Ce matin, le Journal Officiel m’apporte les réponses à deux questions écrites que j'avais posées au Gouvernement.

La première, qui date du 27 octobre dernier, était adressée au secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants sur l'accélération nécessaire du traitement des dossiers de médaille militaire.

En effet, nombre d'anciens combattants en Afrique du Nord ont obtenu pour fait d'arme une citation à l'ordre de la division, de la brigade, du régiment, et sont titulaires de la valeur militaire. Depuis plusieurs années ces personnes peuvent prétendre à la médaille militaire.

Ainsi, dans le département du Nord, un grand nombre de dossiers existent : sur le plan national rien qu'au titre de la FNACA, par exemple, ce sont plus de 3 000 dossiers qui sont en attente. Le contingent des médailles militaires délivré par le secrétariat d'État est de 400 par an. Cela signifie que certaines de ces personnes, qui attendent déjà depuis bien longtemps, n'obtiendront jamais cette distinction pourtant bien méritée.

Débloquer ces dossiers n'aurait pourtant pas un coût onéreux pour l'État, et ne serait que justice vis-à-vis des futurs récipiendaires. Rappelant que la majorité des demandeurs ont 70 ans et plus, je demandais donc que tous les dossiers arrivent à terme très rapidement.

Voici la réponse qui m’est donnée :

Instituée par décret du 22 janvier 1852, la médaille militaire a vocation à récompenser les services individuels particulièrement méritoires rendus à la nation, à titre militaire, par le personnel non officier.

Le recensement des demandes d'attribution de la médaille militaire, effectué par les organismes d'archives de chaque armée, est adressé par les directions du personnel des armées à la fin de chaque année au service compétent, chargé de présenter, après fusionnement général, les propositions à l'appréciation du ministre de la défense.

Les dossiers de candidature sont examinés au cas par cas et soumis à la décision du ministre, qui dispose d'un contingent annuel de médailles militaires fixé par décret triennal du Président de la République. Pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011, le décret n 2009-163 du 12 février 2009 a fixé ce contingent à 3 500 médailles, à répartir entre les militaires d'active et le personnel n'appartenant pas à l'armée active.

La dotation réservée à cette dernière catégorie de candidats est, comme les années précédentes, de 600 médailles, concédées aux anciens combattants de la guerre 1939-1945, des théâtres d'opérations extérieurs et d'Afrique du Nord et au personnel non officier n'appartenant plus à l'armée active, sous réserve de justifier au moins d'une citation individuelle ou d'une blessure de guerre.

Ce contingent de 600 médailles a été abondé de manière significative ces dernières années : ce sont ainsi 826 médailles qui ont été attribuées en 2007 au personnel n'appartenant pas à l'armée active et 961 en 2008. Au titre de l'année 2009, le ministre de la défense a proposé 1 083 candidatures à l'agrément du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur et de la médaille militaire.

Ces contingents abondés ont permis de récompenser un plus grand nombre d'anciens combattants, tout en veillant à sélectionner les meilleurs candidats pour répondre aux exigences du conseil de l'ordre qui est garant de l'excellence des mérites distingués par la prestigieuse décoration qu'est la médaille militaire.

Autre question, posée celle-là le 23 juin dernier à la ministre du logement sur le dispositif de surloyer issu de la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement et du décret n° 2008-225 du 21 août 2008 relatif au supplément de loyer de solidarité.

Je demandais que me soit indiqué le nombre de locataires de HLM dans le Nord, et notamment sur le territoire de la communauté urbaine de Lille, dont les revenus dépassent les ressources pour l'attribution d'un logement social et qui doivent s'acquitter du paiement de ce loyer de solidarité.

Je demandais également à connaître le montant moyen de ce surloyer.

Voici la réponse : la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement a prévu, pour les ménages dont les ressources dépassent d'au moins 20 % les plafonds de ressources pour l'attribution d'un logement locatif social, le versement d'un supplément de loyer de solidarité. Le décret n° 2008-825 du 21 août 2008 a précisé le barème national applicable dès le 1er janvier 2009.

Conformément à l'article L. 441-10 du code de la construction et de l'habitation, une enquête destinée à établir un rapport annuel sur l'application du supplément de loyer de solidarité est menée dans chaque département. Ce rapport est ensuite soumis pour avis au comité régional de l'habitat.

Par ailleurs, une enquête nationale est engagée tous les deux ans et sert de base au rapport présenté par le Gouvernement au Parlement. L'exploitation des données de l'enquête lancée en 2009 permettra de préciser les nouvelles conditions d'application du supplément de loyer de solidarité.

Les résultats seront disponibles avant la fin du premier semestre 2010.

Cet après-midi, à la tour Mercure, tout est symbole.

Symbole que ce chêne de la Justice que plante – en citant Saint-Louis – la garde des sceaux, ministre de la justice, pour représenter un nouveau plant que sera bientôt le futur tribunal de commerce de Lille Métropole, issu de la fusion des tribunaux de commerce de Lille et de Roubaix-Tourcoing, lequel va se relocaliser au rez-de-chaussée de l'actuelle tour Mercure.

Symbole aussi que la présence de Michèle Alliot-Marie car l'Etat n'est pas le principal financeur de cette opération, mais qu'il porte sur les fonts baptismaux (il « officialise » comme dit le carton d'invitation) ce regroupement. Soyons francs, ce n'est pas la réforme de la carte judiciaire de Rachida Dati, précédente garde des sceaux qui est à l'origine de ce rapprochement des deux tribunaux, même si elle l'a approuvé et même, reconnaissons-le, parfois cité en exemple. Ce dossier est de fait consensuel, assez largement, dans les milieux économiques et entre élus. L'idée est simple : créer un grand tribunal de commerce, de large assise, capable de réaliser une justice économique efficace, susceptible de tirer parti des synergies entre les équipes et de valoriser les atouts liés à la richesse économique du territoire métropolitain, comme de la proximité de la frontière belge. Ainsi, une spécialisation renforcée vers le droit européen de ce futur tribunal ne serait pas une idée impertinente !

Ce projet, cela fait plusieurs années qu'on en parle. Depuis que le procureur Lemaire, en son temps, en avait dessiné la perspective en 2005. Prises de positions des juges consulaires, silence – consentant – des autorités du Parquet, approbation des élus locaux et... mobilisation de la Chambre de commerce, propriétaire de la tour Mercure, et surtout de son président, Bruno Bonduelle, pour permettre un tour de table financier conclusif. Tout cela a pris du temps, beaucoup de temps, peut-être un peu trop... chacun en convient cet après-midi mais ce temps n'a finalement pas été inutile, puisque le montage financier final fait l'économie de beaucoup de travaux et est donc économe de deniers publics et privés. Obtenir le même résultat pour moins cher, ce n'est pas plus mal.

Aux côtés des présidents des deux tribunaux de commerce, du premier président et du procureur général de la cour d'appel de Douai, avec les maires de Roubaix et Tourcoing et les trois autres députés de notre agglomération de Roubaix-Tourcoing-Wattrelos, je suis présent à cette manifestation symbolique, pour accueillir républicairement la ministre, et surtout pour  manifester à la fois le travail en commun qui a été accompli – je fus, dès le début, de la démarche – et la satisfaction unanime de l'aboutissement de ce projet qui consolide l'implantation de la justice économique dans notre agglomération et qui est porteur pour l'avenir.

Symbole enfin que cette localisation du futur grand tribunal de commerce métropolitain sur cette zone de l'Union, union des trois villes de Tourcoing, Roubaix et Wattrelos. Pour trois raisons. D'abord parce qu'une grande institution métropolitaine s'installe à Roubaix-Tourcoing et c'est remarquable. Ensuite parce qu'à côté de ce tribunal s'installeront nécessairement des professions de services juridiques (avocats, notaires, collaborateurs, administrateurs) qui vont créer là un véritable pôle tertiaire, lequel change en profondeur l'image du passé surtout industriel de nos villes. Enfin, parce que c'est là un autre chantier majeur qui s'ouvre (fin des travaux début 2012) sur la zone de l'Union, juste après le CETI, et juste avant la démolition de Terken et l'installation du centre sportif de Kipsta.

Lors de ma conférence de presse de rentrée, j'en avais fait le point d'orgue de mon propos : au vu des C.V. que je reçois chaque jour, de mes demandes de rendez-vous, et des sollicitations de salariés victimes de plan sociaux, cela saute aux yeux : l'automne sera rude, très dur même sur le front de l'emploi !

Les chiffres qui viennent d'être publiés le confirment.

Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle Emploi de catégorie A continue d'augmenter en octobre : + 52 400. Ce chiffre constitue une augmentation deux fois supérieure à celle de septembre. Il est en très forte augmentation par rapport aux mois précédents : + 21 600 en septembre, + 18 100 en août. Sur un an, cela constitue une hausse de 25 % du nombre de demandeurs d'emploi !

La France est donc loin d'être sur la voie de la sortie de crise comme le prétend le Gouvernement.

Ces chiffres risquent bien, de surcroît, d'être sous-estimés car de nombreux chômeurs renoncent à chercher du travail face à la conjoncture. Les radiations pour défaut d'actualisation représentent 42,2 % des sorties de Pôle Emploi, en hausse de 23,4 % par rapport à octobre 2008.

Il faut également rappeler que les salariés victimes d'un licenciement économique bénéficiant d'un contrat de transition professionnelle ou d'une convention de reclassement personnalisée n'apparaissent pas dans ces chiffres puisqu'ils sont étrangement considérés comme « stagiaires de la formation professionnelle ».

Triste automne...

Après cette superbe Sainte-Cécile, j’ai couru prendre un vol pour Moscou, où je représente l’Assemblée nationale (aux côtés de Bernard FOURNIER, sénateur UMP qui représente le Sénat) à la 34^e assemblée générale de l’Assemblée parlementaire de la coopération économique de la Mer Noire (APECMN). L’organisation est tournante et ce semestre, c’est la Russie qui accueille cette rencontre.

Y participent : les parlements de l’Arménie, l’Azerbaïdjan, la Turquie, la Bulgarie, la Grèce, la Moldavie, la Serbie, l’Ukraine et bien sûr la Russie. A côté de la Biélorussie et de certaines organisations internationales, la France siège au rang d’observateur.

Après un message d’accueil du président de la fédération russe, Dimitri MEDVEDEV, les travaux ont été lancés par le président de la douma d’Etat de l’Assemblée fédérale russe, Boris GRYZLOV, que j’ai salué au nom du Parlement français (ph. ci-dessous).

Le thème du débat général cette année, est : Le développement des corridors internationaux du transport et l’assurance de la sécurité énergétique des pays de la CEMN et de l’Europe. C’est à l’Assemblée nationale, et donc à son représentant que je suis, d’exprimer la position française (que j’ai dû exprimer avec concision…).

            « Monsieur le Président,

            Au nom de la délégation française, de l’Assemblée nationale et du Sénat français, je voudrais tout d’abord vous remercier de votre accueil, et saluer tous les participants de la 34^e assemblée générale de l’Assemblée parlementaire de la coopération économique de la Mer Noire.

            La France est heureuse de participer fidèlement et avec régularité à vos travaux.

            Qu’on nous permette d’adresser un salut fraternel tout particulier à nos hôtes de cette session, nos amis russes.

            Les sujets de discussion ne manquent pas entre la France et la Russie, notamment sur l’énergie et le commerce. Il est ainsi à souligner, qu’incontestablement, les sommets récents entre nos deux pays, à Nice en novembre 2008, et à Khabarosk en mai dernier, ont relancé la dynamique de nos relations.

            Se dessine, et la partie française en est particulièrement heureuse, une modernisation du cadre juridique actuel que constitue l’accord de partenariat et de coopération qui lie nos deux pays depuis 1997. De plus, nous devrions nous doter vraisemblablement d’un nouvel instrument englobant tous les domaines de nos relations de coopération.

            Cette démarche franco-russe se construit en parallèle de l’approfondissement de l’intégration entre la Russie et l’Union européenne. Et d’évidence, pour réussir l’accroissement des échanges économiques, des transferts technologiques et des investissements, la mise au point d’un partenariat énergétique apparaît incontournable, ne serait-ce qu’en raison de notre interdépendance mutuelle : l’Union européenne est le principal débouché de la Russie et celle-ci est son premier fournisseur.

            Et ce qui se conçoit avec la Russie en matière énergétique concerne évidemment la démarche que conduit elle aussi l’organisation de coopération économique de la Mer Noire. C’est dire l’intérêt que nous portons à vos débats et à vos conclusions sur les questions énergétiques, notamment pour le transport des hydrocarbures, et en particulier de la sécurisation des approvisionnements, en droit comme en fait.

            Un autre sujet vous concerne, et mobilise l’Europe (d’autres délégations en ont fait mention) : celle des corridors ferroviaires internationaux. Le Parlement européen a adopté en avril 2009, une proposition de règlement du Parlement et du Conseil pour l’établissement de l’organisation de corridors ferroviaires internationaux pour un fret compétitif.

            Cette question de l’amélioration des flux de transports de marchandises, c’est celle des échanges économiques, et donc de la croissance économique.

            Or, de la croissance économique, nous en avons tous besoin. En Europe, comme en Russie, ou autour de la Mer Noire !

            La proposition de règlement européen vise à engager les états membres de l’Union européenne, et surtout les gestionnaires de l’infrastructure ferroviaire, à développer un réseau ferroviaire européen « pour un fret compétitif ». Ce réseau serait composé de corridors ferroviaires transfrontaliers sur lesquels se développerait un volume important de trafic de fret. Il s’agit d’axes déjà identifiés où un processus de mise à niveau est en cours, notamment par l’introduction des nouvelles technologies telles que le European Rail Trafic Management System (ERTMS), et d’axes qui restent à identifier selon des critères définis dans le texte.

            La gestion des capacités le long de ces corridors devrait permettre au fret ferroviaire de bénéficier de sillons de bonne qualité afin qu’il puisse afficher un niveau de performances (ponctualité, temps de parcours) meilleur qu’actuellement. Cela est en effet indispensable pour attirer des clients nouveaux qui utilisent aujourd’hui la route. Il faut noter qu’elle ne vise pas la totalité du fret ferroviaire mais seulement les trains qui, en raison des marchandises transportées et des itinéraires empruntés (les corridors), doivent garantir un service de qualité.

            La création de ces corridors permettra de dégager des capacités supplémentaires, notamment grâce à une coopération accrue entre gestionnaires de l’infrastructure ferroviaire et à la mise en place de procédures d’allocation de sillons et de gestion du trafic au niveau international (le long des corridors) plutôt qu’à la juxtaposition de procédures nationales.

            Voilà, Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, une préoccupation européenne et française tout à fait d’actualité, qui me paraît pouvoir, devoir être partagée par votre association.

            Pourquoi ? Parce que cela n’aurait pas de sens que les trains s’arrêtent aux portes de l’Europe. En matière économique, en matière d’infrastructures de transport, il faut savoir se projeter au-delà des frontières juridiques et politiques strictes de l’Europe. Ce qui importe, ce sont les frontières économiques, celles des flux de marchandises, celles de la création de la croissance économique.

            Tout à l’heure, Monsieur le Président, vous l’avez dit : « La région de la mer noire est un croisement des corridors ». Et si l’Europe se soucie de ses corridors internationaux, c’est à l’échelle du continent que cela doit être pensé, y compris vers la région de la mer noire. Nous le croyons fortement. C’est cette déclaration de principe que nous voulons apporter à vos débats. »

Ces travaux, dont le programme est dense, se sont prolongés jusqu’à mercredi. Et comme les Russes ont de l’humour, pour accompagner la délégation française, ils nous ont donné une guide pour nous emmener sur la place Rouge, et elle avait un joli prénom… Nathalie ! Et des cheveux blonds ! Joli clin d’œil de nos hôtes…

De nombreuses associations wattrelosiennes ont tenu à en être, et je prends un réel plaisir à saluer leurs dirigeants et leurs membres, que je connais depuis très longtemps pour certains, et qui présentent leurs activités et leurs actions au sein de stands très attractifs.

Je le leur dis : je suis très fier d’eux. Mais je ne peux m’empêcher de débuter mon propos par un coup de colère. En effet, sur son blog, la présidente du groupe Front National au conseil municipal s’en prend violemment à l’événement qui nous rassemble aujourd’hui en écrivant, je cite, que je « jette l’argent par les fenêtres » !

C’est bien entendu inacceptable. D’abord parce qu’à part les énergies et les bonnes volontés des exposants, cette journée ne coûte rien à la Ville. Il s’agit juste de la présentation d’actions que des Wattrelosiens bénévoles portent par esprit de solidarité internationale à destination de populations en difficultés. Ensuite parce que ce sens de l’engagement, gratuit, sans volonté de retour, juste pour la joie de donner, mérite autre chose que cette apostrophe sans doute dictée par le contexte électoral des élections régionales à venir.

Je condamne donc ces propos – du reste, que sait-elle de la solidarité wattrelosienne, cette conseillère municipale qui n’est présente à aucune des manifestations organisées dans notre commune ? – et je m’enorgueillis, tout comme la Majorité municipale, de cette journée de la solidarité.

Mon adjointe aux relations extérieures, Juliette Keraudy, n’a pas eu besoin d’être insistante quand elle m’en a présenté le projet. En effet, comment Wattrelos pouvait-elle se tenir à l’écart de la semaine nationale de la solidarité alors qu’elle est précisément une terre de solidarité, une terre ouvrière sur laquelle se sont construits les premiers éléments de solidarité : les associations, les syndicats, les mutuelles, les centres sociaux… La solidarité a trouvé dans notre commune un véritable creuset de son développement, fédérant ceux qui avaient moins pour obtenir davantage ensemble, de meilleures conditions de vie.

J’ai personnellement baigné dans cette culture, et je repense à cette fameuse phrase : « Prolétaires de toux les pays, unissez-vous ! ».

A Wattrelos, la solidarité, c’est notre histoire ; ce doit être encore, toujours une idée neuve pour tous ceux qui en ont besoin dans le monde. C’est notre devoir à nous, pays développés où les taux de croissance sont forts, où la valeur ajoutée est importante, d’apporter un peu de nos ressources à ceux qui en sont privés. Eradiquez les inégalités, la pauvreté, et vous éradiquerez bon nombre de haines, bon nombre de guerres !

Alors quand je vois ces Wattrelosiens qui développent des actions pour les peuples de Moldavie, d’Algérie ou du Nicaragua, qui leur tendent la main, je veux les féliciter, les remercier et leur rendre un puissant hommage. Qu’ils continuent longtemps car la solidarité… ça n’a pas de prix !