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Mardi 16 décembre 2014 2 16 /12 /Déc /2014 21:45
- Publié dans : Maire de Wattrelos

Villas.jpgAh, que cela fait plaisir ! C'est une bonne, très bonne nouvelle pour Wattrelos. Cela fait plusieurs années qu'on y pensait, cela fait des mois qu'avec l'Etat, les services lillois de l'Equipement, la Communauté urbaine et le Ministère de la Ville, on y travaillait, c'était un engagement électoral de mars dernier et la nouvelle est tombée ce soir :  le quartier des Villas à Wattrelos figure, comme mon équipe et moi le souhaitions, parmi les nouveaux quartiers prioritaires de la politique de la ville à partir du 1er janvier 2015, et sera donc éligible du nouveau programme de renouvellement urbain 2014-2024, dit ANRU2 (par opposition à la première phase de l'ANRU, 2004-2014 qui se termine, et pour laquelle Wattrelos avait porté le dossier de Beaulieu  !).

 

En termes simples, cela veut dire que ce que nous avons fait hier pour Beaulieu, nous allons pouvoir – enfin – le faire demain pour le secteur des Villas !

 

Ce quartier figure parmi les 55 quartiers d'intérêt régional signalés, inscrits dans le volet territorial du contrat de plan Etat-Région, qui bénéficieront d'une enveloppe régionale déléguée par l'agence (l'ANRU) au préfet de région, enveloppe majorée de 2 M€. Le cadrage, tant opérationnel que financier, est maintenant à définir mais c'est vraiment une excellente nouvelle pour notre ville, et surtout bien sûr pour ce quartier et ses habitants qui en ont bien besoin. En route pour l'ANRU2 !

 

Pour lire la lettre que m'a adressée ce jour Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, cliquer ici.

 

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Mardi 16 décembre 2014 2 16 /12 /Déc /2014 11:15
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

Cet après-midi, c’est la dernière lecture du Projet de Loi de Finances pour 2015, et si je participe naturellement, comme Vice-Président de la Commission des Finances, aux débats et votes en Commission et en séance publique sur les articles de la Loi de Finances, en première et deuxième lecture (voire, le cas échéant, en Commission paritaire avec le Sénat), un point motive particulièrement ma vigilance : l’évolution des dotations aux collectivités locales.

 

On le sait, dans le cadre du redressement des finances publiques de l’Etat, le Gouvernement a décidé de réduire les dotations des collectivités locales (qui sont une dépense pour l’Etat, mais une recette pour les collectivités en question !) de 11 Mds € sur 3 ans, soit 3,67 Mds € par an. Il s’agit là de la baisse globale, mais pour éviter que les communes qui ont le moins de richesses et ou le plus de besoins sociaux, n’aient des difficultés insurmontables à boucler leur budget, le Gouvernement, de gauche, a décidé d’augmenter significativement les dotations de péréquation (verticale, la DSU ; horizontale, le FPIC). C’est ainsi que dans le projet de Loi de Finances pour 2015, le Gouvernement augmente de 210 M€ le FPIC (dont la dotation va passer de 570 à 780 M€ !), et la DSU de + 120 M€ (la hausse double donc par rapport à 2014, où elle était de + 60 M€ !).

 

Mais, avec mon collègue et ami François Pupponi, Député-Maire de Sarcelles, et d’autres députés socialistes sensibles à la situation financière des communes les plus pauvres, depuis la première lecture du PLF nous poussons l’idée d’augmenter davantage la DSU (Dotation de Solidarité Urbaine) : c’est ainsi que nous avions fait voter en 1ère lecture, il y a plus d’un mois, un amendement qui porte à + 180 M€ l’augmentation de la DSU.

 

Malheureusement, au Sénat, cet amendement a été vidé de son contenu.

 

Voilà pourquoi, hier, lundi soir, en Commission des Finances, et ce soir dans l’hémicycle, nous défendons à nouveau notre amendement qui augmente l’effort de péréquation de l’Etat vers les collectivités locales : la DSU augmente de 180 M€ au lieu de 120 M€, et la DSR (Dotation de Solidarité Rurale) de 117 M€ au lieu de 78 M€ ! La péréquation pour les communes augmente ainsi de + 99 M€, et pour nos communes urbaines qui perçoivent la DSU, cela signifie 60 M€ de plus !

 

Malgré l’avis négatif du Président de la Commission des Finances et du Gouvernement, cet amendement est voté !

 

C’est une excellente nouvelle pour nos villes, et notamment pour Roubaix et pour Wattrelos qui verront augmenter leur Dotation de solidarité urbaine. J’avais promis dans la campagne législative de me battre pour les dotations de nos villes : je le prouve !

 

Surtout qu’en plus, lors de ce débat budgétaire, j’ai tout fait pour faire renoncer au projet de supprimer les Fonds Départementaux de Péréquation de Taxe Professionnelle : au Congrès des Maires, le Premier Ministre a annoncé leur maintien. Ouf : tant mieux là aussi pour nos villes…

 

 

 

 

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Mardi 16 décembre 2014 2 16 /12 /Déc /2014 10:49
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

assemble222Ce matin, le Journal Officiel publie la question écrite que j'ai posée à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur la priorité nationale que devrait être la prévention du suicide.

 

Pour lire l'intégralité de ma question, cliquez ici.

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Samedi 13 décembre 2014 6 13 /12 /Déc /2014 10:16
- Publié dans : Maire de Wattrelos

Cette journée, je sais qu'elle va être chargée et longue. Elle commence de manière très studieuse puisque dès 9 heures, je préside le conseil d'administration du centre communal d'action sociale consacrée à l'analyse des besoins sociaux, qui est le débat budgétaire préparatoire au vote du budget 2015 du CCAS.

 

Retraités municipaux 2014-1Mais dès après, c'est une autre manifestation très sympathique qui m'attend : avec mes adjoints et responsables des directions et services municipaux, nous recevons au centre socio-éducatif les retraités municipaux de l'année. Ils sont 27 ; ils ont incarné, pendant toute ou partie de leur carrière professionnelle, le service public à la wattrelosienne et font partie de la promo 2014 !

 

J'ai voulu créer cette manifestation spécifique à nos retraités il y a quelques années pour qu'ils aient une cérémonie à eux, pour eux, pour les mettre spécifiquement à l'honneur ! Et à quelques jours de Noël, à quelques quarts d'heure de l'inauguration du marché de Noël, la tonalité de celle-ci est déjà festive.

 

Retraités municipaux 2014-2 Retraités municipaux 2014-3


En effet, en ouverture, c'est notre Christian Ladoë (de la troupe patoisante des Copés in deux, mais aussi fonctionnaire municipal !) qui met l'ambiance. Avec son grand fils, Valentin, il nous fait son sketch – désopilant – en ch'ti racontant ses vacances au camping de Saubion dans les Landes (où, dixit Valentin, « y a rin ! »). Puis, en  duo avec Jonathan, son second fils, en hommage aux fans de Johnny, il nous chante un Diego libre dans sa tête superbe et très applaudi !

 

Retraités municipaux 2014-10 Retraités municipaux 2014-9 Retraités municipaux 2014-8

 

Pour ma part, dans mon intervention, je rappelle que si Wattrelos offre de nombreux services à la population, derrière chacun de ceux-ci, on trouve des agents, lesquels forment, de fait, une famille nombreuse. Et, loin de je ne sais quelle ambiance délétère, les communaux de Wattrelos, « c'est une équipe, et une belle équipe ». Et qui a fait, qui fait toujours du bon boulot ! Il n'est, pour s'en convaincre, que de voir tous les changements intervenus dans notre ville, ne serait-ce que ces quinze dernières années ! Aux jeunots qui les remplacent, ils peuvent avoir le légitime sentiment de laisser « une ville sur de bons rails ».

 

Ils ont bien mérité leur retraite ; je les invite à être heureux avec tous ceux qu'ils aiment ! En les remerciant chaleureusement et en leur remettant un petit cadeau (à déguster), dans un clin d'œil d'humour, je conclus en leur disant : « Merci pour ce moment ! ».

 

Retraités municipaux 2014-4Retraités municipaux 2014-5Retraités municipaux 2014-6Retraités municipaux 2014-7

 

Pour lire mon intervention, cliquer ici.

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Jeudi 11 décembre 2014 4 11 /12 /Déc /2014 13:52
- Publié dans : Maire de Wattrelos

Convention-CAF-logement-blog.jpgEst-il une ambition plus grande pour un élu que sa population puisse bien vivre dans sa commune ? Cela passe évidemment par le fait de se sentir bien dans son logement ; c'est précisément un engagement (renouvelé pour ce mandat) de l’équipe de la majorité municipale que j’anime.

 

C’est la raison pour laquelle, sur proposition de la Caisse d’allocations familiales du Nord, Wattrelos devient signataire d’une convention de lutte contre le logement indécent que je signe avec la présidente du conseil d’administration, Lydie Librizzi, et en présence de Françoise Claes, présidente du conseil de la CAF de Roubaix-Tourcoing. Cette convention affirme un partenariat avec la CAF, et nous donne un instrument pour agir. Pour résumer l’accord signé : la Ville contrôlera ; la CAF paiera et sanctionnera.

 

Dans mon propos, et afin de remettre en perspective le sujet, j’insiste sur les trois points-clés de l’engagement municipal en matière de logement. Que voulons-nous pour les Wattrelosiens ?

 

> D’abord avoir un logement ! Avec les phénomènes connexes de décohabitation, de l’attachement de la population wattrelosienne à son territoire mais aussi d’un dynamisme démographique indéniable, la Ville doit augmenter le nombre de logements sur son territoire ! C’est une inflexion politique que je revendique : pour la période 2001-2014, Wattrelos totalise 1 000 logements nets supplémentaires (déduction faite des déconstructions) ; pour le mandat 2014-2020, ce seront de nouveau 1 000 logements supplémentaires qui seront construits !

 

> Ensuite, avoir un logement qui corresponde à ses besoins et à ses ressources. Cela suppose de disposer des logements qui permettent un parcours résidentiel ascendant : appartement quand on célibataire ou couple sans enfant, maison avec jardin quand la famille s’agrandit, puis bien plus tard, foyer-logement ou maison de retraite quand l’autonomie vient à manquer. Cela induit que la Ville soit vigilante quant à la diversité de l’offre de logements proposée : logements privés intermédiaires ou supérieurs mais aussi logements sociaux pour garantir la mixité sociale et l’équilibre des populations, avec ce seuil de 30 % de logements sociaux prescrit par Lille Métropole qui pose parfois problème aux promoteurs (deux projets ont ainsi capoté à Wattrelos pour cette raison). C’est un travail tout en doigté, mais indispensable pour la qualité de la cohésion sociale globale et du vivre ensemble.

 

> Enfin, avoir un logement évidemment digne et / ou décent. Certes, nous ne parlons pas là de compétence communale car il n’appartient à la Ville ni de construire ni d’effectuer un quelconque suivi qualitatif. Mais une majorité de progrès comme la nôtre doit s’y intéresser, avec ces deux instruments que sont :

  • le travail en partenariat avec les bailleurs sociaux (qui doivent garder à l’esprit la dimension sociale de leur mission), à l’exemple de celui que nous avons hier conduit à Beaulieu, quartier qui était promis à l’insalubrité sans une action publique d’envergure, et que j’espère nous conduirons demain aux Villas dans le cadre de l’ANRU 2 : j’ai d’ailleurs emmené en toute discrétion le président de la commission de la politique de la ville de Lille Métropole afin qu’il puisse de visu constater ces espaces publics dégradés, ces entrées outragées et autres revêtements de sol d’un autre temps dans les logements !
  • l’intervention dans ce qu’on appelle le diffus, c’est-à-dire l’habitat de quartier, comme c’est le cas au Crétinier dans le cadre du programme métropolitain de requalification des quartiers anciens dégradés. Nous avons certes des indicateurs, mais en ordre dispersé : informations remontant des écoles, du CCAS, des associations de quartier… Avec la convention que nous signons avec la CAF, nous aurons accès à des informations plus précises sur la qualité de logements souvent discrets car situés en courées, en rangées. Que les marchands de sommeil qui s’enrichissent et investissent sur la misère, la détresse humaine le sachent : ils ne sont pas les bienvenus à Wattrelos ! Mieux: nous les pourchasserons, nous les poursuivrons, nous les sanctionnerons ! Cette chasse aux comportements déviants de propriétaires indignes, Ville et CAF, avec cette convention, on le fera ensemble ! C’est un combat de longue durée, mais aux yeux de la majorité municipale, c’est une exigence morale et humaine !
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Mardi 9 décembre 2014 2 09 /12 /Déc /2014 13:59
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

assemble222Ce matin, le Journal Officiel publie les réponses aux questions que j'avais posées :

  • à la secrétaire d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, sur les dérives inacceptables des facturations de dépannage à domicile. Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
  • à la ministre de la culture et de la communication sur l'opportunité de poursuivre la participation de la France au concours de l'Eurovision. Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.
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Jeudi 4 décembre 2014 4 04 /12 /Déc /2014 11:21
- Publié dans : Maire de Wattrelos

Deux Conseils municipaux en quelques heures, c’est possible à Wattrelos !

 

Conseil-enfants-2014-2.jpg Conseil-enfants-2014-1.jpg

 

Conseil-enfants-2014-6.jpgUne heure et demie avant le Conseil officiel des adultes se réunit en effet le Conseil municipal des enfants de nos écoles publiques et privées, dont j’installe la moitié des élus (15) puisque l’assemblée se renouvelle pour moitié chaque année. Avant que ne débute la séance proprement dite, lors de l’appel effectué par le Directeur général des services de la Ville, je félicite donc individuellement et je remets une cocarde à chaque fille et chaque garçon devenu, depuis les élections qui se sont déroulées le mois dernier dans chaque école (pour la huitième fois déjà !), conseiller municipal de Wattrelos.

 

Conseil-enfants-2014-4.jpg Conseil-enfants-2014-5.jpg Conseil-enfants-2014-9.jpg

 

Conseil-enfants-2014-7.jpgJe leur dis qu’ils sont à présent les représentants de leur classe, de leur école mais aussi de leur quartier. Ils sont jeunes, ont l’âge de tous les rêves, d’une vision d’un monde idéal, alors je les invite également à dessiner la ville, leur ville de demain. Ils nous interpelleront, nous, les adultes, sur des sujets, des préoccupations qui ne nous seraient pas venues à l’esprit spontanément, ou pas de la même façon en tout cas : leur engagement, leur bon sens enfantin sera précieux ! Mais je leur précise également que l’intérêt général n’est pas la somme des intérêts particuliers, et qu’ils seront amenés à réfléchir ensemble sur des problématiques qui parfois, ne correspondront pas à leur vision des choses personnelle.

 

Conseil-enfants-2014-3.jpgQuoique fraîchement élus, nos conseillers juniors ont déjà eu le temps de se réunir, et ce soir, ils me soumettent un certain nombre de leurs réflexions. Ainsi, Ilona souhaite davantage de poubelles dans les rues, moins de crottes de chiens sur les trottoirs et moins de déchets dans nos rues (elle a raison : salir la ville, c’est demander à quelqu’un d’autre de faire le boulot de nettoyage à sa place !) ; Pietro, lui, souhaite aider les personnes âgées et handicapées, collecter les vêtements oubliés dans la cour de récré au profit des plus démunis (!) ou continuer à organiser le concert des jouets au profit des Restos du cœur : j’affirme de nouveau qu’il est l’événement le plus émouvant de ma vie de maire de cette ville ! Il aura lieu d’ailleurs ce samedi à 17 h au CSE, venez nombreux ! Tarif : une entrée = un (ou plusieurs) jouet(s).

 

J’écoute également Ladjdel me demander de sanctionner davantage les automobilistes mal stationnés ou de mieux éclairer nos rues (l’an dernier, nos conseillers juniors m’avaient demandé de faire des économies sur l’éclairage public !), mais aussi Stany qui souhaite des bancs dans la cour de récré, des tableaux interactifs, des casiers, des classes repeintes, mais aussi de pouvoir choisir son repas à la cantine et son goûter à la garderie ! Enfin, Jasmine voudrait, en vrac : des buts de foot dans les cours de récré, des activités plus variées lors des TAP, des lignes de métro, un mini-zoo et un cinéma : vaste programme !

 

Voilà donc notre nouveau conseil municipal des enfants installé : avec 13 garçons et 18 filles, il ne respecte déjà plus la parité… Les filles ont pris la majorité ! Nul doute que l’équipe saura être aussi efficace que les précédentes, laquelle équipe a décidé cette année de supprimer le travail en commissions pour tout miser sur la collégialité. Elle aura à cœur de vouloir, encore et toujours, améliorer la vie dans les écoles mais aussi de notre bonne ville ; comme me le rappelle la jeune Eléa, son action cette année aura permis d’organiser une fructueuse chasse à l’œuf de Pâques au parc du Lion (1 352 enfants inscrits), de réaliser 313 euros de bénéfices sur sa vente de muguet le 1er mai, somme intégralement reversée à l’association caritative Enfants d’ici, enfants d’ailleurs ou de collecter 2,5 tonnes de denrées pour la Banque alimentaire.

 

Bravo les enfants ; Wattrelos est fière de pouvoir compter sur vous !

 

Conseil-enfants-2014-8.jpg 

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Mercredi 3 décembre 2014 3 03 /12 /Déc /2014 14:03
- Publié dans : Maire de Wattrelos

Banquet aînés 2014-11 Banquet-Nouvel-Age_12.jpg

 

C’est comme cela qu’Olivier, le chanteur de l’orchestre, qualifie le traditionnel banquet du Nouvel âge qui se tient ce mercredi sous le ciel étoilé de Salengro (le parapluie lumineux du marché de Noël a déjà été installé). Comme les aînés, moi aussi je l’attends et je l’aime, ce repas.

 

Moment très agréable, moment utile aussi pour les 1 011 convives (en comptant ceux de nos résidences à qui le même repas est servi, avec animation musicale) qui passent ainsi une journée entourés de leurs amis quand trop souvent malheureusement, dans notre pays, des personnes âgées se sentent isolées.

 

Banquet aînés 2014-3 Banquet-Nouvel-Age_10.jpg

 

C’est d’ailleurs l’un des paradoxes de notre monde moderne : un Français sur quatre âgé de plus de 75 ans se sent seul, même quand il habite en ville, dans un cadre urbain où l’on pourrait pourtant se sentir entouré. C’est une donnée importante dans notre société où l’espérance de vie s’allonge : si un Français sur cinq avait plus de 60 ans en 2010, la proportion passera à un sur quatre en 2020 et un sur trois en 2030 !

 

C’est la raison pour laquelle Wattrelos a engagé, depuis plusieurs années, et maintient vaille que vaille nombre d’actions en direction de notre Nouvel âge : toutes les communes ne comptent pas autant de clubs d’aînés, quatre résidences pour personnes âgées, deux maisons de retraite, un centre hospitalier de proximité, un service d’aide, de soins, de repas à domicile… Je ne verse pas dans l’autosatisfaction : on ne fait pas tout parfaitement, mais on le fait avec cœur et avec la volonté de rendre le meilleur service possible.

 

Banquet-ai-ne-s-2014-4.jpgJe suis heureux de pouvoir ainsi confirmer plusieurs nouvelles qui soulignent cette préoccupation pour le Nouvel âge qu’ici nous avons, à Wattrelos : dans quelques jours, nous poserons la première pierre de la nouvelle résidence Saphir de la maison de retraite ; la convention financière inter-hospitalière pour consolider nos urgences à l’hôpital est signée depuis le mois dernier ; dans le cadre de son réaménagement du centre-ville, voté par LMCU en octobre dernier, une résidence-services pour les aînés pourrait s’ériger sur le site de l’ancienne usine Socowa, rue Delory. Nous travaillons aussi à organiser un service pour les courses alimentaires. Oui, Wattrelos est une ville amie des aînés, et nos aînés, on les aime !

 

Je tiens aussi cet après-midi à avoir une pensée très forte pour toutes celles et tous ceux qui nous ont quittés au cours de l’année écoulée, notamment Georgette Nys, membre du club de l’amitié, qui fut longtemps la fidèle doyenne de ce banquet et qui vient de décéder à plus de 104 ans : l’an dernier, comme les années précédentes, elle était là, et on pense toutes et tous fortement à elle. C’est Marguerite Salembier, autre centenaire qui a coiffé le siècle cet été, qui lui succède ; je la mets évidemment à l’honneur, ainsi que le doyen du jour, membre du club Moutarde, André Rock, 92 ans, qui fêtera son anniversaire dans cinq jours. Ils me rejoignent, aux côtés de mon adjointe au Nouvel âge, Dany Cuchère, de celle qui lui a précédé et est toujours vice-présidente du CCAS, Marie José Dens, et de ma Directrice géniale du CCAS, Sophie Liagre.


Banquet-ai-ne-s-2014-7.JPG Banquet-ai-ne-s-2014-8.jpg

 

Et n’oublions pas que tous ces aînés sont chacune et chacun aussi de vrais petits pères Noël car leur participation à ce banquet organisé par la Ville servira intégralement à financer l’achat de jouets pour 375 enfants défavorisés de notre commune. C’est un beau geste, qui donne d’autant plus d’éclat à ce qui aura été pour chacun, je l’espère (et la piste de danse qui ne désemplit pas l'atteste), un bel après-midi !

 

Banquet Nouvel Age 11 Banquet Nouvel Age 13

 

Faire le bien autour de soi, ça rend heureux. Et c’est dans une belle harmonie que toute la salle reprend La ballade des gens heureux que sont assurément nos aînés aujourd’hui. Merci à eux et excellentes fêtes de fin d’année à toutes et à tous !

 

Banquet aînés 2014-9

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Mardi 2 décembre 2014 2 02 /12 /Déc /2014 14:03
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

assemble222Ce matin, le Journal Officiel publie la réponse à la question que j'avais posée au secrétaire d'État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget, sur l'applicabilité du taux réduit de TVA de 5,5 % aux prestations de restauration collective fournies par des prestataires extérieurs dans les établissements de soins visés par l'article L. 6111-1 du code de la santé publique (hôpitaux et cliniques).

 

Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.

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Lundi 1 décembre 2014 1 01 /12 /Déc /2014 10:04
- Publié dans : Député de la 8e circonscription du Nord

Comité 2020Ce matin, je représente l’Assemblée à Bercy, aux côtés de Michel Sapin, ministre des finances, Bruno Bezard, directeur général du Trésor, et Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France, pour participer aux travaux du comité 2020, présidé par Gérard Mestrallet, chargé de travailler sur l’avenir de la place financière de Paris.

 

Se situant dans une perspective stratégique d’ensemble à un moment critique pour l’économie française et ses acteurs, ce comité devra donner des objectifs crédibles pour 2020 dans trois directions : le développement de l’épargne longue ; la compétitivité de la place financière ; la stratégie des réformes d’ici 2020.

 

Dans un rapport (Quels enjeux pour la place de Paris à l’horizon 2020 ?), le Cabinet Mc Kinsey présente d’abord les grandes tendances d’ici 2020. Ainsi, si la mondialisation des échanges (biens, services, capitaux) a été multipliée par 5 ces 15 dernières années, les échanges financiers mondiaux reculent (- 60 % depuis 2007), et un rééquilibrage nord-sud s’opère avec l’émergence de nouvelles places financières (Hong-Kong, Singapour…). Le monde connaît pourtant des besoins de financements croissants : en 2030, les besoins d’investissements longs mondiaux pourraient dépasser l’épargne de 2 400 Mds $ par an ! A l’échelle nationale, l’épargne longue tend plutôt à fléchir alors que nous avons des besoins d’investissements lourds, et en France, l’épargne est insuffisamment tournée vers les entreprises (17 % des actifs financiers investis contre 43 % en Europe). Il y aura aussi transformation du secteur bancaire (contraction des bilans bancaires et perte de rentabilité).

 

D’où la pertinence d’une place financière physique et localisée, qui ait une solidité et une puissance suffisantes. La place de Paris a des atouts certains (4 des 28 banques systémiques mondiales sont à Paris) mais son attractivité s’érode (notamment face à l’attraction gravitationnelle de Londres, où migre une partie des équipes). Il est urgent de mener une réflexion sur les filières industrielles financières françaises, et sur la mobilisation de l’épargne.

 

Présentant son rapport Croissance et fiscalité, Jacques Delmas-Marsalet effectue trois constats :

  • la France souffre de trois déficits : celui des finances publiques, qui réduit dans l’immédiat les marges de manœuvre fiscales ; le commerce extérieur, qui contribue négativement à la croissance ; l’investissement, qui stagne depuis plusieurs années du fait de la détérioration des marges des entreprises ;
  • elle connaît un mouvement de désintermédiation bancaire, ce qui implique que l’on réoriente l’épargne vers des actifs longs (actions, obligations d’entreprise) ;
  • notre fiscalité fait encore peser des charges importantes sur la production et les bénéfices.

Il préconise une réorientation de la politique fiscale à l’horizon 2020, pour contribuer au rétablissement des marges des entreprises ; réduire la surimposition des revenus du capital ; réorienter l’épargne vers les placements longs ; orienter une partie de cette épargne longue en apport de new money pour les PME non côtées ; simplifier la fiscalité, notamment par la non-rétroactivité des mesures fiscales ; préserver la compétitivité des acteurs financiers (taxe sur les salaires et ou sur les transactions financières qui ne soit pas pénalisante).

 

Sur ces bases, Michel Sapin a ensuite fait vivre le débat à l’occasion duquel ont été effectivement évoqués la non-rétroactivité, le contenu de l’Union des marchés de capitaux, le marché des titres de créances négociables ou les infrastructures de marché.

 

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