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12 mai 2016 4 12 /05 /mai /2016 07:56
St François d'Assise à l'Assemblée

L’éducation à la citoyenneté, c’est d’abord une meilleure connaissance de nos institutions. Voilà pourquoi je réponds toujours favorablement aux demandes de rencontres, d’interventions de ma part, ou de visites de l’Assemblée Nationale d’écoles, de collèges, de lycées de ma circonscription. C’est ainsi que ce jeudi j’ai eu le plaisir de faire ouvrir les portes du Palais Bourbon à des élèves du lycée Saint François d’Assise de Roubaix.

 

Cette année, dans le cadre d’un séjour de deux jours dans la capitale, ce sont des élèves de Première Vente, de Première et terminale ARCU (accueil relation client et usager) sous la responsabilité de leur enseignant Farid Achouche qui, découvrent les différentes salles et l’hémicycle de l’Assemblée.

 

Le témoignage qu’ils m’ont adressé en remerciement pour cette visite vaut mieux que tous les longs discours : « Un monument extraordinaire par sa beauté et par ce qu’il représente. Nous sommes fiers de ce monument, fiers de notre République, fiers de notre France. Une fois à l’intérieur de l’Assemblée Nationale, nous avons été submergés par l’émotion ».

 

Si, ayant siégé la veille toute la nuit dans le cadre du débat sur la loi Travail, je n’ai pas pu accueillir ces élèves personnellement (ils l’ont été par Guillaume, mon assistant) car j’étais rentré en circonscription, je suis très touché de leur message et heureux de ce moment privilégié d’histoire et d’éducation citoyenne que j’ai pu leur permettre.

St François d'Assise à l'Assemblée
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10 mai 2016 2 10 /05 /mai /2016 15:05

L’Administration des Douanes réfléchit à l’adaptation de son réseau en territoire, et il semble que, dans les réflexions, la présence du Bureau des Douanes à la Tour Mercure puisse être remise en cause. Dans le contexte présent, je ne suis pas convaincu de cette mutation, et je crois même que ce ne serait pas pertinent. Ce n’est pas encore décidé, cela a plusieurs fois été reporté en interne.

 

J’ai donc écrit ce week-end au Ministre du Budget, Christian Eckert, pour savoir si oui ou non les Douanes envisagent cette fermeture et lui dire ce que je crois, à savoir que ce serait une mauvaise idée !

 

Pour lire mon courrier au Ministre, cliquer ici.

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Publié par Dominique Baert
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9 mai 2016 1 09 /05 /mai /2016 10:28

Depuis le 3 mai, l’Assemblée Nationale avait engagé le débat sur le Projet de loi Travail. Considérablement enrichi en Commission des Affaires sociales (1000 amendements y avaient été examinés et 330 adoptés), ce texte équilibré porte des avancées sociales significatives pour les salariés :

-          mise en place de la sécurité sociale professionnelle (souhaitée depuis 30 ans dans notre pays) avec le Compte personnel d’activité qui regroupera les différents droits du salarié  (pénibilité, formation,…) durant toute sa carrière professionnelle ;

-          généralisation de la Garantie Jeunes qui octroie une formation et une allocation de 500€ à tous les jeunes de 16 à 25 ans sans qualification et sans emploi ;

-          calcul des congés payés dès l’embauche du salarié et non plus au bout d’un an et protection contre le licenciement des salariées en congé maternité durant 10 semaines au lieu de 4 actuellement ;

-          lutte contre le dumping social avec le durcissement des sanctions contre le détachement illégal des travailleurs,…

 

Telle est la réalité de ce Projet de loi Travail présenté par Myriam El Khomri : garantir des droits nouveaux pour les travailleurs, mettre en œuvre des protections renforcées pour les salariés.

Pitoyable nuit de lundi 9 mai : le déni de démocratie, ce sont les frondeurs !

Au cœur de ce projet de loi, figure bien sûr l’ambition centrale de développer la négociation collective au sein des entreprises (ce sont elles et elles seules qui créent des emplois !) et permettre ainsi de mieux s’adapter à la conjoncture et à la concurrence.

 

Derrière les mots savants (« hiérarchie des normes ») déclamés, certains opposants veulent faire croire que la négociation en entreprise conduirait inéluctablement à un affaiblissement des droits des salariés et à une dilution des règles du droit du travail. Cela est faux bien sûr ! Ces postures tournent le dos aux avancées mises en place dès 1982 par les lois Auroux, elles balaient d’un « revers de main » les 35 000 accords d’entreprises signés chaque année dans notre pays par les organisations syndicales (dont 80% le sont par la CGT !) !

 

Comment comprendre que les pays d’Europe du Nord, si souvent pris en exemple pour la qualité des relations sociales, soient valorisés comme modèle pour la social-démocratie en matière de dialogue social, et que lorsqu’on veut faciliter celui-ci en France, d’aucuns – plus obstinés qu’objectifs, plus opposants que réalistes – parlent de « régression sociale » ? C’est ridicule !

 

Ainsi, si la loi Travail dans son article 2 posait le principe d’un encouragement du dialogue social au plus près de la réalité économique du terrain, ouvre la possibilité, en matière uniquement de durée et d’aménagement du temps de travail, de déroger aux accords de branche, elle ne le valide que lorsqu’un accord majoritaire signé dans une entreprise obtiendra l’accord des syndicats représentant au moins 50% des salariés !

 

Ce Projet de loi affirme une démarche de confiance dans la négociation, et avec les nombreux soutiens de ce texte, j’affirme avec force qu’un accord signé majoritairement par des organisations syndicales n’est jamais un recul des droits ou des garanties des salariés!

 

Jusqu’au bout le Gouvernement, la Ministre, le Rapporteur, mon collègue et ami Christophe Sirugue, et la très grande majorité des députés socialistes ont travaillé inlassablement à améliorer, à répondre aux inquiétudes et demandes de précisions du texte : c’est cela la qualité de l’écoute et du travail parlementaire.

 

Malgré tout cela, ce lundi après-midi, et jusque tard dans la nuit, la ministre Myriam El Khomri a été soumise à un pilonnage, honteux et irresponsable, de certains députés socialistes qui ne sont que dans des positions négatives, critiques, destructrices !

 

Que l’opposition s’oppose, c’est légitime. Que les députés du Front de Gauche s’opposent, on est habitué à ce qu’ils soient contre ce qui est pour, et pour ce qui est contre : gérer cela ne les intéresse pas, critiquer et c’est leur fonds de commerce (c’est sûr, c’est plus facile !). Mais que des députés socialistes, élus pour soutenir le Président et son Gouvernement, pour redresser la France et la faire avancer, passent leur temps à savonner la planche des députés loyaux et des ministres, font tout pour faire perdre François Hollande en 2017 (pour mieux faire élire Montebourg ou Hidalgo en 2022 ? Piètre calcul !), quitte à faire gagner la droite (qui, elle, va rogner les services publics et les acquis sociaux !) et ou l’extrême-droite,… ça c’est inadmissible ! C’est à vomir ! Et ce soir, je n’ai que dégoût et écœurement pour les comportements de ces « frondeurs » !

 

Car enfin, le déni de démocratie, ce sont eux !

 

J’ai déjà subi, comme bon nombre de collègues, avec colère et énervement leurs postures sur les textes budgétaires, la loi Macron ou la confiance au Gouvernement ! Ce soir, j’enrage encore. Car enfin, pendant que ces frondeurs irresponsables et saboteurs passent leur temps à attaquer « leur » Gouvernement, aucun d’entre eux ne dénonce les propositions liberticides et régressives que la Droite propose si par malheur elle revenait au pouvoir en 2017 : retour pur et simple aux 39 heures payées 35, assouplissement de la rupture du contrat de travail, suppression des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, suppression du compte pénibilité, suppression du compte personnel d’activité, dérégulation totale du marché du travail… Pourtant, par leur comportement irréfléchi, à vouloir détruire Hollande et Valls (qui font pourtant un travail de fond solide pour moderniser la France !), c’est cela qu’ils vont donner comme avenir aux Français !

 

Il y a 5000 amendements ; la désertion (car c’en est une !) de ces députés dits socialistes rend impossible un débat parlementaire sérieux, et complique l’adoption du texte. Pourtant, la France a besoin qu’on avance, et sans tarder ! Voilà pourquoi, ce soir en quittant vers minuit l’Assemblée, comme je le dis au Ministre des Relations avec le Parlement, et au Cabinet du Premier Ministre, il faut se servir du 49/3 ! Marre de l’obstination de quelques-uns, immatures et incapables de responsabilité ! La Ministre a fait preuve d’ouverture et d’écoute, les bloqués ce sont eux ! Il faut débloquer la situation, et surtout avancer ! Le 49/3 est non seulement nécessaire, son recours est indispensable ! Je suis pour.

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8 mai 2016 7 08 /05 /mai /2016 09:08
Espoir et fraternité, mais vigilance et fermeté !

C’est sous un soleil généreux que ce sont tenues ce dimanche les cérémonies de commémoration de la victoire du 8 Mai 1945. Comme à l’accoutumée, entouré des élus municipaux (sans qu’aucun conseiller de l’opposition, ni Front de Gauche, ni Républicain, ni Front National, n’ai daigné être présent !), et des représentants des sociétés patriotiques, j’ai d’abord fleuri le monument aux morts du Cimetière du Crétinier, avant de passer en revue les tombes, fleuries pour l’occasion, des Wattrelosiens morts sur cette terrible période 39-45, et d’aller m’incliner, et déposer une gerbe, sur la tombe de Moïse Priez, Compagnon de la Libération.

Espoir et fraternité, mais vigilance et fermeté !

Au cimetière du Centre, là aussi, après le dépôt de gerbe au monument aux morts – là où le 8 mai 1945, autour du maire Louis Dornier, des milliers de Wattrelosiens avaient célébré solennellement la victoire sur l’oppression nazi – j’ai pris la parole, pour rappeler l’histoire et que « 1945 mit fin à la plus grande de toutes les folies humaines ». J’ai, précisément, remis en mémoire ce qui s’était alors passé à Wattrelos, et ce qu’étaient les conditions de vie des Wattrelosiens au sortir de la guerre.

 

Cela conduit à souligner combien la paix est un bien précieux, mais aussi à appeler à la vigilance pour sa fragilité, car, comme en attestent les terribles attentats de Paris et de Bruxelles, la barbarie veille. « Aujourd’hui, dans notre monde moderne, il n’y a plus une guerre, mais des guerres, de nature différente, qui bousculent le monde » qui sèment la mort et les drames, auxquels il faut sans relâche opposer « le bel idéal de fraternité ! ».

 

Cela suppose que fort de « l’idée que nous nous faisons de la France, des valeurs et des idéaux qu’elle symbolise », nous combattions avec vigueur « ceux qui prônent la soumission à une idéologie xénophobe, raciste, dogmatiquement religieuse ». Car si le 8 Mai 2016 se veut message « d’espoir et de fraternité », il se doit d’être aussi « de vigilance et de fermeté ». Comme un appel à défendre l’Europe, car celle-ci, comme l’exprime dans son message du jour, le Secrétaire d’Etat chargé des Anciens Combattants, « Europe libre et en paix » née de toutes les souffrances et de tous les courages de la Seconde Guerre Mondiale, est « un héritage dont nous devons rester les gardiens vigilants ».

 

Pour lire mon intervention, cliquer ici.

Espoir et fraternité, mais vigilance et fermeté !
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Publié par Dominique Baert - dans Maire de Wattrelos
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3 mai 2016 2 03 /05 /mai /2016 15:01
Une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel m'apporte la réponse à la question que j'avais posée à la Garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur la possible suppression du droit de retour (prévue à l'article 738-2 du code civil).

 
Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
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Publié par Dominique Baert
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3 mai 2016 2 03 /05 /mai /2016 14:57
Une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel m'apporte la réponse à la question que j'avais posée à Mme la Garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur la simplification des successions, et notamment sur la faculté de conférer au notaire la possibilité de saisir le juge en cas de succession vacante.

 
Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
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Publié par Dominique Baert
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3 mai 2016 2 03 /05 /mai /2016 14:52
Une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel m'apporte la réponse à la question que j'avais posée à Mme la Garde des Sceaux, ministre de la justice, sur la simplification souhaitable de la procédure de renonciation à succession.

 
Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
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Publié par Dominique Baert
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3 mai 2016 2 03 /05 /mai /2016 14:31
Une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel m'apporte la réponse à la question que j'avais posée au ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique sur l'augmentation du plafond des prêts autorisés pour les associations habilitées à octroyer du microcrédit professionnel, afin de développer celui-ci.

 
Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
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Publié par Dominique Baert
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3 mai 2016 2 03 /05 /mai /2016 14:21
Une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel m'apporte la réponse à la question que j'avais posée au ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique sur le souhaitable développement des sources de financement du microcrédit.

 
Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
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Publié par Dominique Baert
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2 mai 2016 1 02 /05 /mai /2016 08:51

Ah les réseaux sociaux, que de dégâts ils peuvent commettre ! Mon regard fut attiré (et je suis certain que je n’ai pas été le seul, malheureusement, si j’en juge par ceux qui – souvent de bonne foi – ont « partagé » sur leur facebook l’information alarmiste en question !) par un article au titre « alléchant » et « vendeur » du Figaro du 5 avril, sur « Ce que vont perdre les futurs retraités », et annonce 18 % de baisse !!!

 

Sauf que c’est une caricature, un titre pour faire peur ; ce n’est qu’une manipulation ! Ce n’est pas la vérité en effet.

 

De quoi s’agit-il ? Le Conseil d’Orientation des Retraites a calculé l’impact pour les retraités de l’accord patronat/syndicat d’octobre 2015 pour renflouer les caisses des régimes de retraites complémentaires Agirc-Arrco. Rappelons que ces retraites complémentaires représentent environ 1/3 de la pension complète pour un non-cadre, et plus de la moitié pour un cadre.

 

En octobre 2015, les partenaires sociaux ont dû signer un accord pour garantir l’équilibre de l’Agirc et de l’Arrco, car à défaut l’Agirc aurait été en déficit en 2018, et l’Arrco en 2023/24. Sans l’accord signé, il est clair que les régimes de retraite auraient dû diminuer la valeur nominale des pensions à due concurrence, et donc provoquer une baisse brutale des retraites.

 

L’objectif est de réaliser 6,1 Mds € d’économies à l’horizon 2020. Les partenaires sociaux ont adopté un certain nombre de mesures techniques, visant en particulier à encourager les salariés à travailler plus longtemps. Et donc il n’est pas vrai de dire que les retraites vont baisser nécessairement de 18 %, car le salarié peut ne pas connaître ce niveau de baisse.

 

En effet, qu’est-ce qui a été signé ? L’idée qu’à partir de 2019, une personne remplissant les conditions pour toucher sa retraite de base à taux plein (donc âgée de 62 ans, et ayant cotisé 41,5 ans, pour celle née en 1957) aura le choix : soit de cesser sa carrière (et sa pension complémentaire sera en effet diminuée de 10 % pendant 3 ans !) ; soit de rester au travail jusqu’à 63 ans, auquel cas la décote (dénommée « coefficient de solidarité ») ne s’appliquera pas. Et si cette personnes reste en activité au-delà de 63 ans, sa retraite complémentaire aura au contraire un coup de pouce !

 

La baisse « fictive » donc affichée, reprise dans l’article et qui serait le calcul du COR de
14 % pour un cadre et de 18 % pour un non-cadre, n’est en rien la réalité de ce que sera l’évolution réelle des pensions des retraités (comme je l’ai lu sur certains blogs ou facebook !).

 

Car il faut rappeler 3 réalités :

> la baisse ne s’applique pas pour le salarié qui prolonge sa carrière 1 an de plus ;

> la diminution ne concerne pas toute la pension de retraite, mais la seule partie complémentaire ;

> ce nouveau mode de calcul de la pension complémentaire ne s’applique qu’à celles et ceux qui vont partir en retraite à partir de 2019… mais ne concerne pas ceux qui sont déjà retraités (contrairement à ce que des réseaux sociaux ou sites proches de la droite, de l’extrême-droite ou de l’extrême gauche ont affirmé et essayent de faire croire) !

 

La vérité, toute la vérité, il fallait la préciser, c’est fait !

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Publié par Dominique Baert
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