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Mercredi 10 décembre 2008 3 10 /12 /Déc /2008 16:22
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

Hier après-midi, à la commission des finances, nous avons eu la surprise de voir un amendement à la LFR pour 2008 proposé en urgence par le Gouvernement. Son objet ? Faire donner par l'Etat français une garantie de 6,39 milliards $ à la cession, par Dexia, de sa filiale américaine FSA (Financial Security Assurance), spécialisée dans l'activité de rehaussement de crédit.

 

D'entrée, dans la commission, un malaise s'est ressenti, à l'image du rapporteur général qui concède n'avoir eu connaissance de cet amendement que quelques dizaines de minutes avant la réunion de la commission ! Dans notre séance de nuit, dans l'hémicycle, vers une heure du matin, il me revient d'exprimer la position du groupe socialiste et, malgré les explications de la ministre Madame Lagarde (convoquée en urgence à la commission à 21h !), notre position est simple : ce n'est pas possible de voter ça comme ça !

 

Pourquoi ?

 

D'abord, sur la forme, cette manière de forcer la main du Parlement français est cavalière. De mon métier de banquier, j'ai retenu l’adage de l’un de mes anciens directeurs : «  Tout ce qui est pressé n'est pas urgent ! ». C'est souvent avec des décisions prises en urgence qu'on est un jour confronté à payer des sommes astronomiques pour ne pas avoir pris le temps de réfléchir et d'analyser les risques pris. Regardez le Crédit Lyonnais, que le CDR continue encore de payer !

 

Ensuite, parce qu'enfin, depuis que Dexia a acquis, en 2000 me semble-t-il, FSA, cette société américaine a gagné beaucoup d'argent et en a fait gagner beaucoup à Dexia, représentant une très large part des produits du groupe Dexia. Alors comment ne pas ressentir un malaise, après tous ces bénéfices réalisés, de voir qu'on vient maintenant demander à l'Etat français de payer ?

 

De fait, la question-clé qui me taraude, mon groupe politique et moi, mais aussi, reconnaissons-le, bien des députés de la majorité, est la suivante : quel est le niveau de l'engagement financier qu'avec cet amendement l'Etat français prend pour aujourd'hui et pour demain ? Bref, combien l'Etat va payer pour Dexia ? Je répète, en commission comme dans l'hémicycle, cette question… sans avoir de réponse qui me soit donnée !

 

Car enfin, on nous demande que l'Etat français garantisse les conséquences de la vente de FSA Inc, et non pas FSA Management (très risquée)… Certes, mais qui connaît ce dossier sait que FSA Inc a des opérations financières de garanties avec FSA Management, mais aussi avec une filiale de celle-ci GIC Buyers (qui porte des grands risques).

 

De plus, FSA Management va avoir des pertes que, de l'avis même de la ministre, les actionnaires de Dexia « assumeront » ! Or qui est actionnaire de Dexia ? L'Etat français…

 

Donc nous pouvons comprendre de tout cela qu’après le vote de cet amendement, l'Etat français assumera financièrement ses garanties sur FSA Inc et qu'il assumera des pertes directes sur FSA Management ! Combien ? Plusieurs milliards, c'est sûr… D'ailleurs, au 4e trimestre, si la cession de FSA intervient, Dexia devra passer dans ses comptes une perte de 1,9 Mds $ ! Après – 1,5 Mds € au 3e trimestre, chacun comprend que d'ici la fin de l'année Dexia aura mangé la moitié de l'augmentation de capital de 6 Mds € d'octobre à laquelle l'Etat français a souscrit !

 

Jusqu'où tout cela ira-t-il ? Le Gouvernement ne peut pas nous le dire ! Décidément, ce n'est vraiment pas possible de voter ça…

 

 

 

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Mercredi 10 décembre 2008 3 10 /12 /Déc /2008 10:33

C’est vrai qu’elle n’est guère ensoleillée l’actualité de cette fin d’année 2008. Pour les personnes âgées – pardon : pour les représentants du Nouvel Age, comme on dit à Wattrelos – comme pour tout le monde.

 

Franchises médicales, déremboursements, baisse du pouvoir d’achat, conséquences des crises financière et économique pour les enfants et les petits-enfants… Heureusement, ce midi s’ouvre une petite fenêtre dans ce ciel chargé de nuages : le banquet de Noël du Nouvel Age réunit quelque 800 convives dans notre grande salle Salengro, tandis que dans nos quatre résidences (que je suis allé visiter à l’heure de l’apéritif) et partout où sont servis les repas à domicile (240 personnes concernées), on savoure exactement le même menu de fête, ainsi que je l’ai voulu lorsque je suis devenu maire. Au total : 1258 repas servis !

 

Si l’actualité nationale des retraités n’est pas riante, en revanche, nous ne manquons pas d’entreprendre, au niveau local, des actions pour nos aînés wattrelosiens. Outre les équipements, les services de soins, de dépannage, ménagers, nous avons mis en place, au cours de l’année écoulée, une commission d’aide au surendettement, un atelier sophrologie, un groupe de parole pour lutter contre la dépendance à l’alcool, le développement des soins à domicile (+ 10 %), nous avons inauguré deux terrains de pétanque, des dominos réhabilités carrière André, alors que les travaux de reconstruction du foyer-logement de Beaulieu ont commencé…

 

Cet après-midi, c’est un plaisir de voir toutes ces femmes et ces hommes passer un bon moment, remplir la piste de danse (elle ne désemplit pas de l’après-midi !) ;
moi-même, je me risque à quelques pas – ici en compagnie de mon adjointe à l’enfance et à la famille, Myriam De Smedt.

Hier, nos aînés avaient peut-être quelques douleurs ; demain, ils en auront aussi peut-être. Mais aujourd’hui, tout va bien !

 

Outre son intérêt festif, ce banquet présente l’avantage de permettre de surcroît l’une des plus belles actions de solidarité de l’année.

 

En effet, la quote-part versée par nos aînés pour la participation à ce repas est intégralement consacrée à l’achat de jouets de Noël pour les enfants de familles défavorisées de notre ville.

 

Quand j’y pense, je me dis que toutes les difficultés, toutes les tensions que j’ai à vivre dans ma fonction de maire valent la peine d’être affrontées pour ce moment, que je vis aussi cet après-midi dans une autre salle de la ville : celui où ces jouets sont remis aux enfants, celui où je vois la lumière briller dans leurs yeux à un âge où parfois les difficultés de la vie sont encore plus durement ressenties.

 

Cette année, ils sont 660 enfants à recevoir ces jouets.

 

Les hasards du calendrier font que les deux événements ont lieu le même jour… Tout un symbole, avec ce beau lien d’une génération à l’autre. Ce symbole, c’est celui de la solidarité.

 

 

 

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Mardi 9 décembre 2008 2 09 /12 /Déc /2008 10:16
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

Cet après-midi commence l’examen de la loi de finances rectificative qui va nous occuper ces prochains jours, et notamment les deux nuits qui viennent.

 

J’ai des amendements que je présente (dont deux ont été acceptés la semaine dernière par la Commission des finances) et ce soir, j’interviens dans la discussion générale.

 

Dans ce texte, consacré à la dérive du déficit budgétaire, j’ai choisi de centrer Projet-de-Loi-de-Finances-Rectificative-pour-2008.pdfmon intervention sur l’envol de la dette publique.

 

 

 

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Lundi 8 décembre 2008 1 08 /12 /Déc /2008 16:03
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

Depuis une dizaine de jours maintenant, la bataille fait rage à l'Assemblée car le Gouvernement fait le forcing (en pleine session d'automne, d'ordinaire consacrée aux questions budgétaires) pour faire adopter un projet de loi dicté par le Président de la République, qui revoit en profondeur les modalités de financement de la télévision publique et les conditions de désignation de ses dirigeants.

 

Il paraît qu'il y a urgence ! Qui peut le croire ? Urgence oui, pour que les puissants amis du président (Bouygues sur TF1, Bolloré, ...) mettent la main sur les ressources publicitaires de la télé publique ? Urgence aussi que l'Elysée reprenne en main, en nommant lui-même le PDG de France Télévisions, la télévision publique ? On a connu, sous de Gaulle, l'ORTF. On nous prépare l'ORTS, l'Office de Radio Télévision Sarkozyste !

 

Car - qui en doute encore ? - les articles consacrés à la suppression de la publicité sur France Télévisions n’ont été intégrés au projet de loi que pour lui fournir un alibi idéologique et détourner les regards de l’objet réel de ce texte : la reprise en main de l’audiovisuel public par le président de la république et quelques uns de ses amis personnels.

 

Que reste-t-il en effet de ce projet de loi, dès lors que la publicité n’y est plus traitée ?

 

Ø      la nomination et la révocation du président de France Télévisions sur simple décision du président de la république,

Ø      la seconde coupure de publicité pour offrir de nouvelles recettes aux grands groupes privés de communication,

Ø      le « placement de produits » dans les productions télévisuelles offrant ainsi la possibilité d’inclure de la publicité de manière subliminale dans les feuilletons ou émissions grand public,

Ø      la réduction de la taxe sur le chiffre d’affaires des chaînes privées,

Ø      une taxe sur l’internet et la téléphonie mobile qui sera répercutée sur les consommateurs !

 

Dès lors, la discussion de ce texte prend un tout autre sens.

 

Rien ne justifie l’adoption de ce texte dans l’urgence.

 

C’est pourquoi le Gouvernement devrait retirer ce projet dont le contenu ne sert ni les intérêts du service public, ni la démocratie ni le pluralisme !

 

 

 

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Jeudi 4 décembre 2008 4 04 /12 /Déc /2008 14:23

Cet après-midi, j’inaugure 24 logements qui viennent d’être réhabilités en profondeur dans le quartier de la Houzarde à Wattrelos, carrière André.

 

Ce sont des plain-pied appartenant au groupe Habitat du Nord, construits il y a 26 ans et dont les équipements méritaient d’être remis au goût du jour. De petites maisons très pratiques pour les personnes âgées, à mobilité affaiblie ou réduite, et je dois dire très demandées lors des commissions d’attributions de logements (pour lesquelles la Ville a un rôle consultatif).

 

Elles le seront encore davantage après les cinq mois de travaux effectués, ayant notamment permis d’améliorer considérablement l’isolation (doubles vitrages, remplacement des portes…).


D’où le titre de cet article, car limiter les déperditions d’énergie, c’est œuvrer en faveur du développement durable dont la Ville a fait l’un de ses chevaux de bataille. Tout ce qui peut aller dans le sens de la préservation de nos ressources – et donc de notre planète – doit être encouragé, et c’est ce que je dis aux représentants d’Habitat du Nord et à son président et ami Bernard Carton.

 

En outre, je me réjouis que les travaux entrepris donnent pleine satisfaction aux habitants de ces dominos, car si notre ville fait ce qu’elle peut avec ses moyens, elle sait aussi ce qu’elle doit à ses aînés et mon devoir d’élu est de tout faire pour leur offrir un avenir digne.

 

C’est le cas avec ces logements rénovés de la carrière André.

 

 

 

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Mercredi 3 décembre 2008 3 03 /12 /Déc /2008 12:01
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

Oh, je sais, ce n'est pas révolutionnaire mais il n'est pas courant qu'un député d'opposition fasse voter un amendement par la Commission des finances. Alors je ne boude pas ma satisfaction, d'autant que la réforme obtenue n'est pas d'incidence négligeable. Comme pour la redevance audiovisuelle, c'est dans le vécu d'habitants de la circonscription que j'y ai trouvé l'idée.

 

Ainsi, après l'article 31 du projet de loi de finances rectificative pour 2008, j'ai fait modifier l'article L.263 du livre des procédures fiscales pour préciser que « tout avis à tiers détenteur ne peut occasionner le blocage de l'intégralité du compte bancaire mais de la somme exigée à due concurrence ».

 

De quoi s'agit-il ? De corriger quelque chose de choquant.

 

En effet, lorsque le fisc émet un ATD en vue de recouvrer une créance, l'intégralité des sommes du compte bancaire est bloquée ! Cette procédure entraîne bien souvent d'autres incidents de paiement et aggrave la situation bancaire du compte saisi. Tant que l'ATD n'est pas levé, aucune opération n'est alors possible ; il devient donc impossible, pour un commerçant par exemple, d'honorer ses créanciers ou à une association de payer ses salariés.

 

Afin d'éviter alors une succession des difficultés de trésorerie, il serait plus opportun de bloquer la somme réclamée à due concurrence et non plus l'intégralité des fonds disponibles sur le compte : c'est le sens de l'amendement que j'ai déposé et qui donc a été voté.

 

Au moment où la crise économique s'aggrave, je connais bien des commerçants ou des artisans qui pourraient se trouver mis à mal par un ATD de l'administration fiscale qui bloquerait leur compte plusieurs jours … Je crois sincèrement que cet amendement est une mesure de justice et une vraie simplification administrative.

 

J'espère que la semaine prochaine, en séance plénière, l'Assemblée confirmera son vote.

 

 

 

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Mardi 2 décembre 2008 2 02 /12 /Déc /2008 08:38
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

Voici la réponse que je viens d'obtenir à la question écrite (J.O. du 21 octobre 2008) qu'en ma qualité de parlementaire j'avais posée à Monsieur le Ministre de l'Education nationale sur les inquiétudes que suscite dans les projets de réforme de la classe de seconde, la suppression de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre comme discipline obligatoire dans les enseignements fondamentaux.

Cette discipline est en effet essentielle, et mérite de demeurer dans les savoirs fondamentaux. En effet, les objets d'étude, la vie et son support la terre, sont au coeur des enjeux environnementaux, de santé et de gestion de l'eau, des ressources énergétiques et alimentaires. Or, pour progresser du point de vue économique et être à la pointe de la recherche fondamentale et appliquée, il faut pouvoir s'appuyer sur les domaines de la biologie et de la géologie.

L'enseignement des sciences de la vie et de la terre participe de surcroît à une orientation large et positive vers pratiquement tous les domaines d'emploi. D'autant que l'appétence de nos jeunes lycéens est réelle pour le vivant et son environnement. Pour eux, pour leur avenir, leur insertion professionnelle comme pour la vie quotidienne, en ce XXIe siècle, la culture scientifique est nécessaire.

Il serait donc très grave, tant du point de vue politique qu'économique, de supprimer cet enseignement culturel. Enfin, la présence obligatoire des sciences de la vie et de la terre se justifie par le potentiel d'emplois que représentent ces deux champs disciplinaires.

C'est pourquoi, il lui demande de prendre ces éléments en considération dans la réforme des lycées qu'entend préparer le Gouvernement.

R-ponse-33092.pdf Réponse parue au Journal Officiel le 2 décembre 2008


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Mardi 2 décembre 2008 2 02 /12 /Déc /2008 02:46
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord
J'ai également obtenu une réponse à une autre question posée à Monsieur le Ministre d'État, Ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, en sa qualité de ministre de tutelle des ressortissants du Code des pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance, pour corriger une injustice administrative du code des pensions de retraite en vue d'octroyer aux anciens d'Afrique du Nord le bénéfice de la campagne double.

Car, à ce jour, les marins ressortissant de l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM) ayant servi sous les drapeaux en Afrique du Nord entre 1952 et 1962 ne peuvent bénéficier de la prise en compte, pour le double de leur durée, des services à l'État en période de guerre pour le calcul de leurs pensions, car cette disposition n'est applicable (en vertu des conditions fixées par l'article R. 6 du Code des Pensions des retraites des marins (CPRM) qu'aux services accomplis au cours des conflits de 1914-1918 et de 1939-1945.

Or, la loi du 18 octobre 1999 ayant qualifié de « guerre » le conflit en Algérie, a créé une situation juridique nouvelle, comme l'a souligné le Conseil d'État dans son avis rendu le 30 novembre 2006. Il y a lieu, par souci d'équité mais aussi d'adaptation administrative, de procéder à la modification ad hoc, des dispositions réglementaires du code des pensions (essentiellement de l'article R. 6 précité).

Il désire donc connaître si le Gouvernement est disposé à effectuer ces modifications prochainement  (J.O. du 22 avril 2008).

R-ponse-21627.pdf Réponse parue au Journal Officiel le 2 décembre 2008


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Dimanche 30 novembre 2008 7 30 /11 /Nov /2008 16:50

Ce matin, je suis présent au concert de Sainte-Cécile que donne l'Union musicale de Wattrelos salle Salengro.

 

Je suis un fidèle de la manifestation car, en bon Wattrelosien, je soutiens cette belle société de musique (comme on disait dans le temps !). De plus, cette audition de Sainte-Cécile est une véritable aubaine pour les mélomanes.

C'est en outre une tradition bien ancrée dans notre commune : harmonie Les Enfants de la Lyre et Musique municipale autrefois, Union musicale aujourd'hui ; à toutes les époques, des ensembles musicaux se sont produits dans notre ville, comptant des dizaines de musiciens, et à toutes les époques, ils ont trouvé un public enthousiaste.

 

La fête des musiciens est donc un moment important de la vie associative, et la Sainte-Cécile, une date que je coche dès le début de l'année dans mon agenda... même si cette année, le concert a eu lieu le 30 (et non le 22) !

Et je ne suis pas déçu, cette année encore.

Sur scène, ils sont une cinquantaine de musiciens à présenter les plus beaux morceaux du répertoire classique mais aussi des pièces plus récentes. Comment ne pas être favorablement impressionné par l'orchestre d'harmonie junior dirigé par Guénaël Catteloin, en première partie ? Les airs sont connus et je fredonne ces musiques de films célèbres : Forest Gump, Retour vers le Futur...

La deuxième partie est également enthousiasmante : l'Union musicale dirigée par Jean-Jacques Broucke (de retour à Wattrelos… fut-ce avec des lunettes !) joue du De Haan, du Prokovief, je reconnais la musique du superbe film de Spielberg La Liste de Schindler, avec la soliste Emmanuelle Legrand, professeur de violon au conservatoire, dans un moment tout de talent et d’émotion.

L'audition se termine par un hommage rythmé à l'un de nos musiciens wattrelosiens les plus talentueux : A.L. Doyen !

C'est une très belle conclusion et c'est la tête pleine de ces musiques que je procède à la traditionnelle cérémonie de remises de médailles et de diplômes à nos interprètes du jour... que je n’oublie pas de remercier pour cette superbe audition de Sainte-Cécile !

 

 

 

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Samedi 29 novembre 2008 6 29 /11 /Nov /2008 10:11

C'est ce que j'ai envie de dire, ce soir, en sortant du concert de jeunes qu'en liaison avec des professeurs, notre Conseil municipal d'enfants a organisé au conservatoire de Wattrelos.

 

Pour y entrer et assister au concert, vous ne payez pas en achetant votre place, non, vous acquittez votre droit d'entrée en… amenant un jouet ! Moi, je suis allé en acheter quatre avant d'y aller !

 

Pourquoi ? Parce que tous ces jouets accumulés (et il y en a une superbe montagne multicolore sur l'estrade, sous la banderole Joyeux Noël), le Conseil d'enfants les remettra dans quelques jours aux Restos du Cœur pour que leurs bénévoles puissent les offrir à des enfants de familles en difficultés.

 

C'est un geste superbe, une idée qui me touche et pour tout dire, ce concert-là, ce moment-là, pas question pour moi de ne pas y être ! Mes yeux sont fatigués de cette semaine qui a été lourde et je songe à tous ces dossiers, ces courriers à écrire qui m'attendent sur mon bureau et chez moi, sur ma table de salle à manger. Mais mes yeux se troublent, s'embuent même parfois devant tous ces jeunes sourires, ce bel enthousiasme, ces cœurs pleins de tendresse et de solidarité pour ceux qui ont moins qu'eux… et à l'écoute de toutes ces mélodies jouées de tout leur cœur par ces élèves du conservatoire (dont certain ne jouent de leur instrument que depuis deux mois à peine!).

 

Beaucoup de ces mélodies, nous les avons dans la tête mais nous en découvrons aussi, qu'elle soit novatrice comme ce Poème chinois, ou plus romantique comme ces Yeux noirs qui me touchent profondément.

 

Oui, c'est beau la spontanéité de l'enfance.

 

Oui, ce concert, ce n'était que du bonheur…

 

 

 

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