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13 décembre 2016 2 13 /12 /décembre /2016 10:26

A 48 heures de la fin du dépôt des parrainages, Manuel Valls a voulu ce mardi 13 décembre réunir les élus qui parrainent sa candidature.

 

« La campagne des primaires doit être placée sous le signe de la gravité et de la responsabilité », dit-il en présence du Président de l’Assemblée, du Ministre de la Défense et de nombreux ministres, dont Patrick Kanner. « La France a une parole à faire entendre ; l’élection présidentielle doit d’abord traiter cela : quelle place de la France, comment assurer notre indépendance ? La seule question qui vaille c’est quel est le futur Président de la République, quel sera celui sur qui pèseront des responsabilités majeures ? ». Si Manuel Valls s’engage dans cette campagne, c’est parce qu’il pense avoir « l’expérience, la force, la solidité pour incarner la France ».

 

Il se dit lucide sur le niveau de l’extrême-droite qui se nourrit des peurs, mais aussi de l’espace que la Droite est en train de lui ouvrir. « L’enjeu est considérable », la droite française par son projet veut revenir sur des acquis fondamentaux. F. Fillon a gagné sur un programme de rupture, il va en être prisonnier. Pour la première fois, la droite va à une élection avec un programme de rupture, dur pour les classes populaires et moyennes.

 

Face à cela, comment imaginer que la gauche soit absente, de manière consciente du 2ème tour ? Manuel Valls réaffirme que « rien n’est écrit. Moi, j’aime ce pays. Je veux incarner une République ferme, qui fait face aux défis du monde, mais en même temps solidaire, bienveillante, qui lutte pour l’égalité des chances ». Les Français choisiront un projet, « ils ont une demande de protection et de solidarité ».

 

Double symbole de parrainage, M. Valls installe ses locaux de campagne Avenue de France, aux pieds de la bibliothèque F. Mitterrand. « Déterminé et enthousiaste », conclut le candidat, « pour gagner », « je veux parler de la France tout au long de cette campagne ».

 

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11 décembre 2016 7 11 /12 /décembre /2016 12:05
Tempsdanse... de Noël !

C’est une nouvelle troupe composée surtout de jeunes danseuses, qui vient de se créer et de monter son spectacle de Noël, qui se produit cet après-midi sur la scène du Centre Socio-Educatif.

 

Racontons donc l’intrigue. Soucieux de ne pas être prêt à temps pour la distribution des cadeaux, le père Noël mandate la mère Noël, la fée Clochette et le lutin pour préparer tout cela. Des menottes, un pistolet, un beau jouet… et tant d’autres !

 

Tempsdanse... de Noël !
Tempsdanse... de Noël !
Tempsdanse... de Noël !
Tempsdanse... de Noël !

Et voilà que toute une équipe de lutins, un peu joueurs mais surtout joyeuses et danseuses se mobilisent. Dans leur quête du meilleur jouet, on croisera Catwoman, le Chaperon rouge, Mario et sa petite voiture, Chica Vampiro, Shrek et la princesse, Yasmine (et son « rêve bleu » !), Spiderman, la Reine des neiges (« libérée, délivrée ») et sa sœur, et un Minion bien sympathique.

Tempsdanse... de Noël !
Tempsdanse... de Noël !
Tempsdanse... de Noël !

Sauf que surgit une bande de pirates qui partent à la chasse aux trésors, mais aussi une vilaine sorcière qui enferme la princesse, sans oublier l’affreux Dark Vador, et un magicien plein de pouvoirs magiques ( !) qui transforme des rois de pique en dame de cœur !

Tempsdanse... de Noël !

Vous n’avez pas tout compris ? Tant mieux, allez voir le spectacle, vous comprendrez mieux et… vous passerez un très bon moment.

 

C’est en effet un spectacle superbe, avec des couleurs, des costumes, des musiques entraînantes, sur des chorégraphies très travaillées. Bravo à cette déjà belle nouvelle asso très prometteuse présidée par Emilie Dewulf, et merci pour le bonheur donné cet après-midi aux enfants dans la salle… et aux plus grands. Les uns et les autres ont apprécié de surcroît la visite du Père Noël… C’est très Tempsdanse !

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9 décembre 2016 5 09 /12 /décembre /2016 09:17
Hommage aux retraités municipaux !

Cette cérémonie-là, je l’ai créée au début de mon premier mandat pour mettre à l’honneur les retraités municipaux qui ont quitté « l’activité » en cours d’année. Après tant d’années de travail et de services rendus à la population wattrelosienne, quels qu’aient été la fonction, le grade ou le service d’appartenance, avec les élus et la direction générale nous pensons qu’on ne peut pas laisser partir un agent, comme ça, un soir, sans lui dédier une manifestation.

 

Celle de ce soir, je l’ai malheureusement commencé par un moment de tristesse, et de souvenir, car l’une des retraitées du jour, Irène Jovenaux-Pawlicki a été enterrée ce jour même, après avoir perdu son mari il y a 2 semaines à peine ! « Cruel destin, dramatique circonstance », qui justifie que d’entrée nous respections une minute de silence.

 

Recevoir ces agents est pour moi, « un honneur et un plaisir ». Je n’ignore pas non plus l’émotion, certaine, de nombre des agents présents ce soir, et que je connais tous. Je salue ainsi leur parcours, à eux qui ont contribué à transformer notre ville, qui ont participé à ses mutations et chantiers, et fréquenté et servi des habitants sur plusieurs générations.

 

Evidemment, j’ai pu, çà et là, évoquer quelques parcours personnels, tels les chantiers de Jacques (Lepoutre), les manifestations festives de Jean-Marc (Ghesquière), ou les 51 ans de carrière et de dévouement de Christian (Flipot), sans oublier le pointillisme et les mails de Martine (Debruille), ou Jacqueline (Mouton) qui a rencontré l’amour à l’aube de sa retraite.

 

Ces femmes, ces hommes ont « incarné le service public » : pour beaucoup de nos concitoyens, « la mairie » c’est eux, leur visage, leur écoute, leur sourire.

 

De leur vie professionnelle, je les invite à ne retenir « que le meilleur », et pour leur vie personnelle à partir de maintenant, je leur souhaite « bon courage », car on le sait, un retraité c’est souvent débordé !

 

Pour lire mon discours, cliquer ci-dessous :

Hommage aux retraités municipaux !
Hommage aux retraités municipaux !
Hommage aux retraités municipaux !
Hommage aux retraités municipaux !
Hommage aux retraités municipaux !
Hommage aux retraités municipaux !
Hommage aux retraités municipaux !
Hommage aux retraités municipaux !
Hommage aux retraités municipaux !
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9 décembre 2016 5 09 /12 /décembre /2016 06:53
Un Coup de Pouce pour un coup de main !

Pour la dixième année déjà, la Ville s’associe avec l’association Coup de Pouce (ex-Apfée) pour reconduire les fameux clubs de lecture et d’écriture dans nos écoles à destination des enfants repérés comme « fragiles » vis-à-vis de ces apprentissages fondamentaux.

 

En un mot, Coup de Pouce, c’est un… coup de main pour ne pas décrocher sur le plan scolaire dès le plus jeune âge ! Parce que la lecture, c’est la clé de tout le reste !

 

Ce soir, comme tous les ans, je reçois à l’Hôtel de ville, en compagnie de mes collègues adjoints, Jean-Pierre Mollière l’inspecteur de l’Education Nationale, Sébastien Vancappel l’ingénieur Coup de Pouce, Benkaddour Khnagui délégué du Préfet à l’égalité des chances, les enfants (et leurs parents !) venus signer leur carte de membres de ces clubs.

Un Coup de Pouce pour un coup de main !

Ils sont au nombre de 61 et se répartiront dans les 10 écoles publiques de la Ville, ainsi qu’à l’école privée Lacordaire, soit 12 clubs au total (2 clubs pour l’école Jean-Macé). Le principe est simple : après la classe, les enfants restent à l’école où un goûter est organisé, puis vient le temps du travail spécifique, des jeux, et la séance se termine par la lecture d’une « belle histoire », celle où les enfants sont comparés à des fleurs, que le « coup de pouce » veut aider à s’épanouir !

 

Mais, comme je l’explique aux parents présents dans la salle, il ne faut pas considérer que la journée de lecture se termine de cette façon : elle doit se prolonger à la maison, et l’engagement des parents est important, on a besoin qu’ils prennent quelques minutes pour s’intéresser au travail de leur enfant, lui faire également la lecture… Ils ont un vrai rôle à jouer, important, au même titre que les enseignants et les animateurs impliqués. Et cela vaut le coup (de pouce) : le taux de réussite des enfants « clubistes » est de 100 % à la fin de l’année scolaire !

 

Ce dispositif coûte, au total, 65 000 euros investis au bénéfice des enfants wattrelosiens, principalement par l’Etat et la CAF, la Ville participant à hauteur de 10 000 euros.

 

En piste donc pour une nouvelle année « Coup de Pouce » ; comme je le dis en conclusion aux enfants, c’est tous ensemble que nous réussirons !

Pour la dixième année déjà, la Ville s’associe avec l’association Coup de Pouce (ex-Apfée) pour reconduire les fameux clubs de lecture et d’écriture dans nos écoles à destination des enfants repérés comme « fragiles » vis-à-vis de ces apprentissages fondamentaux.

 

En un mot, Coup de Pouce, c’est un… coup de main pour ne pas décrocher sur le plan scolaire dès le plus jeune âge ! Parce que la lecture, c’est la clé de tout le reste !

 

Ce soir, comme tous les ans, je reçois à l’Hôtel de ville, en compagnie de mes collègues adjoints, Jean-Pierre Mollière l’inspecteur de l’Education Nationale, Sébastien Vancappel l’ingénieur Coup de Pouce, Benkaddour Khnagui  délégué du Préfet à l’égalité des chances, les enfants (et leurs parents !) venus signer leur carte de membres de ces clubs.


Ils sont au nombre de 61 et se répartiront dans les 10 écoles publiques de la Ville, ainsi qu’à l’école privée Lacordaire, soit 12 clubs au total (2 clubs pour l’école Jean-Macé). Le principe est simple : après la classe, les enfants restent à l’école où un goûter est organisé, puis vient le temps du travail spécifique, des jeux, et la séance se termine par la lecture d’une « belle histoire », celle où les enfants sont comparés à des fleurs, que le « coup de pouce » veut aider à s’épanouir !

 

Mais, comme je l’explique aux parents présents dans la salle, il ne faut pas considérer que la journée de lecture se termine de cette façon : elle doit se prolonger à la maison, et l’engagement des parents est important, on a besoin qu’ils prennent quelques minutes pour s’intéresser au travail de leur enfant, lui faire également la lecture… Ils ont un vrai rôle à jouer, important, au même titre que les enseignants et les animateurs impliqués. Et cela vaut le coup (de pouce) : le taux de réussite des enfants « clubistes » est de 100 % à la fin de l’année scolaire !

 

Ce dispositif coûte, au total, 65 000 euros investis au bénéfice des enfants wattrelosiens, principalement par l’Etat et la CAF, la Ville participant à hauteur de 10 000 euros.

 

En piste donc pour une nouvelle année « Coup de Pouce » ; comme je le dis en conclusion aux enfants, c’est tous ensemble que nous réussirons !

Un Coup de Pouce pour un coup de main !
Un Coup de Pouce pour un coup de main !
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9 décembre 2016 5 09 /12 /décembre /2016 06:51
Le guichet unique pour les écoles : nous le voulions, c'est fait !

C’était l’un des engagements électoraux du mandat. J’avais missionné mes équipes de la Direction des Ecoles et des Activités Périscolaires pour que ce dossier puisse aboutir au plus vite, et elles n’ont pas perdu de temps ! Depuis le début du mois de novembre, le principe du « guichet unique » est actif pour tous les services liés aux enfants dans nos écoles au 3ème étage de la mairie ; ce matin, je l’inaugure !

 

C’est avec une réelle satisfaction que je coupe symboliquement le ruban rouge à l’entrée du couloir, entouré de mes adjoints Georges Prpic (éducation) et Sylvie Zaïdi  (périscolaire) et de tous les agents qui ont participé au projet d’une façon ou d’une autre. Car il en aura demandé, de l’énergie, ce projet : décloisonner, rompre avec les habitudes, devenir polyvalent, ce n’est pas toujours facile quand on connaît parfaitement, et depuis longtemps, son métier. Mais les dix agents impliqués ont joué le jeu, et fait preuve d’un bel esprit de coopération dans un souci de modernisation de notre service public, avec l’aide des collègues du service informatique et des services techniques de la mairie.

 

C’est quoi ce guichet unique ? L’idée est simple : que vous veniez pour inscrire votre enfant à l’école, à la cantine, aux activités périscolaires, vous n’avez pas à devoir aller à plusieurs guichets, ni à fournir plusieurs fois des documents : 1 seul guichet pour s’occuper de vous, et tout faire !

 

Concrètement, il faut se présenter à l’accueil, à l’entrée du couloir. En fonction de la demande, on vous donne les documents à remplir, on vous indique ce qu’il faut fournir, et à l’un des guichets aménagés votre demande sera traitée. Chaque enfant possède un seul dossier informatique dans lequel sont reprises toutes ses inscriptions !

 

Il y a même un guichet express au fond du couloir (où se trouve la régie) quand il s’agit simplement de régler une facture ! Il est même possible d’ouvrir jusqu’à 8 guichets en période de forte affluence.

 

On l’a compris : désormais, finis les temps d’attentes aux différents guichets, plus besoin de devoir produire plusieurs fois les mêmes documents administratifs ; la confidentialité de l’entretien, entre deux panneaux de plexiglass, devient de plus bien meilleure…

 

Après plus d’un mois de mise en service, les agents m’expliquent que le système fonctionne bien et que les usagers sont satisfaits. Tant mieux. C’est aussi ce qu’a l’air de penser cette dame, venue en pleine inauguration pour une inscription aux centres aérés : j’ai pu m’assurer, en l’accompagnant, de la qualité du service rendu.

Le guichet unique pour les écoles : nous le voulions, c'est fait !
Le guichet unique pour les écoles : nous le voulions, c'est fait !

Voilà un beau projet réalisé, et surtout, un projet utile à nos concitoyens ! Et une promesse de plus de tenue… L’administration communale poursuit sa modernisation. Bravo à mes équipes !

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8 décembre 2016 4 08 /12 /décembre /2016 14:32

Ce matin, tôt, je suis l'invité de la tranche d'infos de France Bleu Nord pour parler de l'annonce de la candidature de Manuel Valls à la primaire :

 

Je suis également interviewé par Wéo un peu plus tard dans la matinée :

 

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7 décembre 2016 3 07 /12 /décembre /2016 09:13
Nouvel Age : le Banquet des 1 100 !

Traditionnel à cette période de l’année, le banquet du Nouvel Age aura réuni 1 100 convives, dont 810 à la salle Salengro, le même repas étant servi dans les Résidences de la Ville. C’est un moment de fête bien sûr, mais aussi un moment de solidarité puisque la participation des aînés au prix de leur repas sert à financer les achats de jouets pour les 308 enfants des familles que soutient l’aide sociale du CCAS.

Nouvel Age : le Banquet des 1 100 !
Nouvel Age : le Banquet des 1 100 !

La bonne humeur d’évidence partagée, et la piste de danse toujours remplie sont agréables à constater, ce que je ne manque pas de faire lors de mon intervention. Je limite mon propos à 4 réalités qu’il faut savoir voir en cette fin 2016.

Nouvel Age : le Banquet des 1 100 !

On peut se satisfaire :

 

1) que dans la France d’aujourd’hui les régimes de retraite par répartition aient été garantis et que le niveau global des retraites ait été préservé ! En 2012, la branche vieillesse était déficitaire de 6 Mds €, en 2017 elle est en excédent de 1,1 Md € ! Dans d’autres pays d’Europe, les retraites ont baissé de 20 à 25 % : pas en France !

 

2) qu’en France, ces 5 dernières années, il n’y a pas eu d’exclusion des soins, de déremboursements de médicaments, pas de franchises supplémentaires ! Et le déficit de la Sécu, qui était de 17,4 Mds € en 2012, est de 400 millions en 2017 (soit un quasi équilibre, à 0,1 % des recettes) ! Et sur l’accès aux soins, et aux remboursements, il faut être vigilant pour l’avenir. Il ne peut pas y avoir des remboursements pour les riches, et des maladies non soignées pour les petites gens !

 

3) en 2017, pour les retraités et les aînés, il y aura des droits nouveaux : le tiers payant généralisé ; une meilleure prise en charge des aides à domicile pour 740 000 bénéficiaires (en application de la loi sur le vieillissement) ; la création du « congé proche aidant » ; la baisse de la taxe sur les salaires des associations médico-sociales ; et surtout l’instauration du crédit d’impôt pour les aides et accompagnants à domicile.

 

4) qu’à Wattrelos aussi en 2016, il y a eu des avancées. Développement de l’intergénérationnel, 1er Salon Seniors, amélioration de l’accueil à l’Hôtel de Ville, et surtout : la réhabilitation des 30 logements de la Résidence Vandermeersch ; l’ouverture du nouveau pavillon Saphir de la Maison de Retraite. Bientôt nous poserons la 1ère pierre d’une Résidence-service pour seniors face au Parc urbain : la ville n’en avait pas, elle en aura une en 2019 !

 

Notre Nouvel Age peut ainsi avoir des raisons de penser « qu’au-dessus des nuages, le ciel est toujours bleu » ! Et les convives présents auront passé un bel après-midi, je pense.

 

Comme chaque année, je n’ai pas manqué d’offrir une boîte de chocolats aux doyens du repas, Raymond Pluquet (95 ans), et Simone Delplanque (96 ans) !

Nouvel Age : le Banquet des 1 100 !
Nouvel Age : le Banquet des 1 100 !
Nouvel Age : le Banquet des 1 100 !
Nouvel Age : le Banquet des 1 100 !

Mieux, à la résidence du Touquet, la doyenne de Wattrelos avait tenu à être à « la Guinguette », à la salle à manger pour ce repas de Noël… et Estève a 103 ans ! Que vive le Nouvel Age de Wattrelos !

Nouvel Age : le Banquet des 1 100 !
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24 novembre 2016 4 24 /11 /novembre /2016 11:11
Palmarès du concours des maisons fleuries

Ce jeudi soir, comme chaque année, avec Daniel Lefevre, mon Adjoint aux parcs, jardins et au développement durable, je reçois à l’Hôtel de ville les lauréats du Concours 2016 des maisons fleuries : 110 Wattrelosiens, dont 15 nouveaux, ont participé au concours.

 

Dans mon intervention, j’ai d’abord commencé par une pensée pour les fidèles, disparus récemment, notamment Christian Turpin, cadre bien connu du service municipal des Espaces Verts qui « portait », depuis longtemps, cette réception, et le très connu aussi à Wattrelos, André Denolf, emporté par la maladie il y a quelques semaines à peine, et fidèle compétiteur très primé pour la qualité de ses réalisations.

 

J’ai volontiers félicité tous ces concurrents, qui fleurissent jardins et balcons, car ce sont des « artistes » ! De la même manière qu’en fin d’année guirlandes et lumières mettent des couleurs dans la nuit, ces femmes et hommes qui plantent, font croitre et développent leurs fleurs « peignent » notre ville de couleurs le jour. Ils embellissent leur habitation, mais aussi leur rue, leur quartier, et donc la ville ! Ce qui est beau pour eux, devient beau pour tous. C’est précieux pour notre ville d’avoir de tels artisans de l’embellissement collectif ! Cela renforce, cela démultiplie les efforts – déjà considérables – des services municipaux des espaces verts à fleurir la ville.

 

Car c’est une vérité, chacun est comptable de son environnement propre, et ce faisant contribue à l’environnement collectif. La propreté, le nettoiement, l’entretien des voies et espaces publics ne peuvent pas se reposer que sur la ville : si chacun désherbait devant chez lui, ramassait ce qui traîne sur son trottoir et nettoyait son fil d’eau, ou mieux évitait d’aller mettre ses déchets chez son voisin, collectivement, nous vivrions mieux ! Et la ville serait plus belle.

 

Comme elle a vocation à le devenir avec d’autres artistes qui, comme la municipalité le souhaite, réalisent progressivement des fresques murales dans nos quartiers. Là aussi, l’objectif est de remplacer des murs borgnes, parfois tagués, ou des postes électriques peu gracieux, par des images de vie, des peintures colorées qui rappellent l’histoire ou la vie d’un quartier.

 

C’est dire combien ces « jardiniers », avec leurs touches de couleurs, ces « impressionnistes » du fleurissement, aident à donner une belle impression, si j’ose dire ! Et méritent leur prix et d’être reçus à l’Hôtel de ville. Cette année, pour le palmarès, cela donne :

 

- catégorie « jardins visibles de la rue », 1er prix : Gérard Duhin (rue des Poilus) ;

- catégorie « Façades fleuries avec jardinet visible de la rue », 1er prix : Gaëtana Miranda (rue Claude Monet) ;

- catégorie « Façades fleuries visibles de la rue », 1er prix : Patricia Danel (rue Berthelot) ;

- catégorie « Balcons visibles de la rue », 1er prix : Christian Bossemaere (rue Lamartine) ;

- catégorie « Jardins ouvriers fleuris », 1er prix, Francis Favorel.

 

Par ailleurs ont été distingués : pour les commerces, le restaurant « Le Touareg » ; pour les établissements publics, le Domaine de la Roselière, les écoles de l’Enfant Jésus (école venue avec les enfants), Jean Jaurès et Voltaire. Enfin, le prix Dominique Dumoulin a été décerné pour le « Meilleur Hors Concours » à Michel Vanmeenen (rue de la Martelotte).

Palmarès du concours des maisons fleuries
Palmarès du concours des maisons fleuries
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Palmarès du concours des maisons fleuries
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23 novembre 2016 3 23 /11 /novembre /2016 07:56
Le PLFR 2016 en Commission des Finances !

Qu’est-ce qu’une Loi de Finance Rectificative ? Un texte budgétaire qui corrige les dépenses et les recettes du Budget de l’Etat compte tenu de l’évolution en cours d’année des unes et des autres. Comme chaque année à cette période, le Gouvernement présente une LFR, pour 2016 donc ; elle a été adoptée en Conseil des ministres vendredi 18 novembre, et ce matin, Christian Eckert, Secrétaire d’Etat au Budget, est venu en Commission des Finances la présenter.

 

Compte tenu de l’évolution de la croissance économique (notamment le chiffre de celle du 3ème trimestre publié par l’INSEE), le Gouvernement a ajusté sa prévision de croissance pour 2016 à 1,4 % (contre 1,5 % retenu précédemment). Elle n’entraîne toutefois pas de modification de la cible de déficit public 2016 maintenue à 3,3 % : cet objectif sera tenu.

 

En 2016, pour la deuxième année consécutive depuis les années 2000, le déficit se réduira, en même temps que le taux de prélèvements obligatoires baissera. L’objectif national des dépenses d’assurance maladie sera également respecté.

 

Pour tenir ces objectifs, le Gouvernement annule des crédits budgétaires pour 4,89 Mds €, essentiellement sur le versement à l’Union Européenne (- 1,18 Mds €) et surtout sur la charge de la dette (- 2,94 Mds €) : les intérêts payés ont pu être plus faibles grâce à une inflation plus faible que prévue, aux taux court terme qui restent bas, et à la crédibilité de la politique budgétaire et financière menée qui permet à la France de bénéficier de très bas taux.

 

A l’inverse, la PLFR pour 2016 prévoit 4,59 Mds € de dépenses nouvelles (auxquelles s’ajoutent 2,41 Mds € de recapitalisation de l’Agence Française de Développement) pour financer, outre la poursuite de l’effort de Défense, les revalorisations des fonctionnaires (Education Nationale pour 602 M €, hausse du point d’indice), le succès de la prime d’activité (+ 369 M€), le relèvement de l’Allocation Adulte Handicapé (+ 424 M €), les nouvelles mesures agricoles (+ 682 M€), le Plan emploi (+ 277 M€), le service civique pour les jeunes (+ 31 M€), et le Fonds d’urgence pour les départements (+ 200 M€).

 

Enfin, comme à l’accoutumée, la PLFR comporte également des dispositions fiscales regroupées autour de quatre thèmes :

 

l d’abord des mesures relatives à la lutte contre la fraude fiscale et l’optimisation : la priorité donnée depuis 2012 se poursuit, avec la création de deux nouvelles procédures de contrôle fiscal et une mesure anti-abus concernant l’exonération d’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) des biens professionnels ;

 

l ensuite des mesures qui contribueront à des politiques prioritaires du Gouvernement annoncées en 2016 : la création du « compte PME innovation » et une nouvelle trajectoire de taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) pour les déchets ;

 

l des mesures de mise en conformité avec la jurisprudence constitutionnelle, notamment sur les avoirs non-déclarés à l’étranger, pour lesquels les pénalités fiscales seront augmentées (à 80 %), et sur l’exonération de taxe sur les 3 % sur les bénéfices distribués qui était réservée aux groupes fiscalement intégrés, laquelle est étendue aux filiales de groupes étrangers détenues dans les mêmes conditions (95 %) ;

 

l enfin, des mesures d’adaptation de la fiscalité locale, et en particulier à la mise en place du fonds d’urgence en faveur des départements en difficulté.

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22 novembre 2016 2 22 /11 /novembre /2016 10:13

Ce matin, le Journal Officiel m'apporte la réponse à la question que j'ai posée à Mme la secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire sur le registre de déclaration à l'ORIAS des intermédiaires financiers.

 

Pour relire l'intégralité de ma question, et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.

Une réponse parue au J.O.
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Publié par Dominique Baert
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