Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

  • : Blog de dominique Baert
  • Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est député de la 8e circonscription du Nord et maire de Wattrelos
  • Contact

Recherche

Articles Récents

  • Wattrelos, une tentation des extrêmes plus forte qu'en France ?
    A dire vrai, si ce vote des extrêmes est plus prononcé à Wattrelos qu'en moyenne nationale, il est cependant moins fort que dans le sud du Département du Nord ou dans le Pas-de-Calais. Parmi les candidats à l'élection présidentielle, les programmes de...
  • Une « girouette », et puis quoi encore ?
    Décidément, dans cette campagne présidentielle hors normes, les haines recuites et personnelles semblent prendre le dessus sur la raison et la qualité du débat démocratique. Et certains, à gauche, semblent mettre plus de prix (et de temps et d’énergie...
  • 15 jubilaires pour 805 années de mariage : "All you need is love"
    Après, samedi, les visites à domicile des couples de jubilaires qui ne peuvent se déplacer à l’Hôtel de ville, comme chaque année le lundi de Pâques a lieu la réception en mairie des ménages jubilaires. Ils sont 15 cette année, pour 10 couples qui ont...
  • Réception, intronisation : vive le Carnaval 2017 !
    C’est une tradition toujours sympathique que la réception dans les salons de l’Hôtel de Ville qui « lance » officiellement les festivités de notre week-end carnavalesque. Les représentants d’Eschweiler sont présents, sous la houlette de Norbert Weiland...
  • Ami de la Bourle, Daniel Germonprez à l'étaque au paradis des bourleux !
    Il était le président de la Fédération des sociétés de bourle depuis de nombreuses années : Daniel Germonprez est décédé hier soir des suites d’une longue maladie. J’étais passé le voir à l’hôpital de Wattrelos hier pour lui témoigner mon amitié et lui...
  • Wattrelos et Köthen à l'Assemblée Nationale
    Lundi 27 mars, à mon invitation, sous un magnifique soleil de printemps, 17 élèves de 4ème, 3ème, 2nde et 1ère de la Cité scolaire Emile Zola de Wattrelos et 17 élèves allemands du Ludwigsgymnasium de Köthen, notre ville jumelée d’Allemagne orientale,...
  • Présidentielle (2) : Socialiste, dès le 1er tour je vote et j'appelle à voter pour Emmanuel MACRON
    Dans ma vie politique, j’ai toujours dit ce que je pense. Je dis ce que je crois juste : - juste pour mes concitoyens : ici, les Wattrelosiens, comme les Français, ont beaucoup à perdre d’une victoire de Le Pen, mais aussi d’une victoire de Fillon ! -...
  • Présidentielle (1) : Battre Le Pen, il ne faut penser qu'à ça !
    Dans un mois aura lieu le 1er tour de l’élection présidentielle. Après le renoncement de François Hollande, Président sortant, cette élection 2017 ne ressemble à aucune autre. Après deux ans de pressions terroristes, des « affaires » judiciaires de certains...
  • Patrick Kanner à Saint-Rémi pour parler de sport
    L’Académie des Sports, du lycée Saint-Rémi de Roubaix, accueillait ce mardi matin Patrick Kanner, Ministre de la Ville, des Sports, de la Jeunesse et de la Vie Associative. J’ai accompagné le Ministre, et nous fûmes rejoints par le maire de Roubaix. Dans...
  • Manuel Valls à Wattrelos pour Jean Destaerke
    C’est une bien belle marque honorifique qu’a faite l’ancien Premier Ministre Manuel Valls à Jean Destaerke, 1er Adjoint Honoraire, et actuellement Président de l’Amicale Jean Zay, en acceptant de venir lui remettre dans les salons de l’Hôtel de ville...
26 août 2014 2 26 /08 /août /2014 11:50

assemble222Ce matin, le Journal Officiel publie les questions écrites que j'ai posées :

  • à la secrétaire d'État, auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, sur la nécessité de durcir la réglementation sur le démarchage postal à domicile via des publicités aussi alléchantes financièrement que mensongères. Pour lire l'intégralité de ma question, cliquez ici.
  • à la garde des sceaux, ministre de la justice :
    • sur la simplification souhaitable de la procédure de préemption dans l'indivision. Pour lire l'intégralité de ma question, cliquez ici.
    • sur l'opportunité d'instaurer juridiquement une « créance d'assistance », dans le cadre de l'entraide familiale. Pour lire l'intégralité de ma question, cliquez ici.
    • sur la simplification souhaitable de la procédure de renonciation à succession. Pour lire l'intégralité de ma question, cliquez ici.
    • sur la simplification des successions, et notamment sur la faculté de conférer au notaire la possibilité de saisir le juge en cas de succession vacante. Pour lire l'intégralité de ma question, cliquez ici.
  • à la ministre du logement et de l'égalité des territoires sur les dispositions à prendre pour rendre plus facile la désignation du syndic dans les copropriétés. Pour lire l'intégralité de ma question, cliquez ici.
  • au secrétaire d'État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget, sur la réduction souhaitable du délai d'instruction du rescrit valeur (article L. 18 du livre des procédures fiscales). Pour lire l'intégralité de ma question, cliquez ici.


Le J.O. publie également la réponse à la question que j'avais posée au ministre de l'intérieur sur les conditions d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale aux membres des assemblées parlementaires. Pour relire ma question dans son intégralité et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.



Partager cet article

Repost 0

commentaires