aussi, nous qui sommes les héritiers de ceux qui « sont morts pour que nous ayons la paix » :

- nous ne devons jamais renoncer « à être d’inlassables bâtisseurs de paix » ;

- nous devons refuser, combattre tout ce qui peut mettre en péril cette paix. Arrière les nationalismes, les idéologies de haine, les intolérances et les replis sur soi ! » ai-je clamé avec force pour conclure mon intervention, car « ils ont fait trop de mal à l’Humanité ! Il ne faut pas, il ne faut plus que l’Histoire se répète ».

 

Le devoir de mémoire, c’est aussi se souvenir de ce à quoi peuvent conduire les nationalismes et aux aventures politiques qu’ils ont provoquées.

 

Pour lire mon discours au cimetière du centre, cliquer ici

11 novembre : arrière les idéologies de haine !
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Publié par Dominique Baert - dans Maire de Wattrelos
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4 novembre 2015 3 04 /11 /novembre /2015 14:16
Lofts : mon amendement adopté par la Commission des finances !

La presse s’est fait légitimement l’écho des habitants des lofts qui, à Roubaix et Tourcoing, ont vu leur fiscalité locale lourdement augmenter en 2015. Pourquoi cette situation ?

 

J’avais fait adopter en 2008, en liaison avec les deux maires de Roubaix et de Tourcoing de l’époque, un amendement à la loi de finances rectificative en 2008 (devenu l’article 1518 A ter du code général des impôts) qui créait un abattement de 30 % de la valeur locative des logements créés dans des friches industrielles et commerciales. Pourquoi un tel dispositif ? Pour aider à réanimer certaines usines fermées depuis longtemps, remettre de la vie dans certains quartiers et y renforcer la mixité sociale, et pour tout dire inciter des habitants à venir s’y installer.

 

Malheureusement, pour des raisons techniques, lors de la redéfinition des critères de la politique de la ville, avec la loi du 21 février 2014 portant réforme de la politique de la ville, par son article 29, celle-ci a abrogé l’article en question du code général des impôts.

 

Voilà pourquoi, en liaison avec les deux nouveaux maires de Roubaix et Tourcoing, je me suis mobilisé pour corriger cette situation. J’ai donc déposé un amendement au projet de loi de finances, qui reprend l’idée de 2008, mais je l’ai réécrit pour tenir compte de la nouvelle réforme de la ville et pour simplifier les procédures pour les contribuables.

 

Ainsi, l’abattement est rétabli ; il suffira d’une délibération de la collectivité locale, chacune pour ce qui la concerne ; les déclarations faites jusqu’en 2015 à l’administration fiscale par les anciens contribuables restent valables ; pour 2015 et 2016, l’administration fiscale accordera un dégrèvement.

 

La Commission des finances a adopté à l’unanimité mon nouvel amendement.

 

Pour lire mon amendement, cliquer ici.

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3 novembre 2015 2 03 /11 /novembre /2015 14:11

Je le savais malade mais j’avais espéré que, comme il l’a si souvent fait dans sa vie, il saurait surmonter cette épreuve. Le destin ne l’a pas voulu, et il s’en est allé. Je suis triste, profondément triste.

 

Jean-Pierre Rousselle était un élu atypique : même quand il ne l’était plus, il l’était encore. Car il avait au cœur la noblesse de la politique, de l’action publique : aider, accompagner, consoler, sortir de la détresse celles et ceux qui en ont besoin. C'était sa vie.

 

Dans tous les moments de crise, à toute heure du jour et de la nuit, il était là ! Son énergie, son dévouement, sa disponibilité, son goût du contact, sa capacité à apaiser et à dénouer les tensions, son humanisme hors norme, forcent le respect. Fidèle à sa ville, au service du public, au service de tous, il symbolisait à Roubaix plus que quiconque la sécurité civile, la sécurité publique, l’aide aux habitants quand ça ne va pas. Tous ceux qui portent un uniforme le savaient : semaine, week-end, jour et nuit, s’il y avait un problème dans la ville, on pouvait l’appeler. Il était plus pompier que les pompiers, plus policier que les policiers, infiniment plus humain que bien des hommes. Car oui, il avait un grand cœur, un énorme coeur !

 

Homme simple, discret, peu friand des mises à l’honneur, c’est près de sa famille bien sûr mais aussi de ceux qu’ils accompagnaient dans leur mission qu’il se sentait le mieux. Je me souviens de son émotion lors de l’accueil que lui réservaient les pompiers lors de la Sainte-Barbe, et de sa légitime fierté lorsqu’il fut décoré de la médaille de la police (ph. ci-dessous) : rare est cette remise de la décoration à un civil, mais il le méritait tant !

Triste soirée : mon copain Jean-Pierre n'est plus

Grand sportif, basketteur passionné, portant à un haut niveau les valeurs véhiculées par le sport, éducateur, formateur et citoyen, tolérant et respectueux des autres : tel était celui qui vient de nous quitter.

 

Nous étions amis, fidèles ; jamais rien n’y personne n’est parvenu à nous éloigner l’un de l’autre. Il y a deux semaines, j’étais allé le voir, j’avais pu le faire sourire, rire, nous avions parlé d’avenir. Ami Jean-Pierre, tu vas me manquer, tu vas nous manquer à tous. Adieu, grand frère ! Continue à protéger celles et ceux qui souffrent…

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3 novembre 2015 2 03 /11 /novembre /2015 11:51
Ville : mon rapport en commission

Ce week-end, entre deux visites au Salon commercial de Wattrelos, je n’ai guère eu de loisirs car il m’a fallu m’atteler à la mise au point des 40 pages du rapport en tant que rapporteur spécial de la commission des finances sur les crédits de la politique de la ville. C’est en commission élargie, ce mardi soir, que ce rapport est présenté et les crédits examinés, en présence de Sylvia Pinel, ministre du logement, et de Patrick Kanner, ministre de la ville.

 

Malgré le contexte des économies budgétaires nécessaires pour le redressement des finances publiques, la politique de la ville, politique transversale, est préservée et même confortée : jamais les actions territorialisées, destinées à soutenir les initiatives des collectivités et des associations dans les quartiers, n’ont été aussi bien dotées budgétairement. Leur progression est de 4,6 %, soit + 15 millions d'euros.

 

Si globalement, les crédits du programme budgétaire 147 politique de la ville sont en diminution de 2,6 %, celle-ci n’est que technique et purement optique puisque due à la réduction mécanique des exonérations liées au dispositif des zones franches urbaines, en extinction depuis deux ans.

 

Aussi, suis-je un rapporteur positif car, député de la majorité, je ne peux qu’apprécier une politique de la ville qui aura été rénovée, avec une géographie prioritaire recentrée, des contrats de ville largement signés, une réorganisation des structures (avec la mise en place du CGET) et de la gouvernance (délégués du Préfet, intercommunalité des contrats…), qui contraste très positivement à ce qu’elle était sous la Droite. Car enfin, comment oublier que sous Sarkozy, les crédits de la politique de la ville sont passés de 793,7 M€ en 2008 à 512,2 M€ en 2012, soit - 282 millions d’euros ?

 

Aujourd’hui, non seulement les crédits ne baissent pas mais ils progressent ! Comme le dit le ministre Patrick Kanner (ph. ci-dessous) : « Il n’y a pas de baisse des financements de l’Etat au secteur associatif » ! Qui osera dire, sauf s’il n’est pas de bonne foi, qu’il n’y a pas de différence entre la Gauche et la Droite ? S'agissant de la politique de la ville, cela se voit, et c’est flagrant !

Ville : mon rapport en commission

Dans mon intervention, j’ai interrogé le ministre sur la signature des contrats de ville ; la mutation des structures - notamment l’organisation de l’action économique en territoire avec la nouvelle agence France Entrepreneurs ; la préoccupante question de la croissance des cofinancements ; la sous-consommation des crédits ; l’urgente nécessité de la simplification des procédures, notamment pour la mise en place des projets d’intérêt régional dans le programme du NPNRU (dit ANRU 2).

 

Pour lire mon intervention, cliquez ici.

 

Pour lire mon rapport, cliquez ici.

Ville : mon rapport en commission
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28 octobre 2015 3 28 /10 /octobre /2015 08:47

Grand Lille Tv a souhaité m’interviewer cet après-midi. Pour réécouter l’interview, cliquer sur le lien ci-dessous afin de télécharger l’extrait.

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Publié par Dominique Baert
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27 octobre 2015 2 27 /10 /octobre /2015 14:12

Ce matin, le Journal Officiel publie la question que j'ai posée au ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur la nécessité de prendre des dispositions efficaces qui remplacent réellement l'aide différentielle aux conjoins survivants.

Pour lire l'intégratlité de ma question, cliquez ici.

Une question parue au J.O.
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Publié par Dominique Baert
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22 octobre 2015 4 22 /10 /octobre /2015 16:30
Anciens combattants : mon amendement voté !

Sur ma proposition, la Commission des finances avait adopté mon amendement faisant passer de 75 à 74 ans l’âge à partir duquel les anciens combattants bénéficient d’une ½ part d’impôt sur le revenu supplémentaire.

 

Cet amendement, j’ai pu le défendre dans l’hémicycle en séance publique dès mercredi pendant l’examen de la 1ère partie de la loi de finances pour 2016 après l’article 2. S’agissant d’un amendement repris par la Commission des finances, Valérie Rabault, rapporteure générale du budget m’a apporté un ferme soutien et…il a été voté par l’Assemblée !

 

Certes, je pouvais redouter qu’au terme de la 1ère partie, comme il en a le droit, le Gouvernement n’élimine cet amendement par le vote d’une nouvelle délibération mais s’il l’a fait pour d’autres dispositions, la nouvelle délibération de la nuit dernière n’a pas évincé mon amendement !

 

Mieux, ce mardi après-midi, lors du vote solennel dans l’hémicycle, j’ai eu le plaisir d’entendre l’orateur de notre groupe socialiste se féliciter du vote de cet amendement !

 

C’est donc voté ! Reste maintenant le Sénat… et la suite de la navette parlementaire.

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20 octobre 2015 2 20 /10 /octobre /2015 13:55
Une question et une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel publie la question que j'ai posée au ministre de l'intérieur sur les perspectives d'amélioration de la coopération transfrontalière entre la France et la Belgique en matière policière et douanière. 

 

Pour lire l'intégralité de ma question, cliquez ici.

 

Est également parue la réponse à la question que j'avais posée au ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur la position de la France en ce qui concerne les concessions tarifaires extérieures de l'Union européenne sur le sucre et l'éthanol.

 

Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.

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