Recherche

Articles récents

  • Pont des Couteaux : le bout du tunnel !
    Avant-hier, lors de la visite d’été des chantiers (voir ci-dessous), j’ai à la fois vu le bout du tunnel… et le début car avec les équipes techniques de LMCU, nous avons pu nous rendre...
  • 1 673 tonnes de déchets collectés pour une ville propre !
    S’il y a quelqu’un qui a poussé le premier vrai coup de gueule sur le sujet, c’est bien moi !   Il y a deux ans, je faisais titrer le journal municipal :...
  • Des chantiers qui ne sont pas en vacances !
    Ce matin, je visite les différents chantiers qui se déroulent actuellement à Wattrelos, comme j’ai pris l’habitude de le faire au cœur de l’été.   L’exercice est à...
  • Nos « campeurs » à la mer !
    Bon, c’est vrai, je le reconnais : les séjours en campings proposés par la Ville durant la période estivale n’en sont pas !   Ce sont plutôt des...
Liste complète

Syndication

  • Flux RSS des articles
Mercredi 10 mars 2010 3 10 /03 /2010 17:30
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

Hier mardi 9 mars, à Paris et dans toute la France, toutes les professions de la justice manifestaient pour protester contre la réforme de la justice en cours. Evénement inédit : c'est une mobilisation unitaire contre le projet gouvernemental.

 

Comme élu de la nation et bien sûr comme citoyen, je ne peux qu'apporter ma voix à la dénonciation des menaces que comporte cette réforme voulue par le Président de la République. La suppression du juge d’instruction est sans doute le danger le plus emblématique. Cette réforme porte atteinte au bon fonctionnement de la justice dans un pays qui, depuis plus de deux siècles, s'affirme comme la patrie des droits de tous devant la loi, riches ou pauvres, jeunes ou séniors, français ou étrangers !

 

Certes, les discours de ceux qui portent cette réforme de la justice se veulent rassurants. Mais comment leur faire confiance quand on sait qu'aujourd'hui le Gouvernement donne à nouveau des directives individuelles aux Parquets ? Au contraire, lorsque les socialistes étaient au pouvoir, nous avions expliqué que la démocratie et la protection des libertés individuelles exigeaient de ne plus procéder ainsi, et choisi de renoncer aux interventions sur des dossiers particuliers, tout en gardant les directives générales permettant que toutes les règles s’appliquent partout.

 

De plus, les actes des promoteurs de la réforme ne sont pas en accord avec leurs décisions. Ainsi, le Président lui même a décidé d'être partie civile à un procès, face à un ancien Premier ministre issu de son propre parti politique ! Procès dans lequel le procureur a fait appel. Procès qui, avant l'appel, se concluait par la relaxe de cet ancien Premier ministre, et qui va donc reprendre.... du fait de la décision du Prince (contre les attendus de la justice) !

 

Comment ne pas voir que la France doute de sa justice? Hier, partout en France, les juges, les avocats, les greffiers, les personnels pénitentiaires manifestaient côte à côte pour demander eux-mêmes une justice indépendante, pas une justice « couchée » comme ils disent, une justice « assise/ debout », pour évoquer « le Parquet » et « les juges ».

 

Comme les professions de justice qui défilaient ensemble hier, comment ne pas craindre qu'avec la suppression des juges d’instruction, certains dossiers ne soient ralentis voire enterrés quand d'autres seraient accélérés ? Ne peut-on redouter que les procureurs désormais n'agissent exclusivement à charge (et non plus aussi à décharge comme aujourd'hui) ? Ne peut-on craindre que, désormais, faire valoir ses droits en justice nécessite d'en avoir les moyens, les moyens financiers bien sûr ?

Cette réforme risque bien d'annoncer une justice à deux vitesses, comme l'écrivait La Fontaine : « Selon que vous serez puissant ou misérable, les jugements de cour vous rendront blanc ou noir »...

 

Quoiqu'il en soit, cette réforme s'ajoutera à une politique gouvernementale qui d'ores et déjà paralyse le bon fonctionnement de la justice. Un exemple : le non-remplacement d'un greffier sur deux qui part à la retraite, fait qu'aujourd’hui des centaines et des centaines de jugements attendent d’être tapés ! La justice juge moins et déjà plus tard, par manque de moyens ! Elle risque de juger plus mal par changement des procédures, c'est cela l'enjeu !

 

La réforme engagée met en cause de grands principes républicains, tels l'égalité devant la loi ou la garantie d'un procès équitable. Elle justifie qu'on s'oppose à elle !

 

 

 

Voir les 0 commentaires - Ecrire un commentaire - Partager  
Mercredi 10 mars 2010 3 10 /03 /2010 11:57
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

Le Gouvernement mettrait-il encore à rude épreuve le pouvoir d'achat des Français?

C'est ce que la fin de la réversibilité peut laisser croire. En effet, la réversibilité, qui permettait aux consommateurs de revenir aux tarifs réglementés de vente de l'électricité si ces derniers n'étaient pas satisfaits de leurs nouveaux fournisseurs, s'achève le 1er juillet 2010.

Prévue par la loi du 21 janvier 2008, cette disposition visait initialement à désamorcer les inquiétudes des consommateurs par rapport à l'apparition de nouveaux fournisseurs. L'objectif initial de la réversibilité, louable au demeurant, ne doit pas éluder les risques de conséquences dommageables liées à sa fin. Aussi ai-je décidé d'interroger la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans une question écrite parue au Journal Officiel ce jour :

" La réversibilité devant s’achever à la fin du premier semestre, et sachant qu’il faut avoir été au moins six mois chez un fournisseur avant de le quitter, les consommateurs n’ont en réalité aujourd’hui, dans l’état actuel du droit, plus aucune garantie de retrouver les tarifs réglementés de vente de l’électricité s’ils choisissaient de tester un nouveau fournisseur.

Par ailleurs, la liberté de choix entre une offre au tarif réglementé ou au tarif de marché en cas d’emménagement dans un logement neuf ou précédemment occupé, ne sera plus possible après le 1er juillet 2010.

De surcroît, il ne peut être exclu que la fin de la période de réversibilité incite très fortement les distributeurs qui ne s’assujettissement pas aux tarifs réglementés à faire flamber leurs prix, et à provoquer ainsi un renchérissement majeur de la facture d’énergie de consommateurs qui, alors, n’auront plus d’autre choix que de… payer.

En effet, le jour où le tarif régulé disparaît, il est plus que probable que les fournisseurs fixeront leurs prix au niveau « naturel » du marché, c'est-à-dire 30 % à 40 % plus chers qu'aujourd'hui. Je souhaite donc savoir si le Gouvernement envisage de prendre une disposition qui prolongerait la réversibilité au-delà du 1er juillet 2010.

Pour retrouver le texte de la question et suivre la réponse de la ministre, et accéder ainsi au site de l'Assemblée nationale (rubrique "recherche avancée des questions"), cliquez ici.


Voir les 0 commentaires - Ecrire un commentaire - Partager  
Lundi 8 mars 2010 1 08 /03 /2010 15:17
- Publié dans : Archives

Conference-de-presse-8-mars-2.jpgPousser un « cri d’alarme et un coup de colère » sur la manière dont évolue l’école publique, c’est, en substance, le message qu’ont tenu à faire passer ce matin lors d’une rencontre avec la presse à la Fédération du Nord du PS des parlementaires socialistes du Nord dont j’étais.

 

Réunis à l’initiative de Gilles Pargneaux, premier secrétaire fédéral, et d’Yves Durand, député-maire de Lomme, nous avons dénoncé la politique du ministre de l’Éducation nationale.

 

Ainsi, nous avons dit, Bernard Derosier, Bernard Roman, Jean-Luc Pérat, Paul Raoult et moi-même notre inquiétude quant à la situation rencontrée chaque jour sur notre territoire : classes surchargées, professeurs au bord de la crise de nerfs, manque d’effectifs des personnels d’encadrement… et les perspectives de suppressions de postes et de fermetures de classes ne sont pas là pour nous rassurer dans le Nord.

 

« Je ne voudrais pas être alarmiste, mais allez entendre ce qui se dit dans les salles des professeurs, dans les collèges et les lycées. Il y a une détresse qui est proche de celle des salariés de France Télécom… », juge Yves Durand. Bernard Derosier, également président du Conseil général a, de son côté, dénoncé l’écart qui se creuse entre « d’une part les régions et les départements qui investissent dans les lycées et les collèges pour apporter aux jeunes des conditions optimales de réussite et, d’autre part, l’État qui sacrifie l’Éducation nationale. »

 

« On a la volonté de casser l’école publique, qui est un outil essentiel dans notre République », a martelé Yves Durand.

 

En cause, surtout, la suppression en 2010 de 16 500 postes dans l’Éducation nationale qui « empêchera les chefs d’établissements de prévoir une rentrée digne de notre pays ». D’autant qu’Yves Durand estime que, déjà, l’éducation prioritaire n’existe plus dans le département du Nord : « les classes sont surchargées, des actions de réussite scolaire ont dû être abandonnées… »

 

Bernard Roman a quant à lui raillé la demande faite aux régions par le Haut commissaire aux solidarités et à l’égalité des chances, Martin Hirsch, pour l’aider à financer l’école de la seconde chance, « alors même que l’on sabote l’école de la première chance. »

 

Députés socialistes du Nord, nous demandons que soit appliqué un moratoire sur la suppression des postes dans l’Education nationale. Halte à la casse !

 

 

 

Voir les 1 commentaires - Ecrire un commentaire - Partager  
Lundi 8 mars 2010 1 08 /03 /2010 15:03
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

Jnee-de-la-femme.jpgCe lundi 8 mars 2010 est jour anniversaire de la journée internationale des femmes : cela fait 100 ans que chaque année, à la même date, les femmes se battent pour obtenir des droits égaux à ceux des hommes.

 

On se souvient des suffragettes qui réclamaient à juste titre le droit de vote et d'éligibilité... qu'elles ont en France finalement obtenu bien tardivement, en 1944 ! Et puis plus récemment dans les années 1960-70, les femmes demandaient et ont obtenu le droit à la contraception, puis à l'avortement. Et aussi le droit d'ouvrir un compte bancaire sans l'accord de leur mari !

 

Que d'évolutions ! Pourtant, tout n'est pas acquis, ces droits sont aujourd'hui menacés par des politiques gouvernementales qui encouragent le travail précaire et à temps partiel, qui risquent de limiter le droit à l'IVG via la réforme hospitalière, qui luttent insuffisamment contre ce "plafond de verre" (qui freine l'accès des femmes aux responsabilités)…

 

Mais à vrai dire, ce qui me paraît aujourd’hui – date symbole – devoir être fortement dénoncé est un autre symbole : la promotion de l'égalité femmes-hommes a tellement peu d’importance pour l’actuel gouvernement (et le Président de la République qui l’a composé) qu'il ne comporte même pas de ministère aux droits des femmes ! Rien : pas un ministère, pas même un secrétariat d’Etat !

 

Et pourtant, alors qu’il s’était agi d’un secrétariat d'Etat en 1974, François Mitterrand, dès 1981 avec la nomination d'Yvette Roudy, a fait des droits de la femme un ministère à part entière, faisant ainsi véritablement avancer significativement les droits et libertés des femmes.

 

Aussi, plutôt que de proposer ces dernières semaines des mesures-gadgets, ou comme lors du dernier grand remaniement gouvernemental d'avoir remercié des femmes (comme Alain Juppé en 1995) et promu des hommes, le chef de l'Etat et le Premier ministre seraient plus avisés de créer à nouveau un ministère aux droits des femmes !

 

Son but ? Déjà veiller à l’application effective des lois existantes et prendre des initiatives nouvelles : ne serait-ce qu’en matière d’inégalités entre hommes et femmes au plan des rémunérations et avancements de carrière, il reste encore tant de problèmes à résoudre et de progrès à construire !

 

Franchement, je m’étais demandé s’il n’en ferait pas l’annonce aujourd’hui. Après avoir constaté son erreur, le Pouvoir aurait pu décider de la corriger. Mais non ! Il persiste. Dans l’erreur… C’est bien regrettable…

 

 

 

Voir les 1 commentaires - Ecrire un commentaire - Partager  
Dimanche 7 mars 2010 7 07 /03 /2010 11:21
- Publié dans : Maire de Wattrelos

_IMG2392.jpgCe dimanche, la section de Wattrelos organise sa traditionnelle Fête de la Rose. Emmenée par son premier secrétaire, Christophe D’Hulst, elle reçoit cette année en invité d’honneur Daniel Percheron, un Wattrelosien d’origine (si, si !), sénateur du Pas-de-Calais et surtout… président du Conseil régional Nord – Pas-de-Calais. A nos côtés, bien d’autres personnalités : René Vandierendonck, Francine Langevin, Pierre Dubois, Fanny Bullaert… et nos amis des partis radical (emmené par son président départemental, Jacques Mutez) et citoyen.

 _IMG2363.jpg

En prenant la parole, je salue amicalement et fraternellement, d’abord nos militants disparus (en particulier mon ami Michel Letien, trop tôt et si récemment disparu) dont nous sommes les héritiers pour continuer le combat ; puis  tous ceux qui organisent cette superbe fête et qui mènent activement la campagne en cours ; enfin Christophe, premier d’entre nous, sérieux, bosseur, attaché à nos valeurs et qui tient le cap des socialistes à Wattrelos !

 

Au-delà, je veux porter rapidement trois messages.

 

D’abord, vers Daniel Percheron, pour lui dire mes encouragements.

 

Pourquoi ? Parce que, nous Wattrelosiens, nous voulons que la Région Nord – Pas-de-Calais soit une région de gauche. Nous en avons besoin ! Sans le soutien – décisif – de la Région, Wattrelos n’aurait pas pu ériger la Cité des Sports au Crétinier, engager la rénovation urbaine de Beaulieu, nous doter d’un point d’accès au Droit, ou construire le pôle enfance/famille Maurice-Titran. L’appui de la Région a quasiment permis de doubler nos réalisations d’investissement (hors remboursement de la dette) ces six dernières années.

 

Et ce soutien, nous en avons encore besoin. Nous avons besoin qu’elle nous aide plus encore pour la culture, le sport, le développement économique et surtout notre jeunesse ! Voilà pourquoi nous avons besoin d’une Région à gauche… c’est mon deuxième message.

 

Le 3e message, c’est que ces élections régionales sont une étape nécessaire, décisive pour que la France soit demain, elle aussi, à gauche !

 

Et ce changement politique est urgent !

 

Dans mes permanences, dans mes rencontres, qu’est-ce que j’entends, qu’est-ce que je vois ? Des demandeurs d’emploi dont les entreprises ferment ou licencient. Des personnes âgées qui ne peuvent plus toujours s’acheter leurs médicaments ou se soigner autant que nécessaire. Des personnes qui souffrent, dont le pouvoir d’achat est amputé et qui ne savent plus payer leurs factures, et qui sont scandalisées des cadeaux fiscaux du Gouvernement (73 Mds € de niches fiscales, 3 Mds € restauration, bouclier fiscal, impôts remboursés aux plus riches). Des enseignants et des responsables de collèges et de lycées où des classes et des postes sont supprimés. Des habitants des quartiers qui ne voient plus de policiers. Des élus – ceux de Wattrelos, par exemple – qui n’arrivent pas à boucler leur budget (pour donner des services ou des emplois publics à leur population qui en aurait pourtant tant besoin), alors que le Gouvernement décide de supprimer 12 Mds € de taxe professionnelle !

 

La construction d’une France des régions socialistes est l’étape-clé pour créer les conditions d’une France à gauche !

 

Alors, pour y parvenir, me vient à l’esprit cette célèbre chanson de Jean-Jacques Goldman Il suffira d’une signe… Oui, il suffit, il suffira d’un signe, d’un vote, le nôtre, celui des voisins, celui des amis, celui d’une France de gauche, pour que la vie change, pour que l’espoir renaisse !

 

Car la dégradation de la situation économique et sociale crée l’urgence : socialistes, nous avons le devoir de réussir, le devoir de gagner !

 

 

 

Voir les 0 commentaires - Ecrire un commentaire - Partager  
Samedi 6 mars 2010 6 06 /03 /2010 16:52
- Publié dans : Maire de Wattrelos

Sartistezblog20101.jpgIl l’annonce tous les ans avec un peu d’avance : le Salon des artistes de Wattrelos est là ; c’est que le printemps arrive !

 

Même si les températures ne sont pas encore printanières, au mois fait-il chaud au centre socio-éducatif où, pour la 40e fois, l’Atelier des Arts reçoit des artistes, peintres et sculpteurs, venus proposer leurs œuvres au nombreux public qui fréquentera durant deux semaines la galerie et la grande salle du CSE.

 

Cette année, 149 artistes (dont plusieurs représentants des 95 membres de l’Atelier wattrelosien) sont réunis et présentent quelque 308 œuvres, toiles et sculptures, qui émerveillent notamment par la diversité et la qualité de leurs couleurs.

 Sartisteblog20102.jpg

Bien entendu, en inaugurant ce salon cet après-midi, j’ai une pensée émue pour l’un de ses fondateurs, Michel Couillet, qui fut longtemps président de l’Atelier des Arts et qui nous a quittés il y a un an, précisément quelques jours avant que ne commence le Salon précédent. Son épouse est présente, ainsi que le buste-portrait de Michel, qui trône habituellement à l’entrée de l’atelier de la rue de Stalingrad, et que l’on a déplacé pour l’occasion et pour le souvenir.

 

En me promenant dans les allées de ce 40e Salon en compagnie notamment du président de l’Atelier, Claude Sauvage, je me dis que les thématiques changent (parfois, dans certains salons, on avait des dominantes fortes de sujets comme de styles : cette année, c’est plus varié) mais que le plaisir reste le même. Je pense à Emile Bernard qui disait : « Il est trois types d’opérations : voir, c’est l’opération de l’œil ; observer, c’est l’opération de l’esprit ; contempler, c’est l’opération de l’âme. » Et d’ajouter : « Quiconque arrive à cette troisième opération entre dans le domaine de l’art ».

 

Indubitablement, nous y sommes grâce à cette exposition si agréable à… contempler, donc. Cela me rappelle une autre citation, de Léon Tolstoï celle-là : « L’art est une activité qui permet à l’homme d’agir sciemment sur ses semblables au moyen de certains signes extérieurs afin de faire naître en eux, ou de faire revivre, les sentiments qu’il a éprouvés. »

 

Ce sentiment d’universalité émerveille et rassure. Les artistes de tous horizons, en effet, nous interpellent profondément, nous donnent à partager leurs rêves, à voir la beauté de ce monde à travers leur regard, leur vécu, leur ressenti. Par nature, par définition même, un artiste fait ce que disait Epictète : « chercher le bien en soi-même » ; ce à quoi Picasso réplique : « Je ne cherche pas, je trouve ! »). Et cela donne toutes ces œuvres exposées !

 

C’est cela que je trouve admirable chez les artistes, peintres et sculpteurs : leur capacité à créer, évidemment, à le faire avec l’harmonie de leur art bien sûr, mais surtout casser la glace qui les amène à présenter leurs tableaux et leurs sculptures aux autres, aux yeux des autres !

 

 

 

Voir les 0 commentaires - Ecrire un commentaire - Partager  
Samedi 6 mars 2010 6 06 /03 /2010 13:48
- Publié dans : Maire de Wattrelos

blogexpomusee-bric-et-broc-2010.jpgJ’aime chiner, me balader dans les brocantes.

 

Et souvent, je me dis en regardant les vieux morceaux de ferraille au hasard des étals : mais qui peut bien acheter ça ? Maintenant, je sais ! Je connais au moins un amateur que cela intéresse : Franck Morelle, artiste wattrelosien qui propose en ce moment au musée de Wattrelos une exposition intitulée De bric et de broc.

 

Tout est dit dans l’intitulé : la passion et l’art de notre homme consistent à redonner vie à d’anciennes pièces de métal, d’anciens outils – ces outils dont on sait qu’ils furent consubstantiels du développement de nos sociétés, de l’humanité tout simplement.

 

C’est émouvant car derrière ces outils, on imagine la sueur, l’énergie, l’histoire de celles et ceux qui les ont maniés. Derrière ces outils, on trouve cette matière première qu’est le facteur travail, et je vois précisément dans cette exposition un hommage au travail et aux travailleurs.

 

La deuxième raison de visiter cette exposition qui débute aujourd’hui, c’est de venir admirer la force de l’imagination de l’artiste. Honnêtement, si on dit parfois de moi que j’ai l’imagination féconde, même dans mes délires les plus fous, je n’arriverais pas à faire foisonner autant d’idées que Franck Morelle : comment réussit-il à marier autant de formes, de couleurs comme ces fers à cheval qui s’enchevêtrent pour faire naître le plumage d’un paon, à réaliser ce coq ou ce chat dont on peut rapidement penser qu’ils vont s’animer…

 

Parce qu’il redessine les outils, Franck Morelle redessine la vie. Il donne à ses créations de la personnalité, de la majesté, et ses trucs en vrac de bric et de broc sont de réelles œuvres d’art ! A voir jusqu’au 2 mai au musée des arts et traditions populaires (entrée gratuite).

 

 

 

Voir les 0 commentaires - Ecrire un commentaire - Partager  
Vendredi 5 mars 2010 5 05 /03 /2010 13:18
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord
Ce matin, l’INSEE a confirmé les mauvais chiffres du chômage : la France compte fin 2009 10 % de chômeurs, soit plus de 2,7 millions de personnes. Ce chiffre est cruel à plus d'un titre.

D'abord parce que ce chiffre, très élevé, est dans un mouvement de hausse qui devrait se poursuivre encore ; de plus, il montre combien la crise n'en finit pas et combien elle continue de toucher de plein fouet nombre de travailleurs et leurs familles. De fait, une analyse rapide montre qu'avec cette nouvelle hausse, près d'un quart des jeunes hommes est au chômage et que la situation des séniors continue de se dégrader.


Ce chiffre rend surtout visibles les conséquences dramatiques de la politique menée par Nicolas Sarkozy et sa majorité :
 

  • accélération des suppressions de postes dans la fonction publique: 30 000 postes par an en moyenne depuis 3 ans ;

  • multiplication des délocalisations d'entreprises et plans sociaux dans des secteurs pourtant en bonne santé. Malgré cette difficile situation, le Gouvernement continue à défiscaliser les heures supplémentaires avec un record en 2008 de 727 millions d’heures, au détriment de la création de plus de 200 000 emplois !

  • un laissez-faire à l'égard des banques qui peuvent ainsi mener à loisir une politique restrictive du crédit et spéculer, plutôt qu'être incitées à soutenir les PME-PMI.


Et que l'on ne nous dise pas que la France s'en sort bien car nos voisins européens font globalement mieux que nous en matière d’emploi ! En effet, en-dessous de la moyenne européenne, la France se situe au 15e rang derrière l’Allemagne (7,5 % de chômage), la Grande-Bretagne (7,8 %) et l’Italie (8,6 %).


Le Gouvernement semble laisser filer...


Et pourtant depuis des mois, avec mes collègues socialistes, nous proposons des réponses fortes, d'urgence, destinées à aider tous ceux qui subissent cette précarisation : étendre les contrats de transition professionnelle à l’ensemble des bassins d’emploi et porter la durée d’indemnisation à deux ans ; faire cesser les pratiques contraires aux intérêts de l’entreprise et de l’emploi ; aider les 600 000 chômeurs en fin de droit qui se retrouvent ou vont se retrouver sans ressources en 2010 en créant une Allocation de Solidarité Crise (ASC) prolongeant de six mois les indemnités chômage ; créer également 150 000 emplois jeunes financés par la suppression des exonérations fiscales sur les heures supplémentaires.


Voir les 0 commentaires - Ecrire un commentaire - Partager  
Mardi 2 mars 2010 2 02 /03 /2010 14:23
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

Pour la huitième fois, le Président de la République recevra vendredi 5 mars 2010 les représentants des banques.

Malgré les aides dont ont bénéficié les banques, les crédits accordés aux entreprises ne cessent de reculer (- 2,1% en janvier sur un an). Les crédits de trésoreries s'effondrent totalement (- 15,3% en janvier sur un an), avec de graves conséquences sur l'activité économique et l'emploi.

Manifestement, faute d'avoir exigé des contreparties au plan de sauvetage des banques, les convocations du Président de la République restent sans effet. Et cela alors que les profits réalisés par les grandes banques françaises n'auraient pu l'être sans les aides accordées par l'Etat. Plus grave, et alors que lors du débat parlementaire, avec mes collègues socialistes, nous le demandions, l'Etat a refusé d'entrer dans le capital de certaines banques qu'il a recapitalisées. Une telle mesure lui aurait pourant permis de relancer et de réorienter la politique du crédit destinée aux entreprises, notamment aux PME victimes directes de la crise, et donc aux salariés et leurs familles. Cela lui aurait aussi permis de modifier la politique de rémunération des dirigeants et des traders, ce qu'avec mes collègues socialistes nous avions également proposé.

Le chef de l'Etat et la Majorité doivent enfin prendre leurs responsabilités et proposer des mesures instaurant une véritable régulation financière. Il est urgent de remettre la finance au service du financement de l'activité économique. C'est d'ailleurs dans cet objectif que depuis plusieurs mois, les socialistes proposent des mesures de régulation financière et notamment la séparation des activités de dépôt et d'investissement, ainsi que la transparence des produits financiers. Une meilleure régulation des rémunérations des dirigeants et des traders est plus que nécessaire, une limitation des bonus et la participation des revenus financiers au financement de la solidarité sont plus qu'urgentes.

Au-delà de ces mesures structurelles, lors du débat sur le projet de budget pour 2010 à l'Assemblée nationale, avec mes collègues, nous avions proposé une taxation exceptionnelle de 10% sur les profits des banques (1,1 milliards d'euros), dont la moitié serait affectée au financement supplémentaire des PME par OSEO et l'autre moitié au financement d'une Allocation Solidarité Crise (ASC) pour les chômeurs en fin de droits. Car faut-il le rappeler, l'affectation par le Gouvernement de la taxe sur les bonus des traders à OSEO ne s'est traduite par aucun moyen supplémentaire pour les PME, puisque l'Etat a réduit du même montant sa contribution à OSEO. De même, et malgré les nombreuses interpellations, le Gouvernement n'a rien prévu pour prendre en charge les 600 000 chômeurs et leurs familles en fin de droits qui vont se retrouver sans ressources en 2010...


Voir les 0 commentaires - Ecrire un commentaire - Partager  
Mardi 2 mars 2010 2 02 /03 /2010 11:26
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

Le Tribunal de Prud'hommes de Roubaix manque de moyens. Pour le faire savoir et demander qu'il soit renforcé, j'ai donc saisi la ministre d'Etat, Garde des Sceaux, par le biais d'une question écrite déposée ce jour. 

En effet, "la suppression, la création ou le regroupement de conseils de prud'hommes dans le Département du Nord, du fait d’une prise en compte relativement théorique du nombre d’affaires que les conseils ont à traiter, provoquent, deux ans après la mise en place de réforme, des incohérences et un fonctionnement de certains conseils en flux tendu, précipitant l’allongement des délais moyens de traitement.

Le nombre de conseillers prud’homaux est fixé par décret, après consultation des conseils une fois ces derniers élus, à savoir tous les cinq ans. Lors de la réforme de la carte judiciaire, des élections prud’homales s’étaient déroulées, mais avaient donné lieu à une consultation restreinte. Tous les conseils n’étaient donc pas représentés.

Aussi, le décret fixant le nombre de conseillers prud’homaux manque, à certains égards, de réalisme par rapport aux besoins tant en conseillers qu’en moyens du greffe au regard du volume d’affaires à traiter. Pour s’en convaincre, il est utile de comparer celui-ci et les moyens humains mis à disposition des conseils prud’homaux de Roubaix et d’Avesnes-sur-Helpe. En 2009, le conseil d’Avesnes-sur-Helpe - créé par la réforme - a traité 344 affaires avec 88 conseillers. Quand le conseil de Roubaix en traitait 1271, en n’étant doté « que » de 48 conseillers !

Le Président du conseil d’Avesnes admet lui-même sans ambages qu’il y a trop de conseillers pour le nombre d’affaires, au moment où le conseil de Roubaix siège à un rythme effréné, et voit les délais moyens d’écoulement inexorablement s’allonger.

D’autre part, si les deux conseils sont inégalement pourvus en conseillers au regard du volume d’affaires traitées, ces derniers subissent, et ne sont pas les seuls, la diminution du nombre de fonctionnaires au service des conseils de prud’hommes, et notamment les moyens du greffe.

Dans le cas de Roubaix, comme ailleurs, des postes sont laissés vacants et peinent à être attribués, exerçant une pression sur les équipes en place, les dysfonctionnements des moyens du greffe engendrant à leur tour un allongement des délais de traitement des affaires soumises à cette juridiction.

Si ces incohérences n’étaient pas toutes prévisibles, elles sont néanmoins aujourd’hui remédiables.

Aussi, pour que soient réellement assurées l’existence et l’efficacité d’une telle juridiction paritaire de proximité, je demande à Madame la Ministre d’Etat, Garde des sceaux, de rééquilibrer rapidement la composition des conseils de prud’hommes, et de réajuster au plus vite de manière correspondante le nombre de fonctionnaires y exerçant au regard des affaires effectivement traitées."



Voir les 0 commentaires - Ecrire un commentaire - Partager  
 
Contact - C.G.U. - Signaler un abus - Articles les plus commentés