Ce midi, je rencontre Jean-Pierre JOUYET, président de l'Autorité des marchés financiers, pour évoquer avec lui la régulation des activités financières.

D'après lui, au niveau mondial, depuis la crise, des choses positives se sont produites.

Les organes politiques, le G20, qui se réunit plus régulièrement, l'institution du Conseil de la stabilité financière qui coordonne l'activité de l'ensemble des régulateurs, auxquels s'ajoutent les moyens du FMI, tout cela va dans le bon sens.

Depuis un an, les différents pays s'orientent vers une simplification des systèmes de régulation (ex : Conseil européen des risques systémiques avec, à côté, des agences spécialisées pour la régulation bancaire, des assurances et des marchés). Rappelons qu'il y a aujourd'hui 67 régulateurs européens.

J.P. Jouyet insiste sur le défi de la prévention et de la détection des risques.

Il y a eu externalisation des risques du système financier : les règles prudentielles vont maintenant conduire les institutions financières à garder leurs risques.

Il faut mieux capitaliser le système financier mais il y a désaccord sur les modalités : sur les activités de marché et de crédit, où faut-il produire l'évolution de fonds propres selon les risques (davantage sur les articles de marché que de crédit, ou l'inverse) ?

L'économie en Europe est financée aux 2/3 par le crédit. Aux Etats-Unis, c'est par le marché pour les 2/3 !

Et donc en Europe, si on renchérit la capitalisation sur l'activité de crédit, on renchérit le coût du crédit. Pas aux Etats-Unis. La régulation ne peut donc pas être la même des deux côtés de l'Atlantique.

Enfin, J.P. Jouyet, dit avoir découvert dans ses diverses fonctions qu'il n'y a pas de marché vraiment organisé. Il y a une opacité très grande. La moitié des transactions au niveau international ne sont pas rapportées à des régulateurs !

Où va-t-on organiser les marchés ? Où va-t-on créer des chambres de compensation ? Il est essentiel, si l'on veut que la zone euro vive, qu'il y ait une chambre de compensation sur la zone euro. C'est la BCE qui fera la liquidité. C'est la condition pour garder de l'influence sur la planète financière.

Que fera-t-on demain avec les nouveaux marchés ? Il y aura bientôt un marché du CO2. Il y a ceux des matières premières, ceux de l'alimentaire... C'est le développement durable de demain ! Les marchés sont à court terme, et ce sera un défi de bâtir ces régulations.

Président de l'Autorité des marchés financiers, J.P. Jouyet est dans son rôle, celui de concilier la protection de l'épargne et des épargnants, et les obligations de compétitivité.

Ce soir, à l'Assemblée, commence l'examen de la 1ère partie de la loi de finances pour 2010. Au menu des heures et jours qui viennent, tout ce qui touche à la fiscalité, avec notamment deux énormes réformes : celle de la taxe professionnelle (art. 2) ; la création de la taxe carbone (art. 5). L'Assemblée va siéger jusqu'à samedi. Au prix, pour nous, commissaires socialistes aux finances, de séances de nuit (comme ce soir, à partir de 21 h 30), jusqu'à 1 heure du matin, de séances de matinée (de 9 h à 13 h) et du soir (de 15 h à 20 h).

Le groupe socialiste me demande de faire l'explication de vote du groupe sur la motion de rejet préalable défendue à la tribune par mon collègue et ami, député du Lot, Jérôme Cahuzac. Alors je dénonce un projet de loi de finances à qui l'injustice est consubstantielle.

Car l'injustice est partout dans ce projet de budget pour 2010 !

Injustice pour les générations futures quand on voit l'Etat s'enfoncer, année après année, dans les déficits. La réalité des chiffres est là. Dure, brutale, abyssale : 145 Mds € de déficit en 2009, 116 annoncés en 2010, auxquels s'ajoutent plus de 30 Mds € de déficit de la Sécurité sociale.

C'est du jamais vu : en trésorerie, le Gouvernement emprunte à court terme autant que ce qu'il dépense ! La crise de liquidités est à tout instant possible ! La spirale du surendettement est enclenchée... Pour satisfaire ses cadeaux fiscaux aux plus riches et aux entreprises, le Gouvernement est cigale. Mais les Français doivent le savoir : ces cadeaux, les dépenses d'aujourd'hui cachent les impôts de demain, des impôts qui seront à la taille des déficits d'aujourd'hui, donc lourds, des impôts qui seront indirects, donc injustes !

Injustice aussi lorsque le Gouvernement détruit des emplois publics. Ceux de l'Etat en tout premier lieu. 100 000 emplois publics supprimés depuis 2007 ; le premier plan social en France, c'est le Gouvernement et sa majorité qui le conduisent : 33 000 suppressions en 2010, dont 16 000 enseignants en moins, et même 3 500 policiers supprimés !

Injustice encore et surtout par les mesures fiscales de ce projet de budget.

D'abord parce que sont gonflés les cadeaux aux entreprises et à leur profitabilité au détriment de finances publiques qui sont déjà exsangues. Aux 2,4 Mds € de baisse de la TVA restauration, sont ajoutés les 12 Mds € pour la suppression de la taxe professionnelle, et même 700 millions € pour la baisse de l'imposition forfaitaire annuelle ! En matière d'impôts, les ménages paient, les entreprises s'allègent.

Injustice surtout lorsque ce projet de budget ne revient pas sur le bouclier fiscal, celui-là même qu'un collègue de la majorité la semaine dernière qualifiait de « super niche fiscale », et dont un autre reconnaissait que « le bouclier fiscal, c'est le paradis fiscal à domicile ! ». Oui, avec ce bouclier fiscal, le Gouvernement a fait de notre pays un lieu de détaxation pour les revenus les plus élevés, où dans certains quartiers, des contribuables aisés reçoivent de l'administration fiscale des chèques de plus de 150 000 € !

Face aux déficits, et alors même que les recettes fiscales s'effondrent, est-ce tolérable ? Non ! Est-ce juste ? Franchement, non !

Pourtant, la déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, en son article XIII, énonce que « pour l'entretien de la force publique et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable ». Et cet article poursuit : « Elle doit être également répartie entre tous les citoyens en raison de leurs facultés ». Cette déclaration est reprise, solennellement dit même le texte, dans le préambule de la constitution de 1958. Elle s'impose donc à tous et devrait s'imposer à ce gouvernement qui pourtant lui tourne le dos.

Ce budget est injuste. Il fait de l'injustice, une ligne politique ; il fait de l'injustice l'alpha et l'oméga de la politique économique et sociale menée. Voilà pourquoi il doit être sanctionné. C'est pourquoi, j'ai annoncé que le groupe socialiste, radical et citoyen votera avec conviction la motion de rejet préalable.

C’est la journée du bleu : avant de lancer officiellement la Semaine Bleue cet après-midi à l’Hôtel de ville (article ci-dessus), je suis présent ce matin – de retour de ma permanence parlementaire à Croix – à l’assemblée générale de la section départementale de l’ordre national du Mérite à Wattrelos, le fameux ruban bleu qui figure parmi les plus prestigieuses décorations françaises.

Wattrelos compte en effet quelques titulaires de cette récompense pour mérites distingués, des chevaliers mais aussi des officiers – élus, enseignants, médecins, responsables associatifs – et il était bien naturel qu’elle accueillît cette réunion à laquelle avait prévu de se joindre le sous-préfet de Valenciennes, Marc Burgh, que j’ai bien sûr salué, de même que le secrétaire du comité local de Cambrai, Jacques Verbrouck, à qui l’on remet ce matin une distinction rare, exceptionnelle : la grande médaille d’honneur de l’ordre national du Mérite (ph. ci-dessus).

A peine le temps de passer par la bibliothèque pour féliciter les participants et les lauréats d’un concours de nouvelles littéraires (article ci-dessous), et me voici de retour pour la conclusion de cette assemblée générale : je crois que, comme elle en est coutumière, Wattrelos a su dignement accueillir ces représentants du Mérite que la République a un jour reconnu comme étant parmi ses citoyens les plus… méritants !

Et ce n’est pas illégitime tant l’histoire de la brasserie – mieux connue sous son ancien nom, le fameux acronyme GBM, Grande Brasserie Moderne – est liée au destin de nombreux Wattrelosiens qui y ont travaillé… ou qui en ont été clients !

Comme la fameuse horloge qui a donné son nom au célèbre couloir de La Lainière de Roubaix, une capsule géante de Terken a trouvé sa place au musée des arts et traditions populaires de Wattrelos. Une capsule ? Bien davantage : un bar, une pompe à bière, une étagère remplie où se côtoient verres, étiquettes, bouteilles… De quoi constituer une scène nouvelle de notre musée grâce au don d’un collectionneur passionné, voisin de la brasserie : Pierre-Alexandre Croigny (ph. ci-dessus, tenant le ruban avec moi).

Honnêtement, je ne pensais pas qu’il possédait autant d’objets. Alors, lorsque l’on m’a proposé l’idée de tout entreposer au musée de Wattrelos, je n’ai pas hésité une seconde ! Et ce soir, je suis fier d’inaugurer ce nouvel espace, entouré de visages qui me sont connus : les Terken, ces salariés aux côtés desquels je me suis battu en qualité de député en 2001 pour sauver l’entreprise, fût-ce sans succès.

A l’époque, ils ont livré un beau combat qui fait aujourd’hui encore honneur au monde ouvrier, et je le leur dis, me rappelant également l’épreuve personnelle subie lorsque le repreneur de l’entreprise m’avait traduit en justice pour propos diffamatoires à son endroit ! Le juge a estimé qu’ils ne l’étaient pas, et avait même condamné le repreneur à me verser des dommages et intérêts… que j’avais moi-même reversé à l’association des Amis de Terken !

Tout cela, ce sont des émotions, des souvenirs forts qui me lient aux Terken. Leur brasserie, qui sera bientôt reconvertie, c’est une partie de notre patrimoine. Comme le sont ces camions et chauffeurs en tenue bleue qui ont, tant et tant d’années, livré caisses de bières ou de limonades dans tant et tant de rues et de maisons de nos villes, de Roubaix, de Wattrelos et de bien d’autres.

On ne pouvait pas trouver meilleur lieu que notre musée des arts et traditions populaires pour en perpétuer le souvenir.

Après mon passage par l’école Voltaire ce matin (voir ci-dessous) et un passage par la réunion de l’exécutif de la Communauté urbaine à Lille, me voici de retour à Wattrelos pour la pose d’une première pierre chargée de symbole : celle du bâtiment construit par la société Goodman (déjà auteur du bâtiment Promod dans le parc du Beck) pour le compte d’une autre société, DSV Solutions (qui en sera locataire), dans la zone industrielle de la Martinoire.

C’est un symbole car cette première pierre est une pierre de plus dans le redéveloppement économique de la commune, et quelle pierre ! Les anciens bâtiments de Frans Maas s’apprêtent à disparaître pour laisser place à 42 000 m² de plate-forme logistique et 800 m² de bureaux construits en deux phases : la première consiste à créer un premier bâtiment (en cours d’édification) derrière Frans Maas, lequel devrait être livré en mars prochain ; la seconde à démolir les anciens locaux de Frans Maas pour reconstruire un deuxième bâtiment dont l’achèvement est prévu un an plus tard, au printemps 2011.

Malgré l’averse qui tombe et le vent froid, c’est une belle journée pour Wattrelos. Pour trois raisons.

La première, c’est qu’après avoir connu le déclin de ses industries traditionnelles, après avoir perdu deux fois 1 000 habitants dans les années 80 et 90, après avoir été violemment attaquée par ce cancer social qu’est le chômage, notre ville refait surface depuis le début de la décennie. Les équipes municipales que j’ai eu l’honneur d’animer n’ont eu de cesse, en effet, de refaire et d’ouvrir des routes, des parcs d’activités, d’aider à la reconversion de friches industrielles, d’accompagner des projets d’entreprises afin de réenclencher un cycle vertueux de redéveloppement. Se résigner, se plier à la fatalité aurait été trop facile ; nous avons lutté contre cela et fait valoir nos atouts en matière économique et… géographique. Car avec le giratoire des Couteaux dont les travaux doivent s’achever mi-2010 et ceux de la liaison Habitat-Travail qui doivent s’engager, c’est une bien meilleure fluidité du trafic qui va s’offrir aux entrepreneurs, et notamment aux transporteurs comme DSV.

La deuxième raison pour laquelle Wattrelos peut se réjouir, c’est que c’est une grande implantation d’un grand groupe. C’est le plus gros investissement immobilier à Wattrelos depuis plusieurs décennies… et même dans toute l’agglomération roubaisienne, voire la métropole. C’est une implantation aussi importante en surface qu’en volume financier, et notre ville peut s’enorgueillir du fait que DSV Solutions France possèdera chez elle son siège social, c’est-à-dire la vitrine du groupe.

La troisième raison, c’est bien sûr l’emploi direct induit par cette installation d’envergure. Il faut en effet se tenir prêt car quand la conjoncture se rétablira, les logisticiens seront au premier rang de la création d’emplois… et mon vœu le plus cher est que les Wattrelosiens puissent être embauchés en priorité quand le besoin en main d’œuvre se fera sentir : je le dis aux dirigeants de DSV qui m’entourent et j’insiste sur ce point. D’autant que les statistiques montrent que dans notre région tout particulièrement, ce secteur crée de la richesse et des emplois. Il faut en tirer les conséquences ; renoncer à cette évidence serait une erreur dramatique ! Mais cette implantation de DSV est surtout précieuse parce qu’elle est géographiquement pertinente, cohérente : à deux pas de là se trouve La Redoute, son premier client, qui est également le premier pourvoyeur d’emplois à Wattrelos et dont il faut tout faire pour consolider l’activité et faciliter le développement !

Néanmoins, je ne serais pas complet dans mon propos si je n’étais pas également le porte-parole des habitants de ma ville, plus précisément les riverains dont les habitations se situent à proximité du chantier. Je sais que des efforts ont été consentis pour trouver d’autres voies de circulation pour les camions et les engins de chantier et que le dialogue entre l’entreprise et les riverains a été constructif sur ce point. Mais j’insiste également sur le fait que tout doit être entrepris pour réduire les nuisances (bruit du concassage, des alarmes de recul des véhicules, poussière…). Je suis aussi le gardien des intérêts des Wattrelosiens voisins de ce chantier – dont je comprends qu’il doive être mené sans prendre de retard – et j’entends que la seconde phase de travaux qui doit s’engager soit moins pénible pour ceux qui en supportent le rythme à proximité.

Ce message étant passé, Wattrelos est très fière et très heureuse de cette implantation : c’est une bonne nouvelle de plus pour son présent et son avenir économique !

On l'a compris au vu des échos de presse ces dernières semaines : le projet de loi de finances pour 2010, avec ses réformes, ne fait pas l'unanimité à droite, et bien des députés ont des états d'âme. Il n'a pas fallu longtemps, ce soir, à la commission des finances pour que nous nous en apercevions.

Dès l'article 2, qui réforme la taxe professionnelle, la bronca est lancée : Gilles CARREZ, le rapporteur général du budget (UMP) a réécrit la totalité de l'article... et dépose un amendement qui doit sans doute être le plus long de toute l'histoire parlementaire (105 pages !). Exit le texte du gouvernement, et la réforme de la TP est profondément déjà modifiée.

Tous les problèmes que posent cette réforme ne sont pas pour autant résolus (même si le texte de G.. Carrez est plus satisfaisant, du point de vue des élus locaux) car le rapporteur général du budget le reconnaît : il n'a pas de simulations sur les conséquences de cette pourtant très lourde réforme fiscale ! Comment cela va se passer pour les entreprises, et les collectivités locales ? On n'en sait rien encore. Le saura-t-on avant la séance publique ? Rien n'est moins sûr. Tout le monde est effaré dans la salle, et bien des députés de droite lèvent les yeux au ciel... et manifestent un trouble réel. A mots couverts, certains pensent qu'ils font une grosse c... : nous, on le dit publiquement !

A l'article 3, incident de séance : c'est la refonte des ressources des chambres de commerce. Après un débat houleux, au moment du vote, c'est la surprise : il y a une très large majorité de contre ! L'article 3 disparaît du projet de loi de finances...

Après l'article 4, notre président de la commission, Didier MIGAUD (PS), propose un amendement qui crée une taxe additionnelle de 10 % à l'impôt sur les sociétés payé par les banques. Ce serait justice, vu la situation des finances publiques et le retour des banques aux bénéfices ! Or, c'est bien l'Etat qui, lors de la crise bancaire de l'automne 2008, a joué le rôle d'assureur de dernier ressort : il est normal qu'il reçoive maintenant la contrepartie de ce soutien exceptionnel.

L'argent des contribuables a sauvé les banques françaises. Maintenant qu'elles vont mieux, il n'est pas déraisonnable qu'une part de leurs bénéfices retrouvés soit prélevée !

Un trouble s'installe dans les rangs des députés de droite. Certains sous-amendent le texte de Didier : la taxe additionnelle sera prélevée en 2010 (sur les bénéfices de 2009). Nous acceptons volontiers. La Gauche est unie, la Droite subit des défections. Résultat du vote : 20 pour, 11 contre. La surtaxe est créée !

Et voilà qu'on examine l'article 5 (taxe carbone). Un amendement, identique, est proposé par le Nouveau Centre et le groupe communiste, qui énonce que « l'Etat rétrocède aux collectivités territoriales » une partie de la taxe que celles-ci vont devoir payer au titre des transports publics et du chauffage des établissements. Là encore, le débat est vif. A gauche, nous sommes favorables à ce texte ; et quelques défaillances se produisent à droite (pas les mêmes d'ailleurs que sur l'article précédent) : l'amendement est voté !

Cela promet pour le débat en séance publique la semaine prochaine ! Je ne sais pas si le front de la majorité se lézarde mais il est incontestable qu'il y a plus que des états d'âme chez les députés de droite !

Côté socialiste, notre mobilisation a payé. De l'opposition utile !

Bien sûr qu’il est utile, le jumelage que Wattrelos entretient avec six autres communes d’Europe. Par exemple, celui avec la Hongrie.

Régulièrement, des enfants de Wattrelos, des membres de différentes associations vont visiter leurs amis des autres écoles et des autres associations des villes concernées, ou les accueillent pour leur faire découvrir leur cadre de vie : Wattrelos, la région, parfois même au-delà. Utiles, ces échanges le sont humainement, concrètement. C’est comme cela que l’on aime et que l’on conçoit l’Europe ici.

Autre dimension que revêt le jumelage : le partage de connaissances entre les services communaux. Car il est toujours intéressant de confronter nos situations, nos problématiques, d’écouter et de comprendre ce qui se fait ailleurs.

C’est précisément pour cette raison que, pour la première fois, des représentants des services techniques de Mohàcs, notre belle jumelle hongroise des rives du Danube, et de Beli Manastir (en Croatie) qui accompagne la délégation sont présents cette semaine à Wattrelos. Le nouveau maire de Beli Manastir qui est également du voyage.

Ce matin, je les accueille à l’Hôtel de ville pour leur souhaiter la bienvenue bien sûr, leur présenter leurs accompagnateurs de la semaine – mes ingénieurs et responsables des services techniques, mais aussi quelques uns de mes adjoint(e)s – sans oublier de brosser un rapide tableau de l’évolution économique et démographique de Wattrelos.

Je leur dis que, durant les années 80 et 90, notre ville a perdu quelque 2 000 habitants, que des sirènes des usines se sont tues progressivement, que l’on ne construisait plus de logements et que les services publics finissaient par se trouver menacés (fermeture du service chirurgie et de la maternité du centre hospitalier de Wattrelos). Mais depuis une dizaine d’années, cette spirale du déclin est enrayée : nous avons ouvert des parcs d’activités afin que des entreprises – dont des emplois – puissent s’y localiser ; nous avons lancé la reconstruction du quartier de Beaulieu pour 154 millions d’euros sans oublier de planifier d’autres opérations de logements dans les autres quartiers (ce sera bientôt le tour des Villas) ; nous menons un combat en faveur du développement durable et de la protection de notre environnement (à l’instar de la requalification de la friche Kuhlmann que nos invités iront visiter) ; nous faisons tout pour maintenir le plus haut niveau de service public possible (et nous y parvenons notamment dans le domaine scolaire, avec quatre ouvertures de classes dans les écoles lors de la récente rentrée scolaire), ce qui contribue à faire regagner à Wattrelos des habitants et à la rendre plus attractive ; enfin, nous ne baissons pas la garde dans le secteur de la santé, avec un centre hospitalier qui s’enrichira bientôt de trois nouveaux bâtiments (pour les adolescents handicapés, pour la maison de retraite et pour les soins de suite à nos aînés).

Face à la crise d’hier et d’aujourd’hui, Wattrelos se bat, veut s’en sortir, avec l’aide de l’intercommunalité dont elle dépend bien sûr. Et je ne doute pas que nos amis hongrois et croates y seront sensibles et attentifs à travers les réunions de travail et les visites qui les attendent.

Bienvenue à eux !