Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

  • : Blog de dominique Baert
  • Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
  • Contact

Recherche

Articles Récents

  • Très bel hommage républicain à mon amie Nicole !
    Le décès accidentel de Nicole Bricq, Sénatrice, ancienne Députée, et ancienne Ministre, au coeur de l’été, avait jeté la consternation chez ses proches et amis, dont je m’honore d’être. Sa personnalité était si forte, si présente dans la vie de la République,...
  • C'est l'histoire d'un "fonctionnaire actif"... Vivent les Copés in deux !
    Il en use et il en abuse de sa qualité de « fonctionnaire », l’ami Christian Ladoé : il est vrai que dès qu’il l’évoque, c’est rires garantis dans la salle. Alors ce dimanche 1er octobre après-midi au CSE, il ne s’en est pas privé. Comme il ne s’est pas...
  • Rentrée (4) : Concentré sur ce qui est à faire très vite et pour la suite
    > C’est qu’en effet, par-delà les actualités des chantiers réalisés ou en cours ou la vie politique, la vie wattrelosienne impose que je sois aussi un maire concentré sur ce qui reste à faire à court terme, et notamment sur des priorités pour les toutes...
  • Rentrée (3) : Un maire blessé, et outré
    > Oui, blessé, je l’ai été par le titre d’un article de presse au titre (volontairement, je suppose) provocateur, fin juin, après les élections de juin et le Conseil municipal qui suivit, sur le fait que j’aurais « doublé mon salaire » ! Pour la 1ère...
  • Rentrée (2) : Serein sur la situation politique, je soutiens le Président !
    Avec ce que mes années publiques d’engagements politiques m’ont appris, j’ai beaucoup réfléchi, pris du recul, et, enfin, je peux dire ce que je pense de la situation où l’on est. 1) On n’est pas dans n’importe quel contexte ! A tous les critiques perpétuels,...
  • Rentrée (1) : Un maire ému, détendu, et serein
    > Rencontrant la presse ce matin, je suis encore dans l’émotion car je sors de funérailles, mais je suis surtout un maire très ému du drame qu’a connu notre ville sœur voisine, Mouscron, et de l’assassinat de mon collègue bourgmestre et ami, Alfred Gadenne....
  • Berlouffes 2017 : retour en images
    Fête des Berlouffes 2017, Wattrelos
  • Un ami, un grand ami, Georges Ducrocq, nous a quittés !
    J’avais beau le savoir hospitalisé, il avait surmonté tant d’épreuves, il avait une telle soif de vie et un tel enthousiasme pour l’avenir, que, comme à chaque alerte, j’espérais qu’il nous reviendrait, et vite. Et que je reverrai ses visites à mon bureau...
  • Le marché du Centre se recentre !
    C’est un événement dans la vie wattrelosienne : le marché du Centre, installé depuis plus de 25 ans sur le parking des Basanos tous les jeudis matin, change d’emplacement et remonte pour s’installer définitivement sur le grand parking situé face au CSE. Cela...
  • 24 logements en construction au Crétinier : la Paloma, bonjour !
    Cet après-midi, je pose la première pierre d’un programme de 24 logements (résidence La Paloma), 80 rue des Patriotes (entre Aldi et Penin Matériaux), entouré des deux Conseillers départementaux, de mon Adjointe au logement Martine Leblanc, et de plusieurs...
15 septembre 2009 2 15 /09 /septembre /2009 07:22
Voici la réponse que j'avais posée le 7 juillet dernier à la ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi sur l'avenant à la convention fiscale franco-belge du 10 mars 1964 signé le 12 décembre 2008 sur le régime des travailleurs frontaliers.

En effet, ce nouvel avenant, qui tend à modifier la réglementation du statut fiscal des frontaliers, n'a toujours pas été ratifié par la France. Compte tenu de l'importance de ces dispositions pour les contribuables concernés, j’ai demandé à la ministre de m’indiquer le calendrier, que je souhaite le plus rapide possible, de la ratification de cet accord.

Réponse du Gouvernement : " Le projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention franco-belge relatif au régime des travailleurs frontaliers, signé le 12 décembre 2008, a été adopté par le Sénat le 21 juillet 2009. "


Partager cet article

Repost 0

commentaires